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Compte-Rendu - cr Conseil du 11 01 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil du 11 01 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
:
LUNDI
11
JANVIER
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
LUNDI
11
JANVIER,
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
[a
présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
:
François
BERROU,
Michel
BOUILLON,
Julie
CHARPENTIER,
Yohann
FOUASSIER,
Pierrette
LEHAY
-
Patrick
BEAUPÈRE,
Michèle
DUÜCHEMIN,
Marie-Claude
HOUDELIER,
Lilian
BÈGUE,
Jean-François
RAIMBAULT,
Stéphane
SABLÉ,
Florence
LAMBARÉ,
Caroline
BEAUDUCEL,
Jérôme
BÉNÉZET,
Yannick
BRUNEAU,
Noémie
GAIGNER,
Stéphanie
BERTHIER-BÉCHU,
Nicolas
GAUBERT. Absente
excusée
:
Aurélie
VULLO
STIENNE
ayant
donné
pouvoir
à Caroline
BEAUDUCEL
Secrétaire
:Stéphane
SABLÉ
PROGRAMME
TRAVAUX
VOIRIE
2021
SOLLICITATION
DOTATION
SOUTIEN
À
L’INVESTISSEMENT
PUBLIC
LOCAL
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Après
présentation
des
travaux,
le
programme
voirie
est
ainsi
arrêté
PROGRAMME
VOIRIE
2021
HT
TVA
TTC
La
Fintière
4 312,50
862,50
5
175,00
La
Cailietière
en
enrobé
10
421,75
2 084,35
12
506,10
La
Boïizardière
5 274,90
1054,98
6 329,88
Les
Brosses
Route
de
Launay-Villiers
1 810,00
362,00
2
172,00
La
Petite
Ferrière
2 340,30
468,06
2 808,36
Le
Bois
Romé
4 998,50
999,70
5 998,20
La
Foucherie
2 728,00
545,60
3 273,60
ia
Haute
Boulaie
0
020,00
2 004,00
|
12 024,00
Les
Hayes
7 054,00
1 410,80
8 464,80
La
Huardais
6 037,50
1 207,50
7 245,00
La
Petite
Gaslière
2 363,75
472,75
2 836,50
Le
Busson
3 258,00
651,60
3 909,60
Mondésir
1 583,00
316,60
1 899,60
TFrottoirs
rue
du
Doué
3 236,50
647,30
3 883,80
Place
des
Acacias
2 775,00
555,00
3 330,00
Rue
des
Poiriers
1 740,00
348,00
2 088,00
otal
investissement
69953, 70
13
990,74
83
444
PATA
12 850,00
2570,00
|
15 420,00
Total
Fonctionnement
12
850,00
2.570,00
15
420,00
TOTAL
PROGRAMME
VOIRIE
2021
82
803,70
16
560,74
99
364,44
Le
Conseil
Départemental
a décidé
la
mise
en
place
du
plan
Mayenne
relance
destiné
à
soutenir
l’investissement
public
local
des
communes
mayennaises
de
moins
de
10
000
habitants.
La
dotation
attribuée
au
Bourgneuf-la-Forêt
s'élève
à 34
862
€
pour
un
financement
à hauteur
de
80
%
de
tout
investissement
dont
la
commune
juge
elle-même
prioritaire. Considérant
que
pour
pouvoir
bénéficier
de
cette
aide,
les
travaux
doivent
être
commencés
avant
le
1°
juillet
2021,
le
Conseil
Municipal
décide
de
solliciter
la
somme
totale
pour
le
financement
des
travaux
d’investissement
de
voirie
s’élevant
à 69
953.70
€
HT. COMPTE-RENDU
COMMISSION
ENFANCE
— AFFAIRES
SCOLATRES
let
2
- Crédits
Scolaires
et classe
découverte
2021
à l’école
publique
Les
forfaits
à l’élève
pour
les
crédits
scolaires
alloués
à l’école
publique
pour
l’année
2021
sont
augmentés
de
1%. Considérant
que
les
crédits
« sorties
2020
» ont
été
partiellement
utilisés
du
fait
de
la
crise
sanitaire
liée
au
COVID
19,
la
subvention
2021
est
attribuée
pour
50
%
du
calcul
habituel.
ECOLE
PUBLIQUE
“les mille
mots
ANHEE
CIVILE
2021
crèdt
a félèe
nombre
d'élèes
TOTAL
FOURNITURES
SCOLARES
45,56
ë7
28.33
CRECFS
SUPPORTS
PEDASOGIQUES
FA
87
622,05
Fr.
&7
BRS.SE
80 € x nombre
délèes
Hombre
de
séances
Coût
à lunté
PISCINE
ERNEÉE
{8
séances
x
2 créneaux
75
€
72
1
120.00
PISCINE
: cars
Paiëments
directs
auprés
du
transponeur
La
participation
à hauteur
de
1/3
de
270
€
(plafond
voté
en
2019)
est
confirmée
pour
le
séjour
prévu
en
avril
2021
dans
le
centre
PEP53
de
Torcé-Viviers-en-Charnie
pour
les
élèves
de
CE
de
l’Ecole
Publique,
soit
une
aide
90
€
par
élève
participant.
3 — Accueil
Loisirs
d'Eté
avec
l'association
« ça
coule
de
source
La
commune
du
Bourgneuf-la-Forêt
confie
à
l’association
«Ça
Coule
de
Source»
de
Port-Brillet,
l'organisation
et
l’animation
(activités
culturelles,
sportives
et
manuelles),
du
centre
aéré
de
juillet
2020,
pour
tous
les
enfants
de
3
à
10
ans.
