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Compte-Rendu - doc20240326170023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Éloy-de-Gy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc20240326170023 1)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Budget,
COMTE
RENDU
RÉUNION
C.C.A.S.
DU
25
MARS
2024
Le
25
mars
deux
mille
vingt
quatre
à 18h30
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
sous
la présidence
de
Monsieur
Gilles
BENOIT,
Maire
et
Président,
Sont
présents
: Gilles
BENOIT
(Président),
Claudine
CHEMIERE,
Chrystel
GOND,
Anita
GUINARD-AKRETCHE,
Dominique
PERRAGUIN,
représentant
la Commune.
Anne-Marie
BRISSET,
Joël
LE
BRUSQUET,,
Pascal
DENIZOT,
représentant
les
instances
extérieures. Absents
excusés
: Jean-François
DAVID,
Gérard
MONTAROUX
Absent
: Sébastien
Chabot
Secrétaire
de
séance
: Anne-Marie
BRISSET
ORDRE
DU
JOUR
Vote
du
budget
- compte
de
gestion
2023
- compte
administratif
2023
et
affectation
des
résultats
- budget
primitif
2024
Convention
Siel
bleu
Démission
et
nomination
d'un
membre
Dossiers
sensibles
Questions
diverses
Approbation
du
précédent
compte-rendu
Monsieur
le Président
demande
si les
membres
du
Conseil
d'Administration
ont
bien
reçu
le dernier
compte-rendu
et
si des
remarques
sont
à formuler
Le
compte-rendu
du
dernier
Conseil
d'Administration
est
approuvé
à l’unanimité.
Vote
du
budget Compte
de
gestion
2023
Président
de
séance
: Claudine
CHEMIERE
Vice-Présidente
est
élue
Monsieur
le
Président
Gilles
BENOIT
se
retire
Madame
la Vice-Présidente
rappelle
que
le compte
de
gestion
constitue
la reddition
du
comptable
à l'ordonnateur.
Il doit
être
voté
préalablement
au
compte
administratif.
Après
s'être
fait
représenter
le budget
primitif
du
CCAS
de
l'exercice
2023
et
les
décisions modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à
recouvrer
et
des
restes
à payer.
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
émis
et de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ces
écritures
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
CCAS
Approuvent
le compte
de
gestion
du
CCAS
édité
par
le Trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
lordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes
Compte
administratif
2023
et
affectation
des
résultats
Président
de
séance
: Claudine
CHEMIERE
Vice-Présidente
est
élue
Monsieur
le Président
Gilles
BENOIT
se
retire
Sous
la présidence
de
Madame
Claudine
CHEMIERE,
Vice-Présidente,
le
Conseil
d'administration
examine
le compte
administratif
du
budget
CCAS
2023
qui
s'établit
ainsi
:
Section
fonctionnement
Les
dépenses
réalisées
sont
de
24
833,55
€ et
se
décomposent
ainsi
:
- Portages
des
repas
(société
API)
: 17
466,21
€
- Repas
et
colis
de
fin
d'année
: 5 200,14
€
- S.LE.L.
Bleu
: 2 166,00
€
- Créances
admises
en
non-valeur
: 1,20
€
Les
recettes
réalisées
sont
de
28
491,56
€
- Produits
de
services
: (remboursement
des
repas)
: 17
105,50
€
- Subvention
commune
: 6 800,00
€
- Libéralités
reçues
(dons)
: 345,10
€
- Excédent
2022
reporté
: 4 240,96
€
Résultat
de
clôture
2023
: - 582,95
€
(28
491,56
- 24
833,35)
= 3
658,01
€ (compte
002)
Excédent
2024
Section
investissement
Aucun
investissement
en
2023
: excédent
reporté
226,64
€
Les
membres
du
CCAS
votent
à l’unanimité
le compte
administratif
2023
et
l'affectation
des
résultats Budget
primitif
2024
Section
fonctionnement Dépenses
: 30
491,15
€
Recettes
: 30
491,15
€
Section
investissement Dépenses
: 226,64
€
Recettes
: 226,64
€
Le
budget
primitif
2024
est
voté
à l'unanimité
des
membres
présents
Convention
S.LE.L
bleu
À compter
du
1er
janvier,
l'heure
d'intervention
est
passée
à 59,00
€ (augmentation
de
2,00
€) Les
séances
n'ont
plus
lieu
toutes
les
semaines,
mais
tous
les
15
jours.
Une
participation
financière
de
30,00
€ par
semestre
sera
demandée
à chaque
bénéficiaire
à compter
du
1er
janvier
2024,
Après
avoir
délibéré,
les
membres
du
CCAS
- Acceptent
le
montant
de
l’intervention
à 59,00
€/h
- Acceptent
le montant
de
la participation
demandée
Démission
et
nomination
d’un
membre
Monsieur
le Président
a pris
acte
de
la démission
de
Monsieur
Gérard
MONTAROUX
du
Conseil
d'administration
par
courrier
du
19
décembre
2023
déposé
en
Mairie
le 21
décembre
2023.
Monsieur
Gilles
FERVEL
a proposé
sa
candidature
par
courrier
du
25
janvier
2024.
Après
avoir
délibéré
Fensemble
du
Conseil
d'administration,
à l'unanimité
- Acte
cette
démission.
- Accepte
la nomination
de
Monsieur
Gilles
FERVEL
Dossiers
sensibles
Monsieur
le Président
nous
informe
qu'il
a de
nouveau
été
contacté
par
EDF
pour
signaler
une
dette
d’une
personne
de
la Commune
qui
augmente.
Cette
personne
est
venue
à la
mairie.
|! lui
a été
donné
les
coordonnées
de
l’assistante
sociale,
Madame
SALIN,
qui
aura
une
permanence
le 4
avril
prochain.
D'autres
personnes
en
difficultés
physiques
ou
psychologiques
ont
été
contactées
pour
connaître
leurs
besoins
éventuels
pour
le ménage,
l'assistance
à la
toilette,
la livraison
de
repas.
Questions
diverses Monsieur
le Président
évoque
de
nouveau
le problème
de
la qualité
des
repas
fournis
par
API.
Il y
a des
problèmes
de
qualité,
de
repas
non
adaptés,
ou
d'oubli
de
livraison.
Le
directeur
régional
a été
contacté
par
mail,
celui-ci
se
dit
surpris
de
ces
constatations.
Il avait
déjà
été
signalé
à la
Société
API
de
la mauvaise
gestion
des
menus
sans
grand
changement.
Madame
la Vice-Présidente
nous
informe
que
Madame
MILLET,
habitante
de
la rue
du
Montet
à Saint
Eloy
aura
100
ans
le 22
mai
2024.
Il va
être
proposé
avec
ses
filles
de
lui
rendre
hommage
un
samedi
matin
vers
11h.
Un
bouquet
de
fleurs
pourrait
lui
être
offert,
ainsi
que
la médaille
de
la Commune.
En
prévision
du
plan
canicule
2024,
il serait
souhaitable
d'établir
une
liste
des
personnes
les
plus
vulnérables
avant
les
mois
les
plus
chauds.
Chrystel
Gond
propose
de
se
rencontrer
un
après
midi
dans
les
jours
prochains
pour
établir
cette
liste
qui
pourrait
être
faite
à partir
de
la liste
électorale
qui
est
à jour.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
diverses
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 19h45
Secrétaire,
Anne-Marie
BRISSET