Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - D
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - D
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - L
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 12 novembre 2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du mercredi 12 novembre 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n° 2025-11-12-D213 Désignation du Secrétaire de Séance Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D214 Compte Rendu des décisions du Président
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D215 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2026-2029 du
Centre de Gestion de l’Aveyron
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D216 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un
accroissement temporaire d’activité
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D217 Décision modificative n° 2 budget annexe Enfance
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D218 Décision modificative n° 2 budget annexe Assainissement Collectif
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D219 Attributions de compensation définitives 2025
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D220 Vente de terrain économique– parcelle F462-ZA des Glèbes -
Espalion à la SCI Louma
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D221 Aide à l’habitat propriétaire occupant – M. Clément ANGLES – Espalion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D222 Aide à l’habitat propriétaire occupant – Mme Marcelle PREVINQUIERES -
Espalion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D223 Approbation de la convention 2026 – 2029 avec le Département de
l’Aveyron relative au dispositif Point
Infos Seniors
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D224 Projet de Territoire Santé-Social Approuvée à l’unanimité Délibération n° 2025-11-12-D225 Subventions de fonctionnement 2025 aux structures pour les actions
d’intérêt communautaire -
compétence sociale – régularisation
solde Centre Social Entraygues
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D226 Approbation du plan de financement pour les réseaux et la station
d’épuration de Gages
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D227 GEMAPI – Modifications de statuts du Syndicat Mixte Lot Dourdou en
vue de sa labellisation EPAGE
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D228 Attribution de subvention exceptionnelle pour participation au
championnat du monde et de France
de course à pied des 24 heures en
équipe de France
Approuvée à l’unanimité
des suffrages exprimés LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du mercredi 12 novembre 2025– 20H00
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Liste des délibérations publiée le 13 novembre 2025 et affichée le 13 novembre 2025
Délibération n° 2025-11-12-D229 Demande de classement en commune touristique pour la
commune d’Espalion
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-11-12-D230 Circuit d’interprétation sur le chemin de St Jacques de Compostelle :
Demande de financement au
département de l’Aveyron
Approuvée à l’unanimité