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Conseil Municipal - Synthese Conseil Municipal du 15.10.2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Carbay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Synthese Conseil Municipal du 15.10.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
1
PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 OCTOBRE 2026
Etaient présents : M. BRILLET Martial, Maire, Mme AUDEBERT Catherine, M. ORAIN
Patrice, Adjoints, Mme HOUSSAIS Maryline (arrivée à 20h15), M. MACÉ Nicolas (arrivé à
20h26), Mme BOURGEAIS Fanny (arrivée à 20h22), Mme THOBY Marie-Amélie, M.
MENANT Fabien, M. THIERRY Jérémy, M. BOUILLE Lionel, Mme LALLEMAND
Camille.
Absent excusé : /
Secrétaire de séance : M. ORAIN Patrice
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint, il soumet à
approbation le compte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2026. Il y a une remarque
de M. THIERRY Jérémy, il n’est pas disponible pour s’occuper des travaux à l’école pendant
les vacances de la Toussaint comme cela était précisé dans le dernier compte-rendu, pas
d’autre remarque est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour
1) Délibération : Versement d’une participation au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2025 au 31 août 2026
VU l’article L. 5212-26 du CGCT,
Vu le règlement financier du Siéml en vigueur à la date de la commande des interventions,
ARTICLE 1
La collectivité de CARBAY décide de verser une participation de 75 % au profit du SIEML pour les opérations suivantes :
n° opération Collectivité Montant des tra-
vaux TTC
Taux du Fdc
demandé
Montant Fdc
demandé
Date dépan-
nage
EP056-25-47 Carbay 119,95 € 75% 89,96 € 16/09/2025 EP056-25-50 Carbay 302,80 € 75% 227,10 € 17/12/2025
Dépannages du réseau de l’éclairage public réalisés sur la période du 1er septembre 2025 au 31 août 2026
montant de la dépense 422,75 euros TTC
taux de la participation 75%
montant de la participation à verser au SIEML 317,06 euros TTC. 2
Le versement sera effectué en UNE SEULE FOIS, sur présentation du certificat d’achèvement des travaux présenté par le SIEML et après réception de l’avis des sommes à payer du Tréso- rier Principal d’Angers Municipale.
ARTICLE 2
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tri- bunal Administratif de NANTES dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
ARTICLE 3
Le Président du SIEML,
Monsieur le Maire de CARBAY
Le Comptable de la Collectivité de CARBAY
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente délibération.
Votants : 8
Avis favorables : 8
Avis défavorables : 0
Abstention : 0
2) Délibération : Création de poste
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que l’agent technique polyvalent, actuellement en contrat aidé ne souhaite pas poursuivre au sein de la collectivité en raison d’un nouveau projet personnel.
Monsieur le Maire propose aux élus le choix de recruter un agent en CDD du 2 novembre 2026 au 2 août 2027 sur une base annualisée de 20 heures par semaine. Il rappelle les horaires en période scolaire :
Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi matin 7h-13h15 7h-13h15 non travaillé 7h-13h15 7h-13h15 après-midi non travaillé non travaillé non travaillé non travaillé non travaillé
Il est précisé que pendant les vacances scolaires, l’agent réalisera 8 heures d’entretien des locaux réparties en deux journées : 4 heures le lundi et 4 heures le vendredi.
L’agent aura en charge l’entretien des locaux communaux, le périscolaire du matin (7h30 à 9h), le temps de restauration scolaire. L’agent aura le grade d’adjoint technique territorial sur la base de l’indice brut 367 et indice majoré 366.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- décide de recruter un agent en contrat à durée déterminée du 2 novembre 2026 au 2 août 2027 afin de réaliser les missions citées ; 3
- donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents s’y rapportant.
Votants : 11
Avis favorables : 11
Avis défavorables : 0
Abstention : 0
3) Questions diverses
Présentation du rapport d’activités de la communauté de communes :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la mise à disposition du rapport d’activités
de la communauté de communes. Celui-ci sera également envoyé avec le PV du conseil.
Organisation du temps de travail de l’agent d’animation : Monsieur le Maire
précise que l’agent d’animation termine à 18h30 les lundi, mardi et jeudi et 18h le vendredi. Il
a été décidé de demander à l’agent de commencer les tâches de ménage dès lors qu’il n’y a
plus qu’un seul enfant au périscolaire.
Monsieur BOUILLE Lionel demande que les parents soient informés par mail de ce mode de
fonctionnement.
