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Déliberation - OJ 20190208
Déliberation - OJ 20190506
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
06
MAI
2019
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Collègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
4 5
ORDRE
DU
JOUR
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
- Modification
simplifiée
n°4
- Avis
Travaux
de
restauration
sur
les
monuments
historiques
- Avenant
n°1
à
la
convention
du
12
juin
2017
Plan
de
prévention
du
bruit
dans
l'environnement
- Approbation
du
projet
pour
mise
à
disposition
du
public
-
Subvention
Energies
Naturelles
et
Renouvelables
(ENR)
-
Isolation
-
Modification
des
modalités
d'attribution
Voirie
-
Dénominations
de
voies
“Reste
à
Vivre“
Minimum
—
Vœu
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
17
novembre
2017,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
©
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54030
49408
Saumur
cedex
Q
Yu
Tél.
02
41
83
30
00
nana
Ville-Sarimuir
fr
f
ww”