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unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste decisions 2023 22.03.2024.xlsx
Document publié le Vendredi 22 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste decisions 2023 22.03.2024.xlsx)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Loisirs,
N° OBJET MONTANT
2023-01 Actualisation n°5 des tarifs du bordereau de prix pour les travaux de branchements d'eau potable et d'assainissement, et prestations annexes. -
2023-02 Convention de mise à disposition entre la CCPAL et le Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) du Centre hospitalier d’Avignon 2023 A titre gratuit
2023-03
Convention entre la CCPAL et le Comité Départemental d'Éducation pour la Santé de Vaucluse pour des missions de supervision et d’échanges de pratiques des professionnels de l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants Le Lièvre et La Tortue
situé à Goult, entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
1 296 € TTC
2023-04 Conservatoire de musique – Convention d’interventions d’artistes formateurs entre la CCPAL et l’Association l’Oreille Buissonnière – Année 2023 3 958,50 € TTC
2023-05 Conservatoire de musique – Tarifs des droits d’entrée pour la saison culturelle 2023. -
2023-06
Convention d’autorisation d’occupation temporaire de l’aire d’embarcation de la base nautique et du Plan d’eau de la Riaille, d’un espace de stockage à l’intérieur de l’école de voile – Entrainement paralympique Sophie Brillant du 10/01/2023 au 31/12/2024 en vue des JO 2024.
A titre gratuit
2023-07 Contrat de prestations de services pour la mise en œuvre d’analyses de surface à La Baleine Bleue avec le laboratoire départemental vétérinaire des Alpes de Haute Provence Montant inférieur à 500 €/an
2023-08 Contrat entre la CCPAL et l’Association Et Patati et Patata pour des interventions auprès des Directrices/teurs des établissements d’accueils de jeunes enfants. 3 266 €
2023-09 Avenant n°1 de transfert du marché et des prestations relatifs aux essais de garantie de la station d’épuration intercommunale d’Apt à la SAS CEREG Ingénierie Sans incidence financière
2023-10
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’association « Les Amis de l’Orgue de Robion » - Interventions pédagogiques autour de l’orgue – De janvier à juillet 2023.
300 € TTC
DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS EN 2023 2023-11
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et le centre social « Lou Pasquie » - Réalisation d’un concert « The big Zic » le 28 janvier 2023, à la salle des fêtes de Roussillon
259 € TTC
2023-12 Liste des tarifs de vente des services Home Staging de l’Office de Tourisme Pays d’Apt Luberon -
Prix mensuel :
144 € TTC
2023-14
Signature du contrat de domiciliation avec DUDRAGNE Alexis, entreprise en cours de création dont l’activité sera « aménagement paysager et élagage », à Cap Luberon à partir du 05 janvier 2023 pour une durée de 3 mois renouvelable.
36 € TTC
2023-15
Avenant n° 2 de transfert du marché de conception réalisation, substituant la Société DEGREMONT France SAS à la Société DEGREMONT France Assainissement, ayant pour objet la reconfiguration de la station d’épuration du Chêne à Apt.
Sans incidence
financière
2023-16
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL, le Centre social « Lou Pasquie » et l’association Aix’Qui ? - Réalisation d’une audition Class’Eurock 2023 - Secteur 84, le 17 février 2023
A titre gratuit
2023-17
Autorisation temporaire d’occupation des abords du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt à Madame Vanessa BRENTCHENEFF, psychopédagogue pour des ateliers de légothérapie du 16/02/2023 au 16/02/2024.
A titre gratuit
2023-18
Signature d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un axe structurant de déplacement vélo au quotidien entre les communes de Apt, Gargas, Saint-Saturnin-lès- Apt et Villars avec la société IRIS CONSEIL REGIONS (Marseille).
18 048 € TTC
2023-19
Signature du contrat de domiciliation avec CHAUVIN Kévin, entreprise en cours de création dont l’activité sera « Evènementiel (barman et sommelier) », à Cap Luberon à partir du 20 février 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction. 36 € TTC/mois
2023-13
Avenant n°1 au contrat de prestations de services entre la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon et la société SPORTEMEDIA (M. BORNE Fabien) pour une formule « résident mi-temps » au sein de Cap Luberon. 2023-20
Autorisation d'occupation temporaire des aménagements extérieurs du Parc de Loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Lou Pasquié - Urban Monster Lake 2e édition - le samedi 01.04.2023.
À titre gratuit
2023-21 Convention pour la gestion de la station de Tulipe sauvage du PAE de Perréal entre le PNRL et la CCPAL - Années 2023 – 2027. Aucune contrepartie financière
2023-22
Autorisation d'occupation temporaire du Skate Park et des abords du Parc de Loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt à l’association Aloha Skateboard Club - Championnat skateboard junior - le dimanche 23.04.2023.
À titre gratuit
2023-23
Signature du contrat de prestation de services avec la société CSS, ayant pour activité « services administratifs combinés de bureau », pour la location d’un bureau partagé
« espace de coworking », à Cap Luberon du 1er mars 2023 au 31 mars 2023.
228 € TTC/mois
Nouveau montant
du marché :
16 500 € TTC
Montant :
1 316,4 € TTC
2023-26 Prêt de la scène démontable à l’Association « Les Sons Chantés » du 30.06.2023 au 03.07.2023 A titre gratuit
2023-24
Signature d’un avenant n° 2 au contrat valant Acte d’Engagement pour l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de réhabilitation et de sécurisation des captages dits « forage Merle » et « source Pourraque » situés sur la commune de Caseneuve.
2023-25
Attribution du marché public de service pour l'exécution d’une mission de repérage de l’amiante et des HAP entrant dans le cadre de la réhabilitation de la voirie et du renouvellement du réseau de collecte des eaux usées Grand rue, rue du Brave Crillon, rue des Remparts, rue du Couvent, rue de l’Ecole, rue Dragonne et rue de l’Ancienne boulangerie à Murs, avec la société GMCD (83870 Signes). 2023-27
Signature d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre infrastructure, portant sur les travaux d’eau potable et d’assainissement des eaux usées de la CCPAL (programme 2021 – 2024– Lot n° 3).
