Compte-Rendu - Compte Rendu du 25 05 2020

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 25 05 2020 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Roquecourbe. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 25 05 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

C.R. DU 25.05.2020

SÉANCE DU

25 MAI 2020

L’an deux mille vingt, le vingt-cinq mai, à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de Siloë, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Guy CESCO, Premier Adjoint.

Étaient présents : BENITO Richard – BOMPAR Claude – BORT Christelle – CANCIAN Ludovic – COMBES Gilles – CROS Arlette – FIORIO Anaïs – GRANDCOLAS Sophie – LANTA Jean-Marc – MAERTENS Yvan – MEUNIER Roger – MOTTLO Cédric – PELFORT Myriam – PERRICHON Elsa – PETIT Michel – PINOTIE Gérard – ROSSI Julien – SEGUIER Florence – SINEGRE-VERNERET Elisabeth.

formant la majorité des membres en exercice.

1°) INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte sous la Présidence de Monsieur Guy CESCO, Premier Adjoint, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Ludovic CANCIAN (art. L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).

2°) ELECTION DU MAIRE

Madame Claude BOMPAR, la plus âgée des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales). Elle a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré dix-neuf conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L 2020-290 du 23 mars 2020 du Code Général des Collectivités Territoriales était remplie.

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Elle a rappelé qu'en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Madame Arlette CROS et Monsieur Yvan MAERTENS.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne prévue à cet effet.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné.

Premier tour de scrutin

- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 - Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 0 - Nombre de suffrages blancs (art. L 65 du code électoral) 0 - Nombre de suffrages exprimés 19 - Majorité absolue 102

C.R. DU 25.05.2020

Ont obtenu :

- Roger MEUNIER 6 - Michel PETIT 13

Monsieur Michel PETIT a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

3°) DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Monsieur le Maire indique à l'assemblée, qu'en application des articles L 2122-1 à L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune peut disposer de un à cinq adjoints au maximum.

Il rappelle également, qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints.

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal décide, à la majorité, de fixer à cinq le nombre des adjoints au Maire.

4°) ELECTION DES ADJOINTS

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de trois minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné.

Premier Tour de scrutin

- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 - Nombre de votants (enveloppes déposées) 19 - Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 3 - Nombre de suffrages blancs (art. L 65 du code électoral) 3 - Nombre de suffrages exprimés 13 - Majorité absolue 7

A obtenu :

Liste de Monsieur Gilles COMBES 13

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Gilles COMBES. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent ci-dessous :

- Gilles COMBES

- Florence SEGUIER

- Gérard PINOTIE

- Elsa PERRICHON

- Ludovic CANCIAN

*****************

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 40.

Les membres du Conseil Municipal, Le Maire,