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Document publié le Mardi 20 janvier 2015 par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Déliberation - 150120 20 Janvier 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Logement,
—
Liberié + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU RHONE
Mairie de Saint Just d’Avray
Compte-rendu du conseil municipal du 20/01/2015
Membres présents à la séance : Mme Christine GALILEI, M. DUCROS, R. SALEMBIER, JM
DURDILLY, JF. LACROIX, AM. LLOMBARD, S. VIGNON, R. MAYNARD, S. CORGIER, JM
LERISSEL, M. DUCROS, B. BOURBON, Y. MOREAU, G. CHARPIN.
Secrétaire de séance : G. CHARPIN
Absent : S. KASPRZYK
Ordre du jour :
1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2014
2/ Délibération pour retrait du SYDER de la commune de Givors
3/ Délibération pour convention de mise à disposition du personnel communal – entretien de la voirie
communautaire – REPORTEE
4/ Délibération pour autorisations spéciales d’absence pour événements familiaux – REPORTEE
5/ Délibération pour les modalités concernant la journée de solidarité – REPORTEE
6/ Questions diverses
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1/ Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2014. Lecture du compte rendu du conseil municipal du 15/12/2014.
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2/ Délibération pour retrait du SYDER de la commune de Givors.
Madame le maire explique que la Commune de Givors demande son retrait du SYDER, le retrait est subordonné à l’accord des conseils municipaux exprimé dans les conditions de majorité requises pour la création du Syndicat. Le conseil municipal de chaque commune membre dispose de trois mois pour se prononcer sur le retrait envisagé sinon l’avis sera réputé défavorable.
Adopté à l’unanimité
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Les délibérations 3 4 et 5 sont reportées du fait qu’elles concernent le personnel communal, ce qui implique un passage en comité technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique pour avis. de 1356, 56 € soit reversée à la commune, ce qui correspond à 1 h hebdomadaire de ménage (627,43€), frais d'électricité (178,94 €) et de gaz (550,19 €). La consommation d’eau n’a pas pu être chiffrée.
Une consommation d’eau excessive pour le cabinet médical a été constatée, la facturation est inversée
entre le cabinet et le logement. En attente de régularisation.
Les puits de la Terrasse et de la montée du Jacquet ont été sécurisés par les cantonniers.
Le permis de construire pour la mise en place d’un mobil home pour le club de tennis a été à nouveau
refusé. Les raisons invoquées sont : zone non urbanisée, trop grande proximité de la rivière et équipement
public incompatible avec le voisinage des zones habitées. Un recours va être déposé auprès du Sous-
Préfet.
Le site internet va être retravaillé en commission information/communication afin de le rendre
fonctionnel au plus tôt.
La commission finances travaille actuellement sur des tableaux de synthèse accessibles à toutes les
commissions afin de faire des suivis de budget.
C’est l’opérateur Orange qui a été choisi pour l’achat des téléphones portables pour les agents techniques.
L’achat de téléphones sans fil est prévu pour l’école publique et la garderie périscolaire afin d’assurer au mieux la sécurité des enfants, en particulier dans la cour.
Mutualisation : lors de la réunion du 14 janvier, le sujet des « communes nouvelles » a été abordé. Une
réunion avec le Sous-Préfet sera prévue prochainement ; des recherches de renseignements sont en cours
auprès de communes nouvelles qui se sont formées dernièrement afin d’avoir des éléments précis sur
cette question.
Une demande d’honorariat pour Mr Bernard Corgier, élu de 1971 à 2008 sur notre commune, a été faite
au Préfet, Mme Chuzeville s’associe à cette demande. Suite à l’accord de M. le Préfet, une cérémonie
aura lieu le vendredi 6 mars à 18h30 à la salle des fêtes.
Le conseil municipal est invité par les sapeurs-pompiers à la cérémonie protocolaire de la Sainte Barbe le samedi 14 février à partir de 18h30 à la salle des fêtes. -
COR
Lundi 2 février : conférence des Maires à 19h30, salle pluraliste à Lamure/Azergues ; le conseil municipal
est convié.
Prochains conseils municipaux :
Mardi 24 février
Mardi 17 mars
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