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Conseil Municipal - 96229
Document publié le Vendredi 26 avril 1996 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96229)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 26 AVRIL 1996
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 13 MAI 1996
SEANCE DU 10 mai 1996
Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser
aux écoles
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, Mme Marie-Josèphe SOULISSE,
M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER
Conseillers :
M. Jacques LAMARQUE, M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES,
Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE,
Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD,
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Patricia LUCAS,
Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT,
M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean
PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI, Mme Françoise GAILLARD, M. Michel RIVALLIN, Mme
Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT
Secrétaire de séance : Jean-Michel PASSERAULT
Excusés :
M. Gérard GAUDUCHON donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Ségolène ROYAL donne pouvoir à Mme Françoise GAILLARD.
M. Guy-Marie GUERET donne pouvoir à M. Claude VITELLINI.
DELIBERATION D96159
Organisation de Classes Buissonnières 1996 -
Subvention à verser aux écoles Monsieur Gérard GAUDUCHON, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
La directrice de l'école primaire Jules Ferry nous a informé de son désir de participer à une Classe Buissonnière 1996 pour permettre aux élèves d'appréhender le patrimoine et le milieu naturel de notre région.
L'enseignant demandera donc aux familles de participer sur les bases suivantes :
QF 1 QF 2 QF 3 QF 4 QF 5 QF 6 QF 7
Pour 1 jour 16,00 F 25,50 F 35,00 F 44,50 F 54,00 F 64,00 F 74,00 F
Soit pour
5 jours
80,00 F 127,50 F 175,00 F 222,50 F 270,00 F 320,00 F 370,00 F
En conséquence, la participation que la Ville de Niort versera à l'école est la suivante, déduction faite de la participation des familles.
Ecoles
Projet
Ecole
Buissonnière
Coût
du
séjour
Nbre
de
jours
Nbre
d'en-
fants
Participation
des
familles
Somme à
verser
à l'école
ECOLE PRIM. MIXTE
APP. J. FERRY
1, rue Jules Ferry
79000 NIORT
Classe de
Nature
24.000 F 5 18 3.302,50 F 20.697,50 F
TOTAL ............................................ 20.697,50 F
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. Le Maire ou l'Adjoint Délégué à verser ces participations de la Ville à la Coopérative de l'école. Le crédit sera à prélever sur le Budget 1996 au sous-chapitre 921 113, article 65748 pour le séjour ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45 Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gérard GAUDUCHON
Ordre du jour