Procès Verbal - PV CM du 11.02.2019

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Procès Verbal - PV CM du 11.02.2019 Document publié le Lundi 11 février 2019 par la commune de Bacqueville-en-Caux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 11.02.2019)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement, 1/6

Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 11.02.2019

L’an deux mil dix-neuf, le 11 Février à 20h, le Conseil Municipal de Bacqueville en Caux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu « Salle du Conseil » de la Mairie, sous la présidence de Mr Etienne DELARUE, Maire

DELARUE Etienne P MASSE Stéphane P MOREL Aline P HELUIN Pascal P ADAM Jean-Marie P BEAUDOIN Aurélie A DELESQUE Cyrille P LEBLANC Isabelle P CARPENTIER Jean-Joseph P BOUIC Fabienne P DELATTRE BUTIN Elodie E BARNABE Christian P MAILLET Maryline E FERAY Patrick A

P = présent E= Excusé A = Absent

Date de la convocation : 04.02.2019 Nombre de conseillers - en exercice : 14 - Présents : 10

- Votants : 11

Secrétaire de séance : Mme Aline MOREL

Pouvoirs : - Mme Elodie DELATTRE BUTIN donne pouvoir à Mme Isabelle LEBLANC

Monsieur le Maire ouvre la séance en demandant au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28.01.2019.

M. ADAM, qui avait le pouvoir de M. BARNABE, précise que l’intention de M. BARNABE, concernant la création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème Classe, n’était pas de voter contre cette création. M. BARNABE confirme cette information.

Après cette remarque, le Conseil Municipal valide à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28.01.2019.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour en incluant les points suivants :

- Commission « Cadre de vie - Environnement - Fleurissement - Jumelage », Jean-Joseph CARPENTIER, - Convention avec l’ANTS - Dispositif COMEDEC.

Le Conseil Municipal accepte de modifier l’ordre du jour en incluant les points cités ci-dessus.

Monsieur le Maire passe ensuite à l’examen des points à l’ordre du jour :

- Communications du Maire

1) Décès de M. Henri ROULAND, ancien Maire de Rainfreville et décès de M. Bernard CATEL dont l’inhumation est prévue le 12.02.2019 à 10h.

2) Vaisselle de la Salle des Fêtes : suite à inventaire, il est nécessaire de commander divers ustensiles. Deux devis ont été demandés : - Ent. LANEF pour un montant de 1 048.12 € TTC - Ent G’FROID pour un montant de 1 187.30 € TTC.

Le Conseil Municipal valide à l’unanimité le devis de l’Ent. LANEF.

3) Mise en stage : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il envisage la mise en stage de 2 agents : - Mme Marie-Ange LIMARE à raison de 20/35ème à compter du 01.03.2019, - M. Yves LIMARE à raison de 35/35ème à compter du 01.06.2019.

4) Ramassage des ordures ménagères : la CCTC demande s’il est possible de revoir le stationnement ou d’envisager un point de regroupement concernant la Rue de Verdun et la Rue des 12 Apôtres car régulièrement le camion de ramassage ne peut pas circuler et ne ramasse donc pas les poubelles des2/6

riverains. Le Conseil Municipal demande à la CCTC de faire passer un camion plus petit, comme cela se pratique pour la Rue du Varvot.

M. BARNANBE demande que le stationnement en bas de la Rue de Verdun face à la Rue des Martel soit réétudié.

- Commission « Finances », Jean-Marie ADAM

La Commission se réunira le 06.03.2019 à 9h afin de commencer à travailler sur le budget 2019.

Comptes Administratifs 2018 :

COMMUNE EAU ASSAINISSEMENT CCAS

FONCTIONNEMENT

Dépenses 1 186 318.69 43 613.60 17 583.34 277 256.46 Recettes 1 368 475.96 35 998.86 85 067.75 290 777.38 Résultat 182 157.27 -7 614.74 67 484.41 13 520.92 INVESTISSEMENT

Dépenses 306 207.33 11 174.04 444 977.48 2 340 Recettes 167 311.50 0 287 056.79 0 Résultat -138 895.83 -11 174.04 -157 920.69 2 340 CUMUL

Dépenses 1 492 526.02 54 787.64 462 560.82 279 596.46 Recettes 1 535 787.46 35 998.86 372 124.54 290 777.38 Résultat 43 261.44 -18 788.78 -90 436.28 11 180.92

- Commission « Eau - Assainissement - Urbanisme », Stéphane MASSE

1) Revitalisation du Centre Bourg : Mme SANNIER, Quartier Libre a présenté la synthèse de l’étude au Conseil Municipal le 28.01.2019 et à la population et aux commerçants le 04.02.2019. Le dossier va être transmis au Conseil Municipal qui devra ensuite travailler à la réalisation des aménagements nécessaires.