Sans incidence
financière
2023-28
Autorisation d'occupation temporaire des abords du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt pour la pratique d'activités sportives à la MJC l'Archipop - Du 13/03/2023 au 30/06/2023.
A titre gratuit
2023-29 Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse et des abords du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt à l'association Be Happyoga du 01/07/2023 au 31/08/2023. A titre gratuit
2023-30
Signature du contrat de domiciliation avec PUBLICONCEPT & NUMERIQUE, entreprise en cours de création représentée par UZAN Solange et KRIEF Marc dont l’activité sera « communication, marketing, publicité, événementiel » à Cap Luberon. 36 € TTC/Mois
2023-31 Signature d'un avenant n°6 de régularisation au marché d'assurances 2019-2022 - Lot 2 Responsabilité Civile avec la SMACL Assurances Augmentation
annuelle de
2 245,27 € HT
2023-32
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec la mairie de L’Isle Sur La Sorgue (école de musique municipale) – Concert « les 100 cuivres en place » le 14 avril 2023
A titre gratuit
2023-33
Signature du contrat de domiciliation SARL PROVENCE IS CALLING, entreprise en cours de création représentée par RUTTUM Pamela et HAMMELBURG Matthieu, dont l’activité sera « transport de personnes à titre onéreux », au sein du Pôle Intercommunal de services aux entreprises Cap Luberon, à partir du 10 mars 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
36 € TTC/Mois
2023-34
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse et des abords du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt à M. Alain Fournier moniteur auprès de Actiform - Cours de gym dynamique et marche nordique les dimanches 16/03/2023, 02/04/2023, 16/04/2023. A titre gratuit 2023-35
Convention de mise à disposition du terrain de Beach Volley du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt au Tennis Club de Gargas - Tournoi de Beach Tennis le samedi 25 et dimanche 26/03/2023.
A titre gratuit
2023-36
Signature d'un avenant n°1 au marché de fournitures de couches pour le service Petite Enfance de la communauté de communes avec la société BB DISTRIBE (88600 LAVAL SUR VOLOGNE) ayant pour objet l’ajustement des prix unitaires.
Montant du marché
inchangé
Montant
prévisionnel
définitif :
5 082,00 € TTC
2023-38
Signature du contrat de domiciliation avec la SARL AURELIE BENOIT représentée par BENOIT Aurélie, dont l’activité sera « hôtellerie, restauration », au sein du Pôle Intercommunal de services aux entreprises Cap Luberon, à partir du 10 mars 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
36 € TTC/Mois
2023-39 Espace VTT Provence Luberon Lure – Convention entre le PNRL et la CCPAL. 128,60 €
2023-40 Avenant n°2 – Marché de prestations d’analyses laboratoires pour le service eau et assainissement de la CCPAL avec la société Abiolab-Asposan. Sans incidence financière
2023-41 Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Vaucluse 2023-2025. A titre gratuit
2023-42
Autorisation d'occupation temporaire d'utiliser les abords de la terrasse du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Cours de sophrologie avec la société "S'éveiller à Soi " by Amandine du vendredi 07/04/2023 au vendredi 05/04/2024.
A titre gratuit
Montant du
marché :
7 800 € TTC
2023-44
Signature d'une convention avec la Commune de Rustrel relative à la mise à disposition de l'Espace socio-culturel au profit du Service Petite enfance de la CCPAL le vendredi 23 juin 2023.
A titre gratuit
2023-37
Fixation du montant prévisionnel définitif du marché public de service pour l'exécution d’une mission de repérage de l’amiante et des HAP entrant dans le cadre de la réhabilitation de la voirie et du renouvellement du réseau de collecte des eaux usées à Murs, avec l’entreprise GMCD.
2023-43
Attribution d’un marché public de prestation intellectuelle pour la réalisation d'une étude de structure sur le bâtiment du siège administratif de la Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon à l’entreprise Sertech Ingénierie (84700 Sorgues). 2023-45
Autorisation temporaire d'un parcours de draisienne au parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Manifestation Urban Monster Lake 2ème édition - MJC l'Archipop - Samedi 1er avril 2023.
A titre gratuit
Au prix de :
700 € TTC
Montant total :
350 € TTC
2023-48
Avenant n°1 au contrat de prestation de services entre la Communauté de communes
Pays d’Apt Luberon et la société CSS à compter du 1er avril 2023 pour une durée indéterminée au sein du Pôle intercommunal de services aux entreprises, Cap Luberon.
Sans incidence
financière
2023-49
Reconduction d’autorisation d'occupation temporaire de la terrasse et des abords du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Association Art Chi Zen - Cours de Qi-Gong, de Taï- Chi et de pratique silencieuse du 12/04/2023 au 12/04/2024. A titre gratuit
2023-50 Création d’une régie de recettes au budget principal de la CCPAL pour le service du Parc de Loisirs du Plan d’eau. -
2023-51 Liste des tarifs de vente des produits et prestations de la boutique et des services Home Staging de l’Office de tourisme Pays d’Apt Luberon -
Montant maximal :
31 575,00 € TTC
2023-53 Liste des tarifs de mise à disposition du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt. -
2023-54
Reconduction d'autorisation d'occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et des abords du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Maison Sport Santé en Luberon du 01/07/2023 au 01/07/2024.
A titre gratuit
2023-52
Signature d'un marché de prestation de service, en vue de l'exécution du suivi écologique post-chantier de la reconfiguration de la station d'épuration intercommunale d'Apt avec la société AUDICEE Environnement (84390 SAULT) pour les années 2023 à 2026 incluses.
2023-46 Vente d’un véhicule accidenté à la société PEUGEOT Alexandre Sayer Automobiles.
2023-47 Contrat entre la CCPAL et Mme Jeanne Bergeron pour des interventions au sein de la crèche Le Nid à Apt entre le 1er avril et le 31 juillet 2023. 2023-55
Signature de l'avenant n°1 prolongeant jusqu’au 31.08.2023 le marché de location et d’entretien des vêtements de travail du service eau et assainissement, avec la société INITIAL.
