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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Seance du 23 mars 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Seance du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Liste des délibérations CC 2023_03_23
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1 / 6
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2023_03_01 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2023_03_02 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 02 mars 2023 Approuvée
2023_03_03 Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2023_03_04 Pacte Financier et Fiscal Approuvée
2023_03_05 Reprise des Restes à Réaliser 2022 aux budgets primitifs 2023 (assainissement et principal) Approuvée
2023_03_06 Reprise par anticipation et affectation provisoire des résultats 2022 aux budgets primitifs 2023 Approuvée
2023_03_07 Vote des taux de fiscalité 2023 Approuvée
2023_03_08_01 Vote du budget primitif 2023 – budget principal Approuvée
2023_03_08_02 Vote du budget primitif 2023 du service de l’assainissement collectif Approuvée
2023_03_08_03 Vote du budget primitif 2023 du service de l’eau potable Approuvée
2023_03_08_04 Vote du budget primitif 2023 du Service Public d’Assainissement Non Collectif Approuvée
2023_03_08_05 Vote du budget primitif 2023 du cinéma intercommunal Approuvée
2023_03_08_06 Vote du budget primitif 2023 du service public de production d’énergie photovoltaïque Approuvée
2023_03_08_07 Vote du budget primitif 2023 du service transport Approuvée
2023_03_08_08 Vote du budget primitif 2023 du service zone d’aménagement concertée Approuvée
2023_03_09_01
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2015-04 - opération 1150 – Etudes et travaux
sur réseaux EP toutes communes
ApprouvéeListe des délibérations CC 2023_03_23
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2 / 6
Liste des délibérations Suite
Séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2023_03_09_02
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2013-01 - opération 296 – renouvellement du
parc de véhicules OM
Approuvée
2023_03_09_03
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2015-01 - opération 298 – renouvellement du
matériel et équipements sportifs
Approuvée
2023_03_09_04
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2015-02 - opération 333 – renouvellement du
parc de véhicules (VL, Utilitaires et matériel
agricole)
Approuvée
2023_03_09_05
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des credits de paiements
(AP/CP) – AP 2016-01 – opération 395 – le Très
Haut Débit dans le Clermontois
Approuvée
2023_03_09_06
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2016-02 – opération 399 – fonds de concours
- revitalisation du Bourg-centre à Mouy
Approuvée
2023_03_09_07
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2017-02-0D1 - opération 416 – fonds de
concours aux communes
Approuvée
2023_03_09_08
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2015-03 - opération 405 – programme de
réhabilitation et travaux sur le patrimoine
immobilier
Approuvée
2023_03_09_09
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2019-01 - opération 419 – voirie d'intérêt
communautaire Breuil-le-Vert Clermont - Rue de
Paris
ApprouvéeListe des délibérations CC 2023_03_23
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 3 / 6
Liste des délibérations Suite
Séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2023_03_09_10
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2019-02 - opération 420 – pôle d'Echange
Multimodal - phase 1 : création 3 giratoires et 1
parking relais Fitz-James - parc d'activité
Centr'Oise
Approuvée
2023_03_09_11
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2019-03 - opération 421 – zones d'activités
Approuvée
2023_03_09_12
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2021-01- opération 422 – salle de
gymnastique olympique
Approuvée
2023_03_09_13
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2021-03- opération 424 – reconversion CHI
CLERMONT
Approuvée
2023_03_09_14
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2021-03 – opération 310 – conteneurisation
OM
Approuvée
2023_03_09_15
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2017-01- opération 411 – réhabilitation de
l’Espace Fernel
Approuvée
2023_03_09_16
Budget principal - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements –
AP 2022-01- opération 425 – élaboration du
PLUI-H-M
Approuvée
2023_03_09_17
Budget principal - clôture des autorisations de
programmes et des crédits de paiements – AP
2016-04 - opération 410 – voirie liaison Agnetz-
Clermont
Approuvée
2023_03_09_18
Budget principal - clôture des autorisations de
programmes et des crédits de paiements – AP
2021-02 – opération 423 – Sables de Ramecourt
ApprouvéeListe des délibérations CC 2023_03_23
