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Compte-Rendu - cr sommaire cm 19 03 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Reyrieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sommaire cm 19 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMPTE RENDU SOMMAIRE
DÉRARTEMENT DELEAIN DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
)| ReYRIeUX Du 19 Mars 2024
Ouverture du Conseil Municipal : 19h00
La séance est ouverte.
La séance est retransmise en direct et en audio via un lien qui a été diffusé sur les différents supports de
communication.
Toute utilisation de la captation, partielle ou intégrale, est interdite sauf autorisation de ma part.
Mme le Maire salue les spectateurs qui peuvent ainsi suivre les débats en direct mais également en différé quand
bon leur semble.
Afin que la retransmission soit la plus audible possible et surtout dans le respect et l'écoute des propos de chacun,
chacun doit demander la parole s'il souhaite intervenir, ne pas le faire intempestivement et éviter de couper la parole d'un conseiller.
La sonorisation est désormais adaptée à la salle maïs elle ne permet pas d'isoler la parole d'un élu.
- Vérification des présences :
- Vérification du quorum : (14 présents minimum)
Soit :
23 présents puis 24 à 19h13 après l’arrivée de Mme PESERY Marie-Chantal
1 pouvoir puis 2 à 19h13 après l’arrivée de Mme PESERY Marie-Chantal
2 absents puis 1 à 19h13 après l’arrivée de Mme PESERY Marie-Chantal
24 votants puis 26 à 19h13 à l’arrivée de Mme PESERY Marie-Chantal
- Vérification des pouvoirs :
Carole ROUE donne pouvoir à Marcel BABAD
Alexandre RUIZ donne pouvoir à Marie-Chantal PESERY
- Secrétaire de séance (dans l'ordre du tableau) : Marcel BABAD
LECTURE DE L'ORDRE DU JOUR
1 - Informations diverses
IL- Approbation du procès-verbal de la séance du 06 mars 2024
Il - Compte-rendu des décisions prises conformément à l'article L.2122-22 du CGCT (délégations du
conseil municipal au maire)
IV - Délibérations
- Débat d'orientation budgétaire (le Rapport d’orientation budgétaire ne donne pas lieu à un vote) Convention de refacturation par la commune de Misérieux de frais de formation sur le logiciel BERGER LEVRAULT - Communes de Misérieux, Frans, Reyrieux et Toussieux
Organisation de la semaine scolaire de quatre jours - Renouvellement Aménagement du cœur du village - Création d’une voie publique et évolution du domaine public
communal
Signature d’une convention de prestation de services avec l'Association Foncière de Remembrement
(AFR) de Reyrieux
| - Informations diverses et remerciements
- Nettoyage de Printemps : Mme le Maire remercie les enfants, les grands et les agents des services techniques municipaux pour leur participation au nettoyage de printemps. Mme le Maire aurait aimé que plus de monde soit
présent mais comme souvent beaucoup parle mais peu agisse.
Mme le Maire s’est réjouie que Le nombre de déchets diminue d’année en année en particulier Le long de la Saône, secteur pour lequel la création de la voie bleue n’est pas étrangère à ce constat; RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMPTE RENDU SOMMAIRE
DÉPARTEMENT BE L'AIR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
) ReYRIeUX Du 19 Mars 2024
- Recensement : Mme le Maire rappelle aux conseillers que Lors du dernier conseil municipal elle Leur avait indiqué que résultats du recensement interrogeaient grandement puisque la commune n'aurait gagné seulement 150 habitants depuis 6 ans. Après demande de vérification auprès des services de l'INSEE, Le chiffre corrigé s’établit 5 448 habitants. Mme le Maire rappelle que 217 foyers ont refusé de transmettre leurs données. En réintégrant ces foyers, il est possible d'estimer La population entre 5 700 et 5 800 habitants, ce qui est plus proche de la réalité constatée.
Il - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 06 mars 2024
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR : 24
Il - Décisions prises conformément à l’article L. 2122-22 du CGCT (délégations
du Conseil Municipal au maire)
> Achat et renouvellement de concession et place de columbarium
Sans objet
> Présentation des devis et marchés signés par Mme le Maire
Sans objet.
IV - Délibérations
19h13 :_ Arrivée de Mme PESERY - Changement dans le quorum (19 présents, 8 pouvoirs)
01 - Débat d’orientation budgétaire
Prend acte de la tenue du Débat d'orientation budgétaire sur La base du rapport d'orientation budgétaire : 26 |
02 - Convention de refacturation par la commune de Misérieux de frais de formation sur le logiciel BERGER LEVRAULT - Commune de Misérieux, Frans Reyrieux et Toussieux
CONTRE : 0
ABSTENTION :0
POUR : 26
03 - Organisation de la semaine scolaire de quatre jours - Renouvellement
CONTRE : 0
ABSTENTION :0
POUR :2 6
04 - Aménagement du cœur de village - Création d’une voie publique et évolution du domaine public communal
CONTRE : 3 - Mmes BAUDOUX, REBEYREN et VALLIN
ABSTENTION : 1 - M. DEMAISON
POUR : 22 70 SFR COMPTE RENDU SOMMAIRE
DÉPARTEMENT DE L'AIN DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
)| REYRIEUX Du 19 Mars 2024
05 - Signature d’une convention de prestation de services avec l’Association Foncière de Remembrement (AFR) de Reyrieux
CONTRE : 1 - M. DEMAISON
ABSTENTION : 1 - Mme VIGNON
POUR : 24
V = QUESTIONS / INFORMATIONS À DONNER PAR LES CONSEILLERS
- Prochain conseil municipal : 09 avril (Vote du compte administratif 2023 et du budget primitif 2024),
Séance clôturée à 21h07.
Vu par Nous, Carole BONTEMPS-HESDIN, Maire de la commune de REYRIEUX (Ain),
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