2) Réserves incendies : une première réalisation « bâche », sise au 3, Hameau d’Ablemont, a été réceptionnée le 05.02.2019 par le SDIS en présence de Monsieur le Maire. Pour information, l’EARL VASSEUR a fourni une facture d’un montant de 8 818.74 €. La commune, contre prévu par délibération en date du 17.12.2018 participera à hauteur de 50% soit 4 409.37 €, somme prise sur le budget de l’eau.

3) Rue aux Loups : un permis d’aménager a été déposé et refusé faute de réserve incendie. Le réseau actuel ne permet pas la mise en place d’une réserve incendie suffisante. Une étude a été demandée à VEOLIA pour remédier au problème. La canalisation concernée relargue de l’anthraquinone. Cela représente environ 400 ml de canalisation soit environ 80 000 €. Ce point sera étudié lors de la prochaine réunion de la commission.

4) Terrain Fossard : le permis d’aménager déposé compte à ce jour 13 parcelles en accession à la propriété. Sodineuf ne donne pas suite car le projet proposé ne permet d’équilibrer leur budget.

5) IKOS : proposition d’installation de panneaux sur chaque poste de relevage et aux deux stations d’épuration. Le modèle sera présenté lors de la prochaine réunion de la commission.

6) Poste de relevage Rue Saint Eutrope : IKOS propose la réalisation d’une nouvelle dalle béton pour un montant de 11 976.88 € TTC (budget Assainissement).

7) Infiltration d’eau - Chemin La Croix Mangea Là : suite aux visites par temps de pluie réalisées dans le cadre du diagnostic du réseau d’assainissement, il a été constaté que deux tampons d’assainissement sont enfoncés. IKOS va les relever au titre de leur contrat.3/6

- Commission « Logement », Aline MOREL

1) Vente de logement appartenant à Sodineuf : la Préfecture informe le Conseil Municipal que SODINEUF envisage la vente des 12 pavillons de la Résidence Scharnebeck. La commune dispose d’un délai de 2 mois pour notifier une éventuelle opposition à ce projet de cession. Monsieur le Maire précise que les bailleurs sociaux ont l’obligation de proposer à la vente 1% de leurs logements par an. Le Conseil Municipal se prononce favorablement.

2) Studio - Haras : une femme et ses deux enfants occuperont le logement à compter du 23.02.2019 (retour dans la région suite à séparation).

3) Logement de Pierreville : le locataire actuel a donné congé à compter du 28.02.2019 pour cause de mutation.

4) La prochaine réunion de la commission est programmée le 12.02.2019 à 19h, Bureau de Monsieur le Maire.

- Commission « Travaux - Voiries, Cimetières », Stéphane MASSE

1) Groupement de commandes voirie CCTC - Budget 2020 :

- des devis ont été demandés sur la Route du Mont Candon pour réaliser un passage d’eau entre la parcelle de M. LEROUX et de M. BOURY, et la réfection de cette route en enrobé.

- Rue des Martel : une étude pour le reprofilage et un enrobé au niveau de la station de relevage - Rue Augustin Mouquet : étude de réfection des trottoirs, une partie réalisée par les employés (à gauche en venant de la Rue Jules Morel), l’autre par une entreprise.

Les études seront présentées lors de la prochaine réunion de la commission.

2) Installation antenne free sur le château d’eau : une demande de raccordement au réseau télécom a été faite et nécessite une tranchée sur le trottoir neuf. La commission demande que le trottoir soit refait à l’identique.

Par ailleurs, un courrier a été adressé à Bouygues Télécom et Orange concernant la mauvaise réception de ces deux opérateurs sur la commune.

3) Balayage : deux devis ont été demandés pour 8 passages à raison d’une fois par mois de Mars à Octobre, le parcours a été présenté aux deux entreprises questionnées : SNC Varenne et Scie pour 6372 € HT et Halbourg pour 6000 HT. Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition d’Halbourg pour l’année 2019.

