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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C121 2026 DM n°1 au budget annexe eau potable
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C121 2026 DM n°1 au budget annexe eau potable)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20260604-C121-2026-DE Date de télétransmission : 10/06/2026 Date de réception préfecture : 10/06/2026
VE
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU 04
JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
04
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle Jean
Biron
à Bujaleuf,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Vincent
ECHASSERIEAU
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 28
mai
2026
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
28
27
0
0
1
0
Membres
présents
: ANDRIEUX
Christelle,
ANOMAN
Matthieu,
BOUTY
Serge,
CHABANAT
Christine,
DALLIERE-ROZENFELD
Lolita,
DELEFOSSE
Laurent,
DENIZOU
Jean-Pierre,
DUBOIS
Barbara,
DUMONT
Christine,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GARNICHE
Emmanuel,
GORGE
Christine,
LEBLANC
Christian,
LEONET
Antoine,
MAZAUD-WITTMANN
Marie-France,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROCHE
Martial,
ROUGIER
Serge,
ROUSSEAU
Sylvie,
SAINTAMAN
Jean,
SALAGNAT
Michèle,
SOLNON
Chantal,
THEYS
Michel,
VERLINDEN
Denis.
Membres
ayant
donné
pouvoir :
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir :
Membres
absents
:
FOURNIER
Stéphanie
Secrétaire
de
séance
: PAQUET
Laurent
FINANCES Délibération
n°
C121-2026
: Décision
modificative
n°1
au
budget
annexe
eau
potable
Il'est proposé
au
Conseil
de
faire évoluer
le budget
annexe
eau
potable
en
fonctionnement
et en
investissement :
Imputation
OUVERT
REDUIT
Commentaires
DF0126215
16 500,00
DF
65
6588
15
000,00
DF67
673
1
500,00
D121
21531
OPNI/CHE
50
000,00
D121
2155
OPNI
10
000,00
D121
21561
OPNI
5 006,00
D121
2157
OPNI
2
500,00
D121
2182
OPNI
15
C00,00
D121
2183
OPNI
2 000,00
D121
2188
OPNI
25
000,00
D123
2313
OPNI
90
500,00
RF
042
747
(ordre)
185
000,00
RF
042777
(ordre)
185
000,00
R1 001 001 OPFI
200 000,00
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement |
Fonctionnement
EQUILIBRE
opens
Ouvertures
200
000,00
16
500,00
Solde
Ouvertures
168
500,00
:
Réductions
16 500,00
Ouvertures
200 000,00
185 000,00
ait
au
168 500,00
Recettes
:
Réductions
185
000,00
Ouv.
- Réd.
Equilibre
:
Ouv.
- Red.
Il s’agit
pour
le
Conseil
d'adopter
la
décision
modificative
ci-dessus
proposée Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20260604-C121-2026-DE Dale de télétransmission : 10/06/2026 Date de réception préfecture : 10/06/2026
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
soit
27
voix
Pour,
le
Conseil
décide
d'adopter
la
décision
modificative
ci-dessus
proposée.
Fait
et
délibéré,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Éymoutiers,
le
08
juin
2026
Le
Président,
Communauté
de
Communes
Acte
rendu
exécutoire
le :
| (
JUIN
202
8 de
ivière
Pubiéle:
1 0
JUIN 2026
peer,