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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
Lien du pdf (Acte Administratif - download)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception en préfecture 078-217801232-20221110-DEC2022-160-AU Date de télétransmission : 18/11/2022 Date de réception préfecture : 18/11/2022
CARRIERES SOUS
=
PFOULSSY
Direction
des
Sports,
de
la
Culture,
de
la
Vie
associative
et
de
l'Evènementiel
Service
des
Affaires
culturelles
DÉCISION
DU
MAIRE
n°DEC2022-160
LE
MAIRE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2122-22
et
L.2122-23, VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
9
juillet
2020
rendue
exécutoire
le
13
juillet
2020
portant
délégation
de
compétences
au
Maire,
CONSIDÉRANT
qu'il
est
nécessaire
de
s'adjoindre
les
services
de
l'association
La
compagnie
Leopoldine
Papier
domiciliée
au
21
rue
boucher
de
perthes,
38000
Grenoble,
afin
de
présenter
deux
séances
du
spectacle
«
une
histoire
de
soleil
»
le samedi
19
novembre
dans
le cadre
des
bébés
lecteur
à
la
médiathèque
Octave
Mirbeau.
Article
1
: DÉCIDE
de
signer
un
contrat
avec
l'association
la
compagnie
Leopoldine
Papier
domiciliée
au
21
rue
boucher
de
perthes,
38000
Grenoble,
afin
de
présenter
deux
séances
du
spectacle
«
une
histoire
de
soleil
»
le
samedi
19
novembre
dans
le
cadre
des
bébés
lecteur
à
la
médiathèque
Octave
Mirbeau
Le
coût
de
la
prestation
totale
s'élève
à
565,31
euros
TTC.
La
présente
décision
sera
communiquée
au
plus
prochain
Conseil
municipal,
transmise
en
sous-préfecture
et
affichée
conformément
à
l'article
L 2122-23
du
CGCT.
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
tribunal
administratif
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'État.
Article
2
: DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2022.
|
Fait
à
Carrières-sous-Poissy,
le
10/11/2022.
|
VILLE
DE
CARRIÈRES-SOUS-POISSY
/ DÉCISION
N°DE2022-160/P
age
1/1
| |
Publiée
le :
1
8
NOV,
2022