Mme LALLEMAND Camille questionne sur le portail n’est pas fermé à clef pendant la
récréation et qui n’est pas toujours ouvert aux horaires où les élèvent reviennent de la pause
méridienne.
Mme HOUSSAIS Maryline précise la nécessité de préparer une fiche de tâches très précises
pour l’agent d’animation et l’agent technique polyvalent où on pourra préciser entre autre les
horaires précis d’ouverture et de verrouillage du portail de l’école. Remarque de Camille :
Monsieur BRILLET Martial informe les élus qu’un candidat en service civique va
commencer à l’école le 2 novembre.
Plan communal de sauvegarde :
Suite à la réunion à ABC de fin septembre pour la mise en place d’un PCS intercommunal, les
communes de Carbay et de Candé ne sont pas obligées de mettre en place un PCS.
Monsieur le Maire souhaite en mettre un en place tout de même afin d’éclaircir certaines
règles. Une réunion est prévue vendredi 24 octobre à 11h avec Alexandre MOSSET, d’ABC.
Publication urbanisme du mois : les élus sélectionnent l’information qui sera
diffusée sur les réseaux ce mois-ci.
Vœux du maire 2027 : La date est fixée au vendredi 22 janvier 2027 4
Travaux logement communal : Le devis de l’entreprise Bellanger a été mis à
jour, il s’élève à 3 984 € TTC. Monsieur MENANT Fabien propose de faire un second devis,
il transmet les coordonnées de l’entreprise BOULTAREAU.
RDV à programmer avec M. DELANOË de la commission Habitat et gens du
voyage, Madame THOBY Marie-Amélie propose un mercredi à 11h, 2ème quinzaine de
novembre (sauf le 25 novembre). Monsieur le Maire fait le lien avec l’élu.
Monsieur le Maire invite les élus à réfléchir aux projets / travaux qu’ils
souhaitent mettre au budget 2027 pour la prochaine réunion de conseil municipal.
Madame LALLEMAND Camille : Cases réfrigérées sur la commune de
VRITZ – prise d’informations par Camille et Martial, à revoir prochain CM
Sollicitation par le foodtruck - Ya’Pizza : L’idée est intéressante, Monsieur le
Maire s’occupe de prendre contact.
Cérémonie du 11 novembre : Monsieur Patrice ORAIN fait un point avec le
Président des anciens combattants pour caler la cérémonie.
Décoration réalisée par Monsieur MENANT Fabien: sapin avec une armature
en ferraille. Madame LALLEMAND Camille propose d’intégrer les enfants de l’école pour
les décorations. Proposition de Madame BOURGEAIS Fanny : la commune pourrait acheter
deux sapins que les enfants de l’école pourraient décorer. Madame AUDEBERT Catherine va
faire la proposition à l’enseignante. Madame BOURGEAIS Fanny demande si des
décorations sont prévues au lotissement. Monsieur ORAIN Patrice répond que cela n’est pas
prévu au niveau de la commune mais les habitants sont incités à décorer pour Noël.
M. BOUILLE demande si un article de presse est passé sur l’école. Monsieur
le Maire répond qu’un article est passé dans Ouest France le 29 septembre 2026, celui-ci
évoquait notamment la recherche de service civique pour l’école.
Madame BOURGEAIS Fanny a fait des photos de la commune pendant l’été,
elle les propose pour le bulletin municipal 2027
Monsieur BOUILLE Lionel a assisté à une réunion tourisme et travaux à la
communauté de communes, de nombreuses dégradations sont constatées.
Monsieur MACE Nicolas a une proposition de formation à Xmap dans le
cadre de la commission intercommunale SIG et intelligence artificielle. 5
Monsieur ORAIN Patrice informe que l’église a été ouverte pour les journées
du Patrimoine.
Foyer des jeunes : les courriers de la banque continuent d’arriver chez M.
BRUAND, Monsieur le Maire demande à Monsieur BOUILLE Lionel de faire le nécessaire
pour changer l’adresse.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 50
Fait à CARBAY, le 15 octobre 2026
Le secrétaire de séance,
Monsieur ORAIN Patrice
NOM – PRENOM SIGNATURE
BRILLET Martial
AUDEBERT Catherine
ORAIN Patrice
HOUSSAIS Maryline
MACE Nicolas
BOURGEAIS Fanny
THOBY Marie-Amélie
MENANT Fabien
THIERRY Jérémy
BOUILLE Lionel
MASSON Camille