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Séance - 1708434482 Table Recapitulative Avec Vote
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Fains-Véel.
Lien du pdf (Séance - 1708434482 Table Recapitulative Avec Vote)
Thèmes du document : Ruralité, Banque, Handicap et inclusivité,
TABLE RÉCAPITULATIVE AVEC VOTE
de la séance du 13 février 2024
DATE NUMERO OBJET VOTE
13/02/2024 DE_2024_001 DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE A DESTINATION DES ELUS Adoptée à l’unanimité
13/02/2024 DE_2024_002
REHABILITATION DU STADE MUNICIPAL -
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA
DETR (DOTATION D’EQUIPEMENT DES
TERRITOIRES RURAUX)
Adoptée à
l’unanimité
13/02/2024 DE_2024_003
REHABILITATION DU STADE MUNICIPAL -
DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DU GIP
OBJECTIF MEUSE
Adoptée à
l’unanimité
13/02/2024 DE_2024_004 DEMANDE DE SUBVENTION 2024 AU TITRE DES AMENDES DE POLICE. Adoptée à l’unanimité