4) Cimetière de Pierreville : la Commission propose que les agents communaux réalisent les travaux suivant : - Allées principales en gazon ou gazon synthétique,

- Entre les tombes : du béton ou des copeaux compressés.

Le Conseil Municipal demande à la Commission de continuer à travailler sur ce dossier.

5) Stationnement devant la Caisse d’Epargne : régulièrement des véhicules sont stationnés devant la banque, alors que le marquage au sol l’interdit, et de ce fait empêche le stationnement du camion venant livrer les fonds. Le Conseil Municipal demande que des flyers soient mis sur les parebrises des contrevenants pour les sensibiliser dans un premier temps.4/6

- Commission « Travaux - Bâtiments », Cyrille DELESQUE

1) Réfection d’un logement de l’ancienne gendarmerie : la commission avait proposé de loger les habitants du 1er étage au 2ème étage le temps des travaux de réfection de leur logement. Les locataires du 1er étage ont accepté cette proposition.

2) Travaux bibliothèque - plafond et toiture : les travaux devant être réalisés lorsque la bibliothèque est fermée au public, la commission doit étudier la possibilité de faire les travaux sur 2 jours en mai pendant la fermeture de la bibliothèque, sinon programmer les travaux en septembre, cette programmation ayant été vue avec la responsable. Le Conseil Municipal décide de faire faire les travaux en septembre 2019. Concernant les travaux sur la toiture, l’Ent. DELAMOTTE a fait parvenir un devis en Mairie, d’un montant de 5 713.56 € TTC. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce devis et souhaite que les travaux soient réalisés dans les meilleurs délais.

3) Devis chaudière logement Route de Pierreville : 3 entreprises ont été consultées et devaient transmettre leur offre au plus tard ce jour (3 semaines de délais) : Michel LECLERC, En Vert la Terre et FOLLIN Frères. Seulement 2 entreprises ont remis un devis. La Commission se réunira prochainement pour les examiner.

4) Volet déchiré - Tennis couvert : l’entreprise DUMONT-BREARD BACHES a remis un devis d’un montant de 845.20 € HT. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce devis.

5) Travaux Presbytère - fenêtres et volets : 4 entreprises ont été consultées et devaient transmettre leur offre au plus tard ce jour (3 semaines de délais) : RetJ Habitat, DJSL, GUEVILLE et ANGER. Seulement 3 entreprises ont remis un devis. La Commission se réunira prochainement pour les examiner. Monsieur le Maire précise qu’il a rencontré l’Abbé MEAUME et que ce dernier lui a confié que le diocèse étudie la possibilité d’acheter le presbytère. A ce jour, la Mairie n’a pas été contactée par le diocèse à ce sujet.

6) Création de locaux d’accueil collectif de mineurs et de vestiaires pour le Tennis couvert : la commission s’est réunie deux fois durant ces deux dernières semaines avec En Act afin de finaliser les plans en fonction des besoins des deux associations. Une prochaine réunion est programmée le 14.02.2019 à 16h afin d’entériner les plans et les façades, en présence des présidents des deux associations concernées.

7) Volet du rideau métallique de l’atelier des agents communaux : suite à une visite sur site avec M. MOREL, il s’avère que le moteur du rideau métallique est en fin de vie. Un devis a été demandé pour le remplacement de ce dernier en fourniture seule : 322.50 € TTC. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce devis.

8) Travaux logement du Haras : une réception des travaux sera organisée.

- Commission « Informations : Bulletin Municipal - Internet », Jean-Marie ADAM

1) La société Info Com éditions, partenaire des collectivités territoriales, propose la réalisation gratuite d’un plan de la commune. Son financement est assuré par la présence d’espaces publicitaires sur le document. Le contrat prévoit l’impression de 1500 exemplaires « papier », avec trois éditions consécutives, de périodicité bisannuelle. Différents modèles de plans sont proposés.

La commune doit se charger :

- De remettre à Info Com :

* Les documents rédactionnels et photographiques nécessaires à la réalisation du plan. * La liste de ses principaux fournisseurs.

* Une lettre à en-tête de la commune signée du Maire, présentant les modalités de l’opération.5/6

- De la distribution des plans à l’ensemble de la population avec le bulletin municipal, aux touristes et aux visiteurs de passage.

La