Sans incidence
financière
2023-56 Convention de partenariat entre le KFE QUOI ! et la CCPAL pour la réalisation d'un concert NKUMBA SYSTEM, le vendredi 21 avril 2023 au KFE QUOI! à Forcalquier. 300 € TTC
Montant mensuel
d’environ :
589,19 € HT
2023-58 Conservatoire de musique – Convention de partenariat Tremplin Class’Eurock 2023 – Lauréat secteur 84 : Anémoia. Sans incidence financière
Montant :
54 € TTC/mois
2023-60 Prêt de la nacelle à la mairie de Saint Martin de Castillon du 20.04.2023 au 21.04.2023. A titre gratuit
2023-61
Signature d'une convention avec la commune de Caseneuve relative à la mise à disposition du Centre culturel Constant Delan au profit du service Petite Enfance de la CCPAL, pour le vendredi 2 juin 2023.
Sans incidence
financière
2023-62 Convention de partenariat pour l’exposition de Rachael Pignatel au sein de l’Office de tourisme de Bonnieux du lundi 03 juillet 2023 au samedi 15 juillet 2023. A titre gratuit
Montant :
125 € TTC
2023-64
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse ou des abords du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Cours de yoga - Monsieur Gwénael Guerin du lundi 24/04/2023 au mercredi 26/04/2023 inclus.
A titre gratuit
2023-57
Signature d'un marché de prestations de service, pour la location et entretien des vêtements de travail du service eau et assainissement avec société MAJ ELIS PROVENCE (13127 VITROLLES).
2023-59
Signature du contrat de domiciliation avec la SAS en cours de création A PROVENCIERGERIE (dont l’activité sera du domaine de la conciergerie), représentée par Mme DELALIC SABINA à Cap Luberon, à partir du 20 avril 2023 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2023-63
Conservatoire de musique - Convention de partenariat pour la réalisation d'une journée pédagogique / Showcase "Projet Hérouville", le samedi 6 mai 2023 à La Gare de Coustellet. 2023-65
Autorisation d'occupation temporaire des abords de la base nautique et des sanitaires du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Vide grenier de l'Amicale des sapeurs- pompiers d'Apt le lundi 1er mai 2023.
A titre gratuit
Montant :
144 € TTC/mois
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse et des abords du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Luberon Bien Être - Cours de yoga et de méditation du 01.05.2023 au 27.12.2023.
Pas de privatisation des lieux en été.
2023-68
Convention entre la CCPAL et le Centre Social et Culturel Lou Pasquié 2023 relative aux missions d’accueillante de Mme Peggy MAYAN au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP), 5h par mois, jusqu’au 31/12/2023.
A titre gratuit
2023-69
Convention entre la CCPAL et le Centre Hospitalier d'Apt relative aux interventions de Madame Valérie PLASSE, sage-femme, au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP), du 1er janvier au 31 décembre 2023, pour une durée de 5h15 par mois. A titre gratuit
Convention de partenariat et de mise à disposition d’un local, tous les lundis de 13h30 à 17h et la salle de réunion une matinée par mois à la demande, au sein de l’EDeS d’Apt pour l'expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée" de la CCPAL.
Cette convention est conclue pour une durée d’une année à partir de sa signature par les deux parties. Elle est renouvelable chaque année par tacite reconduction dans la limite de 5 ans, à compter de sa signature.
Montant forfaitaire :
52 347,00 € TTC
2023-66
Signature du contrat de prestation de services avec la SAS Coquelicot représentée par GUNDERMANN Léa, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, à partir du 2 mai 2023 pour une durée indéterminée.
2023-67 A titre gratuit
2023-70 A titre gratuit
2023-71
Signature d’un marché de service, en vue de l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre, entrant dans le cadre de la reconstruction de la station d’épuration de Rustrel « Le Village » avec le groupement OTEIS/Mpaysage (mandataire OTEIS – 13799 Aix-En- Provence). Montant forfaitaire :
12 960,00 € TTC
2023-73 Contrat de prêt à usage ou commodat entre la CCPAL et l'association Vélo Loisir Provence. A titre gratuit
2023-74 Bail civil entre la SCI Racer et la CCPAL à compter du 1er mai 2023, pour la location
d’une partie du bâtiment de l’ancienne gare de Saignon situé au lieudit le Carlet. Loyer : 1 300 € HT
Montant :
16 500 € HT
Montant :
4 500 € HT/mois
2023-77
Convention de partenariat entre la CCPAL et la collection Lambert en Avignon (artiste Joanna Szelag) – Résidence en structure d’accueil #rouvrir le monde et la DRAC PACA pour l’accompagnement de 9 ateliers d’1h 30 chacun à destination des enfants à l’Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants le Lièvre et la Tortue à Goult du12 au 18 juin 2023.
A titre gratuit
2023-78 Ajout de tarif pour la location des espaces du Pôle intercommunal de services aux entreprises Cap Luberon : forfait semaine « bureau à la journée » au 1er juin 2023. Montant : 106 € HT
2023-79 Actualisation n°6 des tarifs du bordereau de prix pour les travaux de branchements d'eau potable et d'assainissement, et prestations annexes. -
Montant facturé :
60 €
2023-81
Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Rustrel - Réalisation d’un concert de restitution des ateliers de musique de la Méditerranée et des Balkans – Le 02 juin 2023, à l’espace socio-culturel de Rustrel.
A titre gratuit
Signature d’un contrat pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la recherche d’une nouvelle ressource d’eau potable à Céreste avec la société SAFEGE – SUEZ CONSULTING (13100 Aix-En-Provence).
2023-76
Signature d’un contrat d’entretien et de maintenance du site de l’espace de loisirs de Villars avec la société BIRDIMAG représentée par Mme Magali LANGON pour la période
du 1er mai au 31 décembre 2023.
2023-80
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse des sanitaires et de l'électricité du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt à l'association du comité de jumelage Apt Bakel pour la manifestation "Une journée en Afrique" le dimanche 02/07/2023.
2023-72
Signature d’un marché de service, en vue de l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre, relative au renouvellement de réseaux de collecte des eaux usées sur la commune de Murs avec le Cabinet TRAMOY (84240 La Tour d’Aigues).
