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Séance - 1713443279 Table Recapitulative Avec Vote
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Séance - 1713443279 Table Recapitulative Avec Vote)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Démocratie,
TABLE RÉCAPITULATIVE AVEC VOTE
de la séance du 10 avril 2024
DATE NUMERO OBJET VOTE
10 /04/2024 DE_2024_005 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET GENERAL Adoptée à l’unanimité
10 /04/2024
DE_2024_006
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
2023 DU BUDGET ANNEXE DE LA CAISSE
DES ECOLES
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_007 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET GENERAL
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_008 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA CAISSE DES ECOLES
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_009 AFFECTATION DE L’EXCEDENT 2023 DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET
GENERAL
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_010 AFFECTATION DES RESULTATS 2023 DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET
ANNEXE DE LA CAISSE DES ECOLES
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_011 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE Adoptée à l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_012 BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET GENERAL BUDGET ANNEXE DE LA CAISSE
DES ECOLES
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_013B VOTE DES TAUX FISCAUX 2024 Adoptée à l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_014 SUBVENTION 2024 A LA CAISSE DES ECOLES Adoptée à l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_015 SUBVENTION 2024 AU CCAS Adoptée à l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_016 RECONDUCTION DU PROGRAMME D’AIDE AU RAVALEMENT DES FACADES PRIVEES SUR
L’EXERCICE 2024
Adoptée à
l’unanimité
10 /04/2024 DE_2024_017 AVENANT N°1 AU MARCHE DE REQUALIFICATION URBAINE DES
TROTTOIRS RUE D’EGREMONT 2ème
TRANCHE
Adoptée à
l’unanimité
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Adoptée à
l’unanimité
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