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Déliberation - 2022 05 02
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 05 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
2072_05 02
COI,À},{UNE DE BOISSEUIL DELIBERANON
DU CONSEIL MUNICIPAL (Hàute-Vlenne)
Affrché le :01/0712022
L'an deux mil vingt-deux, le 29 juin, le consell municiPal,
dûment convoqué, 5'est réuni en lession ordinalre
à la malrle, sous la présidence de M. Phillppe JANICOT.
Date de convocation du Conseil Munlcipal i 24 Juin 2022
PRESENTS: tvune BEAUGERIE Delphine, t'lme BOURGEOIS Annick, l,t. DOUDARD Chrirtian, M. JANICOT Philippe, À.t. LARROQUEJoêl, r,lmê MOREAU Aurore, M. NÀRAIN Gino, M. SAUVAGNAC Bernard, M. TOURNIEROUX Vlncent, Ll. VALADON Thierry, lt. VILLAUTREIX JoëI, Mme WSSOCq ,rlathitde, Mme ASTIER l,tàrtine, À. BOURDOLLE Philippê, I'tme DEBAYLE l{ichèlê, M. EJNER Pàical, À1. ZBORALA Bêrnard.
Nombre de Conselllers
en exercice: 23
Prérents: 17 VotânE: Z1
Secrétâire de séance : M. J(Ël LARROQUÊ
2. Modification du règlement intéricur des temps périscolaires.
Par délibération en date du 5 mars 2021, le conseil municipal a adopté le règlement intérieur de l'ensemble des temps périscolaires : la garderie, la pause méridierure, les ateliers périscolaires, I'ALSH et le service minimum d'accueil.
Après plus d'un an d'utilisation il est désormais nécessaire de realiser quelques ajustements au règlement
intérieur des temps périscolaires tel qu'annexé à la présente délibération permettant ailsi une amélioration des pratiques.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide :
d'adopter Ie règlement intérieur des temps périscolaires de la commune tel qu'annexé à la présente délibération'
de donner au Maire toutes autorisations nécessaires aux fins envisagées.
VOTE 21 POUR 21 CONTRE O ABSTENTION O
Fait et déliffi en Mairie
[,es jour, dois e't an que d6§us,
Au registrs sont les siSnâturcs
L. Moitc
Philiwe JANICOT
ABSENTS : M. E|AD Brahim (Pouvoir à Mme BRAILLON Ellàne), Mme EOUCHON
véronlque (Pouvoir à M. LARROQUE Joël), l,tme BRAILLON Eliàne, r,lmê COQUEL Laure (Pouvoir à M. TOURNIEROUX Vincent), rlme HAY Salomé (Pouvolr à l,t. VILLAUTREIX Jdl),
^tme
ÀlOUMlN r{anon (Pouvoir à rrt.
SAUVAGNAC Bernard),
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