2023-75 Montant
participation :
1 500 € TTC
2023-83 Convention cadre immobilier avec Agorastore pour la mise aux enchères des terrains de l'espace loisirs de Villars, pour une durée d’un an. -
Montant :
14 040,00 € TTC
Montant :
228 € TTC/mois
Montant :
36 € TTC/mois
2023-87
Convention de partenariat entre la CCPAL et la Maison du livre et de la culture à Bonnieux – Réalisation d’un concert « me and myself » et de l’orchestre de guitares du conservatoire, le 03 juin à 17h30.
A titre gratuit
2023-88 Conservatoire de musique – Tarifs 2023/2024 pour l’enseignement et la pratique de la musique, location et prêt d’instrument -
Montant :
9 330,00 € TTC
2023-90 Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’association « avec - la gare de Coustellet » - Journée pédagogique / showcase, le 7 juin 2023. A titre gratuit
2023-89
Signature du marché de service ayant pour objet la réalisation d'une étude géotechnique préliminaire, entrant dans le cadre du projet de reconstruction de la station d'épuration de Rustrel "Le Village", avec la société ABO-ERG GEOTECHNIQUE (83 500 La Seyne Sur Mer).
2023-85
Signature du contrat de prestation de services avec l’entreprise en cours de création de M. BERNARD Jules (VAYGO) pour la location d’un bureau partagé dans l’espace
coworking à Cap Luberon du 1er juin 2023 au 31 décembre 2023.
2023-86
Signature du contrat de domiciliation avec la société VAYGO, entreprise en cours de création (dont l’activité sera l’édition de logiciels), représentée par M. BERNARD Jules au
sein de Cap Luberon pour une durée de 3 mois renouvelable à partir du 1er juin 2023.
2023-82
Mise à disposition de la terrasse, des sanitaires et de l'électricité du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt le vendredi 14/07/2023 - Prestation de service avec la Sarl Fontaine Luberon en la présence de l'African book truck dans le cadre de la semaine partir en livre en pays d'Apt « escale au plan d’eau ».
2023-84 Signature d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation d'un marché de fourniture d'énergie avec l’entreprise STUDEN (68000 COLMAR). 2023-91
Conservatoire de musique - Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Joucas – Réalisation d’un projet pédagogique réunissant concerts et déambulation dans la commune de Joucas, le samedi 10 juin 2023 à 19h : « Les Joucasseries de Molière ». A titre gratuit
2023-92 Prêt de la scène démontable à la mairie de Caseneuve du mercredi 26/07/2023 au mardi 01/08/2023. A titre gratuit
2023-93
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et de l'électricité du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Association Les Sons Chantés - Soirée concert guinguette le samedi 1er juillet 2023.
A titre gratuit
2023-94 Ajout de tarifs de vente des produits de la boutique de l’Office de tourisme Pays d’Apt Luberon. -
Montant :
1 008 € TTC
2023-96
Signature de la convention de partenariat relative au déploiement du dispositif « Eco- Défis des commerçants et artisans 2023 » avec COTELUB, la Chambre de Commerce et d’Industrie et la Chambre de Commerce et de l’Artisanat.
A titre gratuit
Montant :
291,60 € TTC
2023-98 Avenant n°1 au marché de travaux d'aménagement d'un studio d'enregistrement au conservatoire de musique Sans incidence financière
2023-99
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et l’Association Aix’Qui ? - Réalisation d’un concert Class’Eurock 2023 – Finale, le 21 juin 2023 à Aix-En- Provence.
A titre gratuit
2023-95
Attribution du marché public de service pour l'exécution d'une mission de coordination SPS, relative aux travaux de renouvellement du réseau public d’assainissement des eaux usées du centre village de Murs, à la société ANCO Méditerranée (13600 LA CIOT).
2023-97
Signature du contrat d’un bail dérogatoire avec MAJAL Pierre, gérant de la société PIERRE MAJAL ARCHITECTURE, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon, à partir du 19 juin pour une durée de 36 mois. 2023-100 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et l’Association « jeunesse sportive aptésienne » - Réalisation d’un concert à la MJC, le 24 juin 2023. A titre gratuit
2023-101
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et des abords du parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt - Association Double Drop - Fête de la musique le 21/06/2023.
A titre gratuit
2023-102 Avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande de fourniture de repas en liaison froide pour le service Petite Enfance avec la société Terres De Cuisine. Sans incidence financière
Montant :
36 € TTC
Montant :
84 €
2023-105
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et la commune de Céreste – Réalisation d’un concert « les années yéyé » - le vendredi 30 juin 2023 à 21h30 au théâtre de plein air de Céreste.
A titre gratuit
2023-107 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et l’Association « Soirées d’été en Luberon » dans le cadre de leur 32e édition, pour les 4 et 5 juillet 2023. A titre gratuit
2023-104 Contrat entre la CCPAL et l’association pour la recherche et l’information en périnatalité (ARIP) pour des interventions au LAEP.
2023-103
Signature du contrat de domiciliation avec la société PIERRE MAJAL ARCHITECTURE représentée par MAJAL Pierre, à Cap Luberon, à compter du 20 juin 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2023-106
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL le Collège Jeanne d’Arc à Apt et l’école du Sacré Cœur à Apt - Classe à thème musique "atelier chant Amadeus" - Année scolaire 2023/2024.
Facturation : 2
340 € TTC Coût :
948 € TTC
2023-109
Avenant N°3 à la convention d'occupation précaire entre la Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon et la société Dino MAURIZI, autorisant le renouvellement de la convention d’occupation précaire pour une durée maximale de trente-six (36) mois pour la location d’un bureau privatif au sein du Pôle intercommunal de services aux entreprises Cap Luberon qui commencera à courir à compter du 01/07/2023.
-
2023-110 Avenant n°1 au marché de location et entretien des vêtements de travail du service Eau et Assainissement avec la société MAJ ELIS PROVENCE (13127 VITROLLES). Sans incidence financière
2023-108
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et l’Association culturelle des Mines de Bruoux (ACMB), « Rencontre d’orchestres symphoniques » le samedi 1er juillet 2023.
2023-111
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et le centre social « Lou Pasquié » - Réalisation d’un concert « Zic zac Summer Guinguette » le 8 juillet 2023, à Saint Saturnin Lès Apt.