L'accueil
maximum
est
de
8 places
pour
les
3-6
ans
et
12
places
pour
des
7-10
ans.
Les
inscriptions
se
feront
à la
journée.
Les
familles
déposeront
les
enfants
soit
à Port-Brillet,
soit
à la
Brûlatte.
Un
système
de
navette
sera
mis
en
place
pour
le
transport
des
enfants
entre
les
deux
communes.
Un
accueil
de
garderie
et
de
restauration
du
midi
sont
également
proposés
et
facturés
directement
auprès
des
familles.
Pour
couvrir
une
partie
des
frais
et
permettre
aux
familles
de
bénéficier
des
tarifs
de
l’association,
une
participation
financière
de
la
commune
de
3
101
€
sera
versée
à
l’association
ainsi
que
la
prise
en
charge
des
navettes
Port-Brillet/La
Brûülatte..
PEDT -—
conditions
d'intervention
des
Francas
Le
PEDT
un
document
écrit
qui
mobilise
toutes
les
ressources
d’un
territoire
afin
de
garantir
la
continuité
éducative
entre,
d’une
part
les
temps
scolaires
et
d’autre
part
les
activités
péri
et
extra
scolaires
y
compris
le
restaurant
scolaire.
Il
définit
le
déroulement
(horaires
et
grandes
lignes
de
contenu)
de
la
journée
journée/semaine/année
de
l’enfant
pour
son
bien-être,
sa
réussite
éducative,
son
épanouissement,
son
développement
personnel.
Etabli
pour
3
ans
il
permet,
le
cas
échéant,
l’accès
à
des
financements
spécifiques
de
PEtat
pour
des
temps
périscolaires. Pour
ce
3°"
PEDT,
l'association
« Les
Francas
»
accompagnera
le
comité
de
pilotage
dans
son
élaboration
moyennant
une
prestation
de
1 585
€
MODIFICATION
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
COMMUNAUX
Il
est
rappelé
la
demande
de
mise
en
disponibilité
pour
une
durée
de
5
ans
de
Monsieur
RENOULT,
cuisinier
au
restaurant
scolaire. La
candidature
de
Monsieur
François
PORTIER
a été
confirmée
par
mutation,
à temps
complet,
à effet
au
plus
tôt
en
mars
et au
plus
tard
le
1°
avril
2021
en
fonction
du
recrutement
d’un
nouveau
cuisinier
par
la commune
de
départ. Aussi?
le Conseil
Municipal
ouvre
le poste
de
cuisinier
sur
le
grade
d’Adjoint
technique
au
tableau
des
effectifs
communaux.
ECHANGES
D'IMMEUBLES
RURAUX
REMBOURSEMENT
QUOTE
PART
FRAIS
NOTARIES
Conformément
à la décision
prise
en
septembre
2013,
il sera
procédé
au remboursement
de
75
%
des
honoraires
provisionnés
par
les
5
échangistes
du
secteur
2
dans
le
cadre
de
la procédure
des
échanges
d’immeubles
ruraux
commencée
en
1995.
La
rédaction
des
actes
du
dernier
secteur
(n°
3)
devrait
commencer
au
cours
du
1%
semestre
avec
les
difficultés
rencontrées
suite
à des
actes
de
succession
complexes.
PROJET
ACQUISITION
AUTOLAVEUSE
ET
OUVERTURE
DE
CREDITS
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
2021
Le
Conseil
Municipal
valide
l’acquisition
d’une
autolaveuse
autotractée
de
chez
Numatic
pour
le
lavage
du
sol
de
la salle
des
sports
mais
aussi
des
sanitaires
et du
restaurant
scolaire
pour
un
montant
TTC
de
6 580.38
€.
Un
crédit
de
10
000
€ est ouvert
avant
le vote
du
budget
2021
sur
l'opération
198
— Matériel-Equipement
2021-2022.
REMBOURSEMENT
A
LA
COMMUNE
SUBVENTION
2020
PAR
L’ASSOCIATION
BASKET
L’ASL
BASKET
LE
BOURGNEUF-LA-FORET a
informé
la
commune
que
la
subvention
de
1 895.10
€
n’a
pas
été
nécessaire
pour
le
fonctionnement
de
l’association
en
2020
et
qu’elle
a
décidé
lors
de
son
assemblée
générale
du
30 juin
2020,
de
sa mise
en
sommeil
administrative
et sportive.
Aussi
cette
somme
sera
remboursée
à la commune.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Restructuration
locaux
scolaires
Ecole
Publique
La
1%
réunion
du
comité
de
pilotage
s’est
déroulée
le 7 janvier
avec
la présence
des
élus,
du
corps
enseignants,
de
la Présidente
de
l’APE,
d’agents
et Monsieur
COURTOIS
de
Préprogram.
Cette
réunion
s’est
déroulée
sur
une
écoute
des
utilisateurs
du
fonctionnement
actuel
de
l’école
et de
ses
locaux.
Une
consultation
a été
lancée
auprès
de
3
cabinets
de
géomètres
pour
le
levé
topographique.
Une
modification
du
zonage
UA
du
site
actuel
de
l’école
en
UL
a été
demandée
dans
le
cadre
de
la procédure
de
modification
1 du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal.
Fibre
optique
Un
courrier
a été
transmis
aux
propriétaires
de
haies
à élaguer
afin
d’apporter
des
précisions,
sur
les
modalités
d’élagages
possibles
via
le Département
pour
ceux
qui
le
souhaiteraient,
moyennant
une
facturation
de
4
à 6 €
le
ml.
Les
non
imposables
peuvent
bénéficier
de
la gratuite
sur
envoi
de
l’avis
de
non-imposition.
EXT
EU
Aou
Le
48
(e1(2
21