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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 23 02 26 OJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 23 02 26 OJ)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Justice et droit,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 23 février 2026, à 18h
Salle polyvalente à Saint Aubin des Coudrais
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
1 . A DMI NI STRA TION GE NE RAL E
1. GOUVERNANCE : Installation de nouveaux conseillers communautaires pour la commune de Melleray
2 . FI NAN CE S
2. Adoption du compte financier unique 2025 du budget général
3. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe des Ordures Ménagères 4. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe SPANC
5. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe Urbanisme 6. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe RPE
7. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 8. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Les Ajeux 9. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Le Coutier 10. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA L’Eguillon 11. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Le Gaillon 12. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA La Monge 13. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 14. Adoption du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay
15. Affectation des résultats 2025 du budget général et du budget annexe OM 16. Affectation du résultat du compte financier unique 2025 du budget annexe SPANC 17. Affectation des résultats 2025 du budget annexe Urbanisme
18. Affectation des résultats 2025 du budget annexe RPE
19. Affectation des résultats 2025 du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne
20. Affectation des résultats 2025 du budget annexe ZA Les Ajeux
21. Affectation des résultats 2025 du budget annexe ZA Le Coutier
22. Affectation des résultats 2025 du budget annexe ZA L’Eguillon
23. Affectation des résultats du compte financier unique 2025 du budget annexe ZA Le Gaillon 24. Affectation des résultats 2025 du budget annexe ZA La Monge
25. Affectation des résultats 2025 du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 26. Affectation des résultats 2025 ZA Route de Courgenard à Lamnay
27. FISCALITE : Vote des taux relatifs à la fiscalité 2026 2
28. FISCALITE : Vote des taux des Ordures Ménagères 2026
29. FISCALITE : Vote du produit de GEMAPI 2026
30. Adoption du budget général 2026
31. Adoption du budget annexe SPANC 2026
32. Adoption du budget annexe Urbanisme 2026
33. Adoption du budget annexe Relais Petite Enfance 2026
34. Adoption du budget annexe ZA Sceaux sur Huisne 2026
35. Adoption du budget annexe ZA Les Ajeux 2026
36. Adoption du budget annexe ZA Le Coutier 2026
37. Adoption du budget annexe ZA L’Eguillon 2026
38. Adoption du budget annexe ZA Le Gaillon 2026
39. Adoption du budget annexe ZA La Monge 2026
40. Adoption du budget annexe ZA Rue du Puits à La Chapelle du Bois 2026 41. Adoption du budget annexe ZA Route de Courgenard à Lamnay 2026
42. BUDGET : Participations statutaires et adhésions 2026
43. AP FONDS DE CONCOURS 2026 : Vote de l’autorisation de programme et crédits de paiement 44. AE Suivi animation OPAH 2023-2027 : Révision n°4 de l’autorisation d’engagement Suivi animation guichet habitat 2023-2027
45. AP Construction d’un bâtiment blanc : Révision n°1 de l’autorisation de programme
3 . A DMI NI STRA TION GE NE RAL E
46. GOUVERNANCE : Retrait de 10 communes du Pays du Perche Sarthois
47. INSTITUTION : Communication de l’état des indemnités des élus pour 2025 48. RESSOURCES HUMAINES : Réorganisation du service affaires juridiques – création/suppression d’emplois
49. RESSOURCES HUMAINES : Convention de services avec La Ferté-Bernard pour les espaces extérieurs du centre aquatique
4 . D EVEL OPPEM EN T E CON OMI QUE
50. ECONOMIE : Promesse de vente à la société CVE Biogaz pour la cession d’un terrain sur la zone d’activité Val Activ, à Sceaux sur Huisne
5 . A MEN AG E ME NT D U TE RR IT OIRE
51. URBANISME : Tarification 2026 du service
6 . SOL ID ARIT E , JEUNE SSE ET SP ORT S
52. CENTRE AQUATIQUE : Avenant n° 2 à la concession
53. SPORT : Partenariat avec l’association « Sport, culture et handicap du Perche Sarthois » 54. SPORT : Convention avec l’association « VSF cyclisme » pour l’organisation de la course cycliste « En Perche Emeraude »
7 . E Q UI PE MEN T , L OG EM EN T E T MOBI L IT ES
55. MOBILITE : Avenant à la convention pour le financement de la mise en accessibilité de la gare de La Ferté-Bernard 3
8. T O UR ISME , CULTU RE E T C OMMU NI CAT ION
56. TOURISME : Avenant n°6 au procès-verbal de mise à disposition de l’équipement affecté à l’accueil, l’information et la promotion du tourisme sur La Ferté-Bernard
9 . MU TUAL I SA TI ON
57. Gens du voyage : Adoption du rapport d’activités 2025 du SMGV