Coût : 156 € TTC
Montant annuel HT
pour le lot 2 :
10 500 € (Maxi)
Montant annuel HT
pour le lot 1 :
11 500 € (Maxi)
2023-112
Signature d'un marché de fourniture de produits d'entretien et d'hygiène avec la société AMC MOSCONI (04700 ORAISON) pour le lot 1 et la société IGUAL (34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE) pour le lot 2.
2023-113
Signature du contrat de domiciliation avec MAHIEUX Christophe, entreprise en cours de création à Cap Luberon, dont l’activité sera « activités de réparations, achats, ventes d’appareil de communication » à partir du 07 juillet 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
Montant : 36 €
TTC/Mois Montant définitif du
lot 1 :
673 992,76 € HT
(révision des prix
incluse)
2023-115 Signature d'un contrat entre la CCPAL et Dénivelé Challenge (SAS Ventoux Events) pour l’organisation du GF Luberon Pays d’Apt 2023. Montant :
45 000 € HT
(Budget Office de
Tourisme)
Prix de départ :
170 040 € FAI
Soit 156 000 € net
vendeur (7,5% HT
de commission)
2023-113
Signature du contrat de domiciliation avec MAHIEUX Christophe, entreprise en cours de création à Cap Luberon, dont l’activité sera « activités de réparations, achats, ventes d’appareil de communication » à partir du 07 juillet 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2023-114
Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux pour la requalification du pôle d’activité des Bourguignons à Apt avec les entreprises COLAS France – SRMV pour le lot n°1 et le groupement momentané d’entreprises SNPR/Faurie Luberon pour le lot n°2.
2023-116 Contrat de mandat exclusif avec Agora Store pour la mise aux enchères des terrains de l'espace loisirs de Villars.
2023-117
Signature d’un bail dérogatoire, avec Marius PIQUET, gérant de la société M ET SKI, dont l’activité est « fabrication d’articles de sport », pour la location d’un atelier d’activités, à Cap Luberon.
Montant : 36 €
TTC/Mois
Montant définitif du
lot 2 : 483 714 € HT
(révision des prix
incluse)
Montant :
672 € TTC/mois 2023-118 Prêt de 3 barnums 4X4 à la mairie d’Apt du vendredi 01.09.2023 au lundi 04.09.2023. A titre gratuit
2023-119 Convention de partenariat Village Emploi et Innovation avec l’association APT MUSIQUE ET DÉVELOPPEMENT. A titre gratuit
Soit 1 510,41 € HT
2023-125 Convention de partenariat pour une exposition d'artistes de Bonnieux au sein de l’Office de tourisme de Bonnieux du mardi 08 août 2023 au jeudi 31 août 2023. A titre gratuit
2023-126 Prêt de la scène démontable à la mairie d’Apt du mardi 08/08/2023 au mercredi 16/08/2023. A titre gratuit
2023-123
Signature d'un marché d'étude de faisabilité d'une unité de méthanisation avec l’entreprise ENERGIE PARTAGEE ASSOCIATION (69120 VAULX EN VELIN) pour le lot 1 (étude de contexte) et avec l’entreprise EREP (CH-1123 ACLENS - Suisse) pour le lot 2 (étude de faisabilité technico-économique).
2023-124
Signature d’un avenant au marché de travaux d’aménagement d’une salle d’enregistrement au Conservatoire de musique – Lot n°1 avec l’entreprise Fernandez (84400 APT).
2023-120 Avenant au contrat entre la CCPAL et Mme Christine Gadeyne, intervenante au LAEP du 1er septembre au 31 décembre 2023.
2023-121
Signature d'un marché de mission de coordination SPS pour les travaux de parking et des aménagements ludiques de la zone de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt avec la Sarl ANCO (13600 La Ciotat).
2023-122
Signature du contrat de domiciliation avec la société AMELIORE TOIT représentée par GARCHERY Laurent, dont l’activité est « pose et entretien, réparation de tous types de
couvertures » à partir du 1er août 2023, mois pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
Montant :
36 € TTC/mois
Montant lot 1 : 5625
€
Montant lot 2 :
32 286,00 €
Incidence
financière : +,3,87%
Montant maxi :
2 520 € TTC
Montant :
1 548 euros TTC 2023-127
Signature d’un avenant n° 1 au marché de contrôle avant réception des travaux de requalification du pôle d’activité des Bourguignons, de même que de renouvellement d’un réseau de collecte des eaux usées vétustes et d’une partie du réseau d’eau potable boulevards Elzéar Pin et Maréchal Joffre à Apt avec la société AXIS 3D.
Sans incidence
financière
2023-128
Convention de partenariat « Intercommunalité – Parc naturel régional du Luberon » 2023- 2025, qui a pour but de définir les modalités de la collaboration entre le Parc naturel régional du Luberon et l’intercommunalité dans le cadre du projet « Luberon Labo Vélo » 2 000 €/an
2023-129
Convention entre la CCPAL et l'APAS Centre social Maison Bonhomme 2023 relative aux interventions de Madame Fanny RUGGERI au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP), du 1er septembre 2023 au 31 août 2024
A titre gratuit
2023-130
Signature d’un avenant n°1 au contrat valant acte d’engagement pour l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre, ayant pour objet la réfection des réseaux d’assainissement et d’eau potable dans le cadre de la requalification du pôle d’activité économique des Bourguignons
Sans incidence
financière
2023-131 Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’association Culture et Orgues - Année 2023-2024 A titre gratuit
2023-132 Convention de partenariat pour une exposition d'artistes de Bonnieux au sein de l'Office de tourisme de Bonnieux - Septembre 2023 A titre gratuit
2023-133 Signature du contrat de prestation de services avec la société SPORTEMEDIA, pour la Montant : 228 € TTC/mois
2023-134 Autorisation d'occupation temporaire du Parc de Loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt à titre payant - MJC Apt - Festival de la parentalité le dimanche 08.10.2023 Montant de la location : 50 €
2023-135
Signature du contrat de domiciliation avec la société Agence Aptésienne de Diagnostics Immobiliers représentée par CHARPENTIER Pascal et MONIOT Jérôme à compter du 01/09/2023 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction
Montant :
36 € TTC/mois
Frais pédagogiques
remboursés :
1 085 € TTC
2023-136
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’institut médicoéducatif - Coallia - Centre de Tourville (IME – Saignon) pour l’organisation d’ateliers de percussions - Année scolaire 2023/2024. 2023-137 Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et le Collège d’Apt pour l’organisation des classes artistiques option musique – Année 2023/2024. A titre gratuit
2023-138 Prêt de la nacelle à la mairie de Goult du 18/09/2023 au 19/09/2023. A titre gratuit
2023-141 Prêt de la scène démontable à la mairie d’Apt du vendredi 08/09/2023 au lundi 11/09/2023. A titre gratuit
Montant facturé : 84
€ TTC/Mois (Tarif
réduit pour
demandeurs
d’emploi)
Montant facturé :
144 € TTC/Mois
Montant facturé : 60
€ TTC
2023-139
Autorisation d'occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et mise à disposition de l'électricité du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à titre payant à l'association Double Drop le samedi 09/09/2023 - Soirée Indian Summer 2eme Edition.
