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Déliberation - xoswimhs9aev423
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - xoswimhs9aev423)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG
L'an deux mil vingt trois, le quatre septembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX.
Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, Mme Marion BERGOGNON, M. Gilles RICARD, Mme Françoise BRESSY, M. Quentin PICQUENOT, Mme Katy BOURLAUD, M. Gérard LESTERPT, M. Julien JEANNOT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Carine BRAQUE, Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE, M. Robert CHERON, M. Joël GROS.
Étaient absents excusés : M. Armand GUERIN (arrivé à 19h35), Mme Céline VILLARD.
Étaient absents non excusés : -
Procurations : Mme Céline VILLARD en faveur de M. Julien JEANNOT.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 13
Secrétaire : Gilles RICARD.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-055 : Stèle commémorative - Amicale des Sapeurs-Pompiers de Le Grand-Bourg
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-056 : Transfert de la compétence eau potable (production et distribution) à la communauté de communes Bénévent-Grand-Bourg au 01 janvier 2024
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2023-057 : Motion contre la fermeture des antennes du SSIAD de Le Grand-Bourg et de Dun Le Palestel
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