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 4 / 6
Liste des délibérations Suite
Séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2023_03_09_19
Budget assainissement collectif - actualisation
des autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2013-06 – opération 1020 -
Branchements eaux usées et petites extensions
de réseau
Approuvée
2023_03_09_20
Budget assainissement collectif - actualisation
des autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2013-01 – opération 1089 –
reconstruction de la STEP de Breuil-le-Sec
Approuvée
2023_03_09_21
Budget assainissement collectif - actualisation
des autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2015-05-D0 - opération 1150
– études et travaux sur réseaux EU toutes
communes
Approuvée
2023_03_09_22
Budget assainissement collectif - actualisation
des autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2019-02 - opération 420 –
Pôle d'Echange Multimodal - phase 1 : création 3
giratoires et 1parking relais Fitz-James - parc
d'activité Centr'Oise
Approuvée
2023_03_09_23
Budget assainissement collectif - actualisation
des autorisations de programmes et des crédits
de paiements - AP 2022-02 - opération 422 –
construction complexe sportif JO 2024
Approuvée
2023_03_09_24
Budget assainissement collectif - actualisation
des autorisations de programmes et des crédits
de paiements – AP 2022-04 – opération 423 –
Sables de Ramecourt
Approuvée
2023_03_09_25
Budget assainissement collectif - cloture des
autorisations de programmes et des crédits de
paiements - AP 2019-01 – opération 419 – voirie
d’intérêt communautaire Breuil le Vert –
Clermont Rue de Paris
ApprouvéeListe des délibérations CC 2023_03_23
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 5 / 6
Liste des délibérations Suite
Séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2023_03_09_26
Budget eau potable - Actualisation des
autorisations de programmes et des crédits de
paiements - AP 2013-01 – opération 1120 –
château d'eau du Châtelier - diagnostic, études et
travaux
Approuvée
2023_03_09_27
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits de
paiements - AP 2015-01 – opération 1127 -
diagnostics des réservoirs et travaux
Approuvée
2023_03_09_28
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits de
paiements - AP 2015-02-D1 - opération 1150 –
études et travaux sur réseaux EU toutes
communes
Approuvée
2023_03_09_29
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits de
paiements - AP 2019-02 - opération 420 – Pôle
d'Echange Multimodal - Phase 1 : création 3
giratoires et 1 parking relais Fitz-James - parc
d'activité Centr'Oise
Approuvée
2023_03_09_30
Budget eau potable - actualisation des
autorisations de programmes et des crédits de
paiements- AP 2022-04 – opération 423 – Sables
de Ramécourt
Approuvée
2023_03_09_31
Budget eau potable - clôture des autorisations de
programmes et des crédits de paiements – AP
2019-01 – opération 419 – voirie d’intérêt
communautaire Breuil.le.Vert-Clermont Rue Paris
Approuvée
2023_03_09_32
Budget eau potable - cloture des autorisations de
programmes et des crédits de paiements – AP
2019-01 – opération 422 – construction d’un
complexe sportif JO 2024
Approuvée
2023_03_09_33
Budget cinéma - actualisation des autorisations
de programmes et des crédits de paiements - AP
2021-05 – opération 378 – réhabilitation du
cinéma
ApprouvéeListe des délibérations CC 2023_03_23
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 6 / 6
Liste des délibérations Suite
Séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2023_03_10 Signature du marché accord cadre à bons de commande eau usée Approuvée
2023_03_11 Signature du marché accord cadre à marchés subséquents eau pluviale-voirie Approuvée
2023_03_12
Signature de l’avenant SUEZ au contrat de
délégation de service public eau potable 2023-
2034
Approuvée
2023_03_13 Annulation de la pénalité SUEZ Rejetée
2023_03_14 Signature de la convention « accord cadre » avec le Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit Approuvée
2023_03_15 Convention de partenariat Écologie Industrielle Territoriale 2023 Approuvée
2023_03_16
Programme Territoires d’Industrie :
élargissement du périmètre à la Communauté
de communes du Clermontois
Approuvée
2023_03_17
Demande de subvention à l’Agence Nationale
pour l’Habitat : étude pré-opérationnelle à la
mise en place d’une opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat
Approuvée
2023_03_18 Portage de repas : proposition d’augmentation du tarif plateau repas Approuvée
2023_03_19 Loi engagement et proximité : état 2022 des indemnités des élus Approuvée
2023_03_20 Personnel intercommunal : rémunération des agents en contrat à durée indéterminée Approuvée
Publié sur le site internet Fait à Clermont
le : 28 mars 2023 le : 28 mars 2023
Lionel OLLIVIER
Président CC Clermontois
Maire de Clermont