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Déliberation - ui224o6r0eb2ee0
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 01h33 par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - ui224o6r0eb2ee0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG
L'an deux mil vingt six, le trente et un mars, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE.
Étaient présents : Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE, M. Frédéric CARRIAT, Mme Catherine AUBOUX, M. Robert CHERON, Mme Catherine BARLAUD, M. Joël GROS , Mme Sandrine APPERT, Mme Joelle FANTON, M. Thierry CHEVREUIL, Mme Cathy FRADET, M. Gérard GUILLON, M. Florent HIVERT, M. Francky CHATIGNOUX, Mme Katy BOURLAUD, M. Gilles RICARD.
Étaient absents excusés : -
Étaient absents non excusés : -
Procurations : -
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 15
Secrétaire : Mme Katy BOURLAUD.
________________________________________________________
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-023 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE-Composition des commissions municipales
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-024 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE- Désignation des représentants de la commune au sein d'organismes extérieurs
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-025 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE-Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-026 : INSTITUTION ET VIE POLITIQUE-Application de majorations aux indemnités de fonction du Maire et des adjoints
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-027 : ASSURANCE-Validation des nouveaux contrats
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-028 : FINANCES-Validation du devis pour l'achat d'un groupe électrogène
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-029 : FINANCES-Validation du contrat d'entretien des installations du réseau de collecte d'assainissement
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-030 : FINANCES-Validation du contrat d'entretien des espaces verts de l'aire de la Gartempe
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-031 : FINANCES-Validation du contrat d'entretien des chaudières fioul DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-032 : FINANCES-Validation du devis pour la réalisation des travaux d'électricité à la suite de l'installation du lave-vaisselle à la salle polyvalente
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-033 : FINANCES-Validation du devis pour l'achat d'enrobé à froid
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-034 : ALIMENTATION EN EAU POTABLE (annule et remplace DEL2026-17) -Participation financière de la commune pour la création d'une extension du réseau d'eau potable au village La Roche
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2026-035 : ECLAIRAGE PUBLIC- Modification des horaires de l'éclairage du bourg