2023-140
Contrat entre la CCPAL et RESONANCES 04, relatif aux interventions de Madame Anna JEAN au sein des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants : les Pitchouns, la Baleine
Bleue et la Chrysalide, entre le 1er octobre 2023 et le 31 juillet 2024.
2023-142
Signature du contrat de prestation de services avec la société T&C, ayant pour activité la vente à distance sur catalogue général, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, à partir du 12 septembre 2023 pour une durée déterminée jusqu’au 11 octobre 2023.
2023-143
Signature du contrat de prestation de services avec Tiphaine TOMASSIN, auto- entrepreneur, ayant pour activité le nettoyage courant des bâtiments pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, à partir du 12 septembre 2023 pour une durée déterminée jusqu’au 11 octobre 2023.
Frais pédagogiques
remboursés :
1 085 € TTC
Tarif appliqué : 60€
Montant total :
3 278,96 € TTC
2023-136
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’institut médicoéducatif - Coallia - Centre de Tourville (IME – Saignon) pour l’organisation d’ateliers de percussions - Année scolaire 2023/2024.
2023-144
Autorisation d'occupation temporaire à titre payant de la terrasse et ses abords, des sanitaires et mise à disposition de l'électricité du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt à l'association Comète FM - Manifestation "Comète FM fête ses 20 ans" le samedi 16/09/2023. 2023-146 Prêt de la scène démontable à la mairie d’Apt du vendredi 15/09/2023 au lundi 18/09/2023. A titre gratuit
2023-147 Mise à jour des tarifs des services et prestations de l'office de tourisme Pays d'Apt Luberon pour tous les prestataires hors hébergeurs. -
2023-148 Avenant n°1 au marché de fourniture de produits d'entretien et d'hygiène - Lot n°2 (Sté IGUAL). Sans incidence financière
2023-149
Convention entre la CCPAL et la commune de Roussillon pour une durée de 3 ans renouvelable par tacite reconduction pour développer des actions de lecture et de prêt de documents au sein de la crèche intercommunale « Le Lièvre et la Tortue ». A titre gratuit
2023-152 Prêt de la nacelle à la mairie de Villars du 27/11/2023 au 01/12/2023. A titre gratuit 2023-153 Prêt de la nacelle à la mairie de Villars du 22/01/2024 au 26/01/2024. A titre gratuit
2023-154 Prêt de la nacelle à la mairie de Lacoste du 20/11/2023 au 21/11/2023. A titre gratuit
2023-155 Prêt de la nacelle à la mairie de Lacoste du 15/01/2024 au 16/01/2024. A titre gratuit
2023-156 Prêt de la nacelle à la mairie de Rustrel du 22/11/2023 au 24/11/2023 et du 17/01/2024 au 19/01/2024. A titre gratuit
Montant du
marché :
162 000,90 € TTC
Montant : 144 €
TTC/Mois
Montant : 280 €
TTC
Montant facturé :
1 015 € TTC
2023-151 Contrat entre la CCPAL et Aude Imbert - Le Colibri Blanc pour des interventions au sein du Relais petite enfance entre le 1er octobre et le 31 décembre 2023.
2023-157 Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’ITEP84 pour l’organisation d’ateliers de percussions - Année scolaire 2023/2024.
2023-145 Attribution du marché public de travaux pour le renouvellement du réseau de collecte des eaux usées du centre village de Murs avec la société SNPR (84400 Apt).
2023-150
Signature du contrat de prestation de services avec la société SPORTEMEDIA, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, ayant pour activités, la conception, le développement, la commercialisation, l’exploitation de sites internet, à partir du 04 octobre 2023. 2023-158 Prêt de la nacelle à la mairie de Ménerbes du 15/11/2023 au 17/11/2023 et du 29/01/2024 au 31/01/2024. A titre gratuit
2023-160 Prêt de la nacelle à la mairie de Joucas du 06/11/2023 au 08/11/2023 et du 01/02/2024 au 02/02/2024. A titre gratuit
Signature d'un marché public de fourniture de matériel informatique - Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents avec les entreprises suivantes pour une durée d’un an reconductible 3 fois :
> ORDISYS Informatique – 30900 NIMES
> E.S.I France – 67610 LA WANTZENAU
> MEDIACOM SYSTEME – 13016 MARSEILLE
2023-162
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’Association « Les amis de l’orgue de Robion » - Interventions pédagogiques autour de l’orgue – Année scolaire 2023/2024.
Sans incidence
financière
2023-163 Prêt de la nacelle à la mairie de Goult du 13/11/2023 au 14/11/2023. A titre gratuit
Loyer : 144 €
TTC/Mois
Loyer : 84 €
TTC/Mois
Montant : 150 €
TTC
Montant maxi :
50 000 € HT
Contrat entre la CCPAL et l'Association Sport Santé en Luberon pour trois interventions au sein du Relais petite enfance entre le 1er novembre et le 31 décembre 2023.
2023-161
2023-165
Avenant N°1 au contrat de prestation de services entre la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon et la société T&C pour la location d’un bureau partagé en espace de coworking en formule « résident mi-temps », à compter du 12 octobre 2023 pour une durée indéterminée.
