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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 24 09 2018
Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 09 2021
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 09 2021)
Thèmes du document : Banque, Famille, Justice et droit,
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 Septembre 2021 ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SEANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL
0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL
0.3 LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE Mme GIRARD
0.4 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL
1 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS – ANNEE 2020 M. LATIL
2 MODIFICATION ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL M. LATIL
3
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AUX REDEVANCES ARCEP ET ANFR POUR L'EXTENSION, LA SUPERVISION ET LA MAINTENANCE DU RESEAU TETRA
M. LATIL
4
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION TYPE COMMUNALE DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
M. PASQUINI
5 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES METROPOLITAINS - AGENTS ET MATERIELS COMMUNAUX M. LATIL
6 MODALITES D'UTILISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS M. LATIL
7 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION ET LA SUPPRESSION D'EMPLOIS M. LATIL
8
AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE PSYCHOLOGUE POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES EQUIPES DE LA MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE
Mme GIRARD
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS
9 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR CADRE DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES Mme VANGELISTI FINANCES
10
APPROBATION DE LA LIMITATION DE L'EXONERATION DE DEUX ANS DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION
M. GORI
11 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET DU PORT M. GORI
12 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. GORI
13 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU REGISSEUR TITULAIRE DE LA REGIE DE RECETTES DU PORT M. GORI
14
DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L'EXERCICE 2021 - ACQUISITION D'UN TERRAIN AVENUE DU GENERAL DE GAULLE AUPRES DE CDC HABITAT
M. LATIL
15
DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L'EXERCICE 2021 - MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET SITES COMMUNAUX
M. LATIL
16 AUTORISATION DE SOUSCRIRE UN EMPRUNT SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DU PORT POUR L'EXERCICE 2021 M. GORI
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N° 2020-06-001 DU 14 DECEMBRE 2020