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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 16.06.2022
Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Saint-Martin-des-Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 16.06.2022)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 Juin 2022
Le Jeudi 16 Juin 2022 à 20H30, le conseil municipal s’est réuni à la
mairie sous la présidence de Madame Bernadette HERMIER, Maire.
Etaient présents : Michel COSME, Sylvie FRATESI, Rémy MAUNIER, Mathilde BORDIER, Jean-Baptiste BOURGOIN, Régis MILLOT, Marcelle CEDE, Colette SZPUNAR, Murielle VIAUX, Armelle DELVINQUIERE.
En préambule à l’ouverture de la séance, le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 mars 2022 est voté.
Ordre du jour :
Rapport annuel de l’eau :
Chiffres clés :
La commune compte 207 abonnés pour 29739 m3 d’eau potable
mis en distribution par 28,4 kilomètres de réseau. 27476 m3 ont été facturés au prix de 3,37 € le m3.
Le rendement du réseau est excellent, il atteint 94%.
Le rapport est voté.
Fibre optique :
Mme. le maire adresse ses vifs remerciements aux conseillers qui ont réalisé un excellent travail sur le terrain concernant notamment la nouvelle numérotation et l’étude relative aux panneaux signalétiques à positionner ou à remplacer.
Des devis ont été présentés par l’entreprise ADEQUAT. Au regard
des remises commerciales concédées ainsi qu’aux subventions qui devraient être accordées, le coût de cette opération représentera un montant de 1813, 35 € pour la commune qui disposera de 229 prises.
Dossier parcours de santé, arboretum :
Le projet de rédaction du document accompagnant les demandes
de subventions pour la réalisation du parcours de santé et de l’arboretum a été présenté aux conseillers et approuvé.
Mise en commun avec la commune de Lavau des matériels pour l’entretien des banquettes et des chemins :
Aux termes d’une convention de prêt de matériels, le tracteur
récemment acquis par la commune pourra être mis à la disposition de la mairie de Lavau pour la réalisation de certains de ses travaux. En contrepartie, celui de la mairie de Lavau pourra être utilisé en tant que de besoins par Saint-Martin-des-Champs. 2
En raison d’une modification du prix du tracteur récemment acquis
(55020 € au lieu 55000 € à l’origine) une nouvelle délibération a été prise pour la régularisation du dossier crédit de cet achat.
Chemins communaux PDIPR :
Objet du compte rendu du conseil municipal en date du 31 Mars
2022, le chemin 54 a été transféré au Plan Départemental des Itinéraires Promenades et Randonnées (PDIPR).
Décisions modificatives :
Une convention a été établie entre la commune, la société WIMAX
et la région Bourgogne France Comté pour l’implantation d’un relais de communication sur le réservoir d’eau.
Une redevance de 1188,24 € a été perçue par la commune au titre
de l’occupation du domaine routier par l’opérateur ORANGE.
Travaux en cours :
Sinistre de Novembre 2019 :
Le sinistre qui a endommagé le premier étage du bâtiment
abritant la mairie en novembre 2019, peine à être résolu en raison des expertises autant que des actions qui ont dû être conduites auprès des entrepreneurs.
Divers courriers de relances à l’adresse notamment de la
compagnie d’assurances et du cabinet d’expertises ont été rédigés dès octobre 2020.
Le 22 juin 2021, le montant de l’indemnisation accordé par
la compagnie d’assurances a été versé. Des devis ont pu être demandés aux entreprises contactées pour la réalisation des travaux de réfection. Au mois de février 2022, une des entreprises retenues pour
une partie des travaux à réaliser, s’est désistée obligeant la commune à relancer le processus d’établissement de devis.
Sinistre concernant le boîtier électrique de la rue des genêts :
Le montant des réparations s’élève à 5671,20 €. Le budget
est voté.
Affaires diverses :
Le logement communal situé au-dessus de la bibliothèque et vacant depuis le 1er Juin dernier a trouvé une nouvelle locataire.
Madame le maire donne lecture des diverses invitations adressées par la « Classe Orchestre » de Saint-Fargeau pour son concert annuel, ainsi que par l’association Activ’Una de Puisaye Forterre pour son Assemblée Générale 3
Le point est fait sur l’organisation des manifestations ludiques proposées par la commune le14 Juillet prochain.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du conseil municipal
est levée à 22H30.