2023-164
Avenant N°1 au contrat de prestation de services entre la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon et l’entreprise individuelle THOMASSIN Tiphaine pour la location d’un bureau partagé en espace de coworking en formule « résident mi-temps », à compter du 12 octobre 2023 pour une durée indéterminée.
2023-159 Montant annuel
maxi : 18 000 € HT
+20% du marché
initial)
2023-169 Prêt de la nacelle à la mairie de Saint Martin De Castillon du 05/02/2024 au 07/02/2024. A titre gratuit
Lot 2 – Electricité
C2/C3/C4 :
1er marché
subséquent (2024) :
Montant : 36 €
TTC/Mois
Montant : 84 € TTC
2023-170
Signature du contrat de prestation de services avec la société INTERACTIF SYSTEME, représentée par son Président Gilles HARDEL, pour réaliser ses missions de mise en place de solutions informatiques pour les entreprises pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, à compter du 31 octobre 2023 pour une durée indéterminée.
Montant : 144 €
TTC/Mois
2023-166
Signature du contrat de domiciliation avec Le Groupement d’intérêt économique LE BOUKIN, en cours de création, représenté par MACCOTTA Mario et KOSTIW Marc, dont l’activité est « publication et commercialisation d’un guide pratique et touristique, ainsi que la vente d’espaces publicitaires associés au dit guide », à partir du 12 octobre 2023 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2023-167 Signature d'un avenant n°2 au marché de fourniture de couches pour le service Petite Enfance de la Communauté de communes.
2023-168
Signature du contrat de prestation de services avec Anatoli SMIRNOV, demandeur d’emploi en cours de reconversion, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon. 373 712,22 € (Total
Energies)
2ème marché
subséquent (2025) :
Non attribué
Lot 3 – Electricité
C5 :
1er marché
subséquent (2024) :
248 458,81 € (EDF
SA)
2ème marché
subséquent (2025) :
241 318,53 € (EDF
SA)
Lot 4 – Gaz
naturel :
1er marché
subséquent (2024) :
332 863,19 € (EDF
SA)
2ème marché
subséquent (2025) :
Non attribué
Réduction de
2023-172
Signature d'un contrat pour l'actualisation de l'étude des pratiques agricoles sur les aires d'alimentation des captages d'eau potable Merle et Naïsses sur la commune de Caseneuve avec la Chambre d’Agriculture du Vaucluse
15 410,40 € TTC
2023-171 Signature de marchés de fourniture d’électricité et gaz – Marchés subséquents n°1 (année 2024) lots n°1, 2 et 3 et marché subséquent n°2 lot n°3.
2023-173 Avenant n°1 au marché d'étude de calibrage d'une opération de résorption de l'habitat insalubre à Roquefure avec le groupement d’entreprises CATHS/ALOTRA 8 026 € TTC
Nouveau montant
du marché :
43 577€ TTC
2023-174 Prêt de la nacelle à la mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt du 09.11.2023 au 10.11.2023 A titre gratuit
2023-177 Avenant n°3 au marché de travaux d’aménagement d’une salle d’enregistrement au conservatoire de musique – Lot n°1 avec l’entreprise Fernandez Réduction de 700 € HT
Valeur maximale :
155 000,00 € HT
sur une durée de 4
ans
2023-179
Contrat entre la CCPAL et L’Association Les Cassandres Compagnie pour une représentation de leur spectacle au sein du Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) au mois de décembre 2023.
Coût : 250 € TTC
Montant :
Montant : 36 €
TTC/Mois
Montant : 36 €
TTC/Mois
2023-173 Avenant n°1 au marché d'étude de calibrage d'une opération de résorption de l'habitat insalubre à Roquefure avec le groupement d’entreprises CATHS/ALOTRA
2023-175
Signature du contrat de domiciliation avec GANDOLFO Luciano, entreprise en cours de création à Cap Luberon (dont l’activité sera « peinture et décoration »), à partir du 06 novembre 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2023-176
Signature du contrat de domiciliation avec la société Interactif Systeme représentée par HARDEL Gilles (dont l’activité est « mise en place de solutions informatiques pour les entreprises »), à Cap Luberon, à partir du 08 novembre 2023, pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction.
2023-178
Attribution de l’accord cadre mono attributaire à bons de commande pour le diagnostic et le contrôle avant réception des réseaux d’assainissement des eaux usées et d’alimentation en eau potable de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon (CCPAL) à l’entreprise AXIS 3D (13160 Chateaurenard).
2023-180
Signature d’un bail dérogatoire avec CLEMENT Jacques, gérant de l’entreprise individuelle CA ARCHITECTES, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon, afin de réaliser une activité de profession d’architecture et d’ingénierie ; activités de contrôle et
analyses techniques, à partir du 1er décembre 2023 pour une durée maximale de 36 mois. 330 € TTC/Mois
2023-181
Convention de mise à disposition de la chapelle baroque du Conservatoire de musique avenue Philippe de Girard 84400 Apt – Concert des lauréats des saisons de la voix de Gordes avec Antonin Rondepierre - Le 25 novembre 2023 à 17h00 – Association Les Musicales du Luberon.
A titre gratuit
2023-182
Convention entre la CCPAL et la médiathèque - ludothèque d’Apt "La halle aux grains" pour une utilisation par le personnel et les enfants au sein de la crèche Le Nid, pour une durée de 6 mois.
A titre gratuit
2023-183 Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec le Centre Académique de Danse d’Apt – Projet « éveil musique et mouvement » - Année scolaire 2023/2024. A titre gratuit
Montant :
300 €/an
Montant :
54 € TTC/Mois
2023-186 Prêt de deux barnums 6x4m à la mairie d’Apt du vendredi 01/12/2023 au lundi 04/12/2023. A titre gratuit
2023-187 Signature de l’avenant n°1 au marché d’étude d’accompagnement à la définition du projet culturel du territoire de la CCPAL avec le bureau d’études kanju. Sans incidence financière
2023-180
Signature d’un bail dérogatoire avec CLEMENT Jacques, gérant de l’entreprise individuelle CA ARCHITECTES, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon, afin de réaliser une activité de profession d’architecture et d’ingénierie ; activités de contrôle et
analyses techniques, à partir du 1er décembre 2023 pour une durée maximale de 36 mois.
