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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Accusé
de
réception
en
préfecture
078-217801232-20240621-DCM2024-51-DE Date
de
télétransmission
: 25/06/2024
Date
de
réception
préfecture :
25/06/2024
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ DÉPARTEMENT
DES
Y VELINES
Arrondissement
de
Saint-Germain-en-Laye
QI
CARRIÈRES SOUS:
FOISSY
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
21
juin
à
18
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
Ville
de
Carrières-sous-Poissy,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
Eddie
AÎT.
Délibération
n°
DCM2024-51
:
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'association
Conseil
d'architecture,
d'urbanisme
et
de
l'environnement
(C.A.U.E)
des
Yvelines
Date
de
convocation : 14/06/2024
Date
d'affichage : 14/06/2024 Membres
en
exercice
: 33
Présents
: 21
Votants
: 30
Votes Pour
: 30
Contre
: 0
Abstention
: 0
Présents
:
M.
le
Maire
M.
AMRI,
M.
ANIAMBOSSOU,
M.
BARRON,
M.
BERTAUX,
Mme
EL
KHAMLICHI,
Mme
GRENIER,
M.
GUILLEMAN,
Mme
LEBEY,
M.
LIBERKOWSKI,
Mme
LONJON
ROZIERE,
M.
MEDJADII,
Mme
MERY,
Mme
OUAKKA,
Mme
PORET,
Mme
RANTZ,
M.
ROSIER,
M.
SCHWENDEMANN,
M.
VOIGNIER,
M.
DELRIEU,
M.
LOPEZ
Absents
excusés
:
M.
BARBADE,
représenté
par
M.
BARRON,
Mme
BASSET,
représentée
par
Mme
LONJON
ROZIERE,
M.
CORBIER,
représenté
par
M.
VOIGNIER,
Mme
DURAND
DE
GEVIGNEY,
représentée
par
Mme
OUAKKA,
Mme
JEAUCOUR,
représentée
par
M.
LIBERKOWSKI,
M.
LANYI,
représenté
par
Mme
PORET,
Mme
MEGUELLATI,
représentée
par
M.
le
Maire,
Mme
NJOK-BATHA,
représentée
par
Mme
MERY,
M.
OUALI,
représenté
par
M.
LOPEZ,
Mme
GAMRAOUI-AMAR,
Certifié
aéoutol
M,
EFFROY
ertifié exécutoire
compte
tenu
de
la
réception
en
préfecture
le 2/6
tx
Absente
:
et de la publication
le : 2sL6/Z024
Mme
OLIVIER
Secrétaire
de
séance
:
Mme
OUAKKA
Etre
Page
1
sur
2 Délibération
n°
DCM2024-51
:
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'association
Conseil
d'architecture,
d'urbanisme
et
de
l'environnement
(C.A.U.E)
des
Yvelines Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
mixte
«
Finances
»
et
«
Urbanisme,
travaux,
économie
locale
»
en
date
du
18
juin
2024
;
Considérant
la
volonté
de
la
municipalité
de
participer
au
développement
de
la
qualité
architecturale,
patrimoniale
et
paysagère
dans
le
territoire
et
plus
précisément
à
l'échelle
urbaine
;
Considérant
que
l'association
CAUE
des
Yvelines
permet
aux
collectivités
locales
de
bénéficier
de
conseils
d'architectes
et
de
paysagistes
de
l’amont
à
l'aval
d'un
projet
dans
le
cadre
d'une
convention
spécifique
;
Considérant
qu'adhérer
à
cette
association
permettra
également
à
la
Ville
d'accéder
à
des
dossiers
thématiques,
des
prêt
d'ouvrages
et
d'expositions,
et
de
participer
à
des
échanges
de
bonnes
pratiques
;
Considérant
la
volonté
de
la
municipalité
d’adhérer
à
cette
association
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
;
DÉCIDE
d'adhérer
à
l'association
Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
de
l'environnement
des
Yvelines
;
PRÉCISE
que
la
Ville
acquittera
le
coût
annuel
d'adhésion,
fixé
par
le
CAUE
78
selon
la
strate
démographique
;
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
chapitre
011
nature
6218
;
PRÉCISE
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
au
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Carrières-sous-Poissy,
le
21
juin
2024,
LA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Page
2
sur
2