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Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Coinces.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9 decembre 2025 11122025084459)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
COINCES
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DÉCEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Président de séance : Alban PAILLET, Maire
Secrétaire de séance : Maxime PROULT
Décision | Sens des
Numéro Objet du Votes Conseil
Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater
les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif Approuvée A
2025/12/01 | 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de pp l'unanimité l'exercice précédent)
nctees La : Approuvée A 2025/12/02 | Fongibilité des crédits exercice 2026 l'unanimité
Protection sociale complémentaire des agents - Mandat au CDG k
2025/12/03 our consultation Approuvée À P l'unanimité
Mise en place de la participation financière à la protection 4 A A
2025/12/04 | sociale des agents PRrouvÉe y ue unanimité
Le : : non | à À 2025/12/05 Autorisation de signer une Convention Territoriale Globale Approuvée r .
unanimité
Los : Approuvée A 2025/12/06 | Révision du loyer de Monsieur MULLER Anthony PP l'unanimité
pose : : Approuvée A 2025/12/07 | Révision du loyer de Monsieur SIOMKOS Joël PP l'unanimité unanimité
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Alban PAILLET Maxime PROULT
FT