2023-184
Reconduction d'autorisation d'occupation temporaire du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à titre payant à la Sté Renaud Schneider - Activités de mini quads et trampoline sur les parcelles AE 257 et AE 241 du 20/11/2023 au 20/11/2024.
2023-185
Signature du contrat de domiciliation avec la société QUALIPLAINTE représentée par GAUTIER Julien, dont l’activité est « Création, développement, exploitation, gestion, commercialisation de technologies, logiciels, sites web, permettant l'automatisation des services juridiques, et toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet. », à compter du 20 novembre 2023 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction. 2023-188
Autorisation d'occupation temporaire des abords du Parc de loisirs du plan d'eau de la Riaille à Apt et mise à disposition des sanitaires et de l'électricité - Amicale des sapeurs- pompiers d’Apt - Téléthon vendredi 8 et samedi 9/12/2023.
A titre gratuit
2023-189
Contrat entre la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon (CCPAL) et Emeline DIDIER relatif à son intervention (mission d’accompagnement et de conseil à la parentalité en collectivité) de 2h, le 29.11.2023, au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) 120 € TTC
Montant :
228 €/Mois
Montant :
11 274,00 € TTC
Montant de :
- 418,99 € TTC
2023-193
Actualisation n°7 des tarifs du bordereau de prix pour les travaux de branchement d’eau pour les travaux de branchement d’eau potable et d’assainissement et prestations annexes, facturés aux usagers.
-
Lot 1
Cabinet TRAMOY
Montant maxi HT :
40 370,00 €
Lot 2
Cabinet TRAMOY
2023-190
Avenant N°1 au contrat de prestation de services entre la CCPAL et la société INTERACTIF SYSTEME autorisant la modification de la formule « résident mi-temps » en formule « résident illimité ».
2023-191
Attribution du marché public de services pour l’exécution d’une mission de reconnaissance géotechnique, entrant dans le cadre des travaux d’eau et d’assainissement à réaliser sous la RD 22 à Rustrel et Apt à l’entreprise HYDROGEOTECHNIQUE SUD-EST (13120 GARDANNE).
2023-192 Avenant n°1 au marché d'assurances - Lot n°3 Automobiles avec la SMACL Assurances.
2023-194
Signature du marché de maîtrise d’œuvre infrastructure relatif aux travaux d’assainissement et d’eau potable de la CCPAL – Programme 2024-2025 avec le Cabinet TRAMOY et la Société ARTELIA. Montant maxi HT :
55 933,75 €
Lot 2
ARTELIA
TOTAL 144 933,75
€
2023-195 Signature d'une convention avec la commune de Gargas relative à la mise à disposition des salles du gymnase et des associations au profit du Relais Petite Enfance. A titre gratuit
202-196
Conservatoire de musique – Convention d’accueil en partenariat entre le Vélo-Théâtre et la CCPAL - Réalisation d’un spectacle des orchestres « premiers sons et ensemble symphonique », le mardi 19 décembre 2023.
A titre gratuit
2023-197 Prêt d’une tente barnum 6x4 à la mairie de Roussillon du vendredi 15/12/2023 au lundi 18/12/2023. A titre gratuit
2023-198 Signature d'un avenant n°1 au marché d'assurances - Lot n°1 Dommages aux biens, avec la SMACL. Sans incidence financière
Montant maxi HT :
48 630,00 €
2023-194
Signature du marché de maîtrise d’œuvre infrastructure relatif aux travaux d’assainissement et d’eau potable de la CCPAL – Programme 2024-2025 avec le Cabinet TRAMOY et la Société ARTELIA. 2023-199 Avenant n°1 au bail civil avec l’Agence Locale de la Transition Énergétique pour la location de trois bureaux à Cap Luberon à compter du 1er janvier 2024, pour une durée de deux ans.
Montant total des
loyers restant
inchangé : 963,25 €
HT
Montant maximum :
4 950 € TTC
Montant total :
3 266 € non
assujetti à TVA
Montant :
1 260,00 € TTC
Montant :
560 € TTC
2023-200
2023-201
2023-202
2023-203
Contrat entre la CCPAL et l'Association Et Patati et Patata pour des interventions au LAEP et dans les crèches, pour des missions de supervision et d’analyse de pratiques
professionnelles du 1er janvier au 31 décembre 2024.
Signature du marché public de services pour l’exécution d’une mission de coordination SPS, entrant dans le cadre des travaux d’eau et d’assainissement devant être réalisés sous l’emprise de la RD 22 au titre du programme 2024 – 2025, avec l’entreprise ANCO Méditerranée
Contrat entre la CCPAL et Aude IMBERT - Le Colibri Blanc, pour des interventions au
RAM en tant qu’éducatrice de jeunes enfants, du 1er janvier au 31 juillet 2024.
Contrat entre la CCPAL et Mme Dorothée DECARNIN, intervenante psychologue au
LAEP du 1er janvier au 31 décembre 2024. Montant maxi :
6 930 € TTC
Montant :
150 € TTC
Montant maxi :
4 950 € TTC
Titre émis :
2 340 € TTC
2023-207
Conservatoire de musique – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la CCPAL, le collège Jeanne d’Arc à Apt et l’école du Sacré Cœur à Apt - Classe à thème musique "Atelier Chant Amadeus" - Année scolaire 2023/2024.
2023-204
2023-205
2023-206
Contrat entre la CCPAL et Mme Christine GADEYNE auto-entrepreneur, pour des
missions d’accueillante au LAEP, du 1er janvier au 31 décembre 2024.
Contrat entre la CCPAL et l'Association SPORT SANTE EN LUBERON pour des
interventions au sein du Relais Petite Enfance du 1er mars et le 30 avril 2024.
Contrat entre la CCPAL et Madame Peggy MAYAN, auto-entrepreneur, pour des missions
d’accueillante au LAEP du 1er janvier au 31 décembre 2024. Conservatoire de musique — Tarifs des droits d’entrée pour la saison culturelle 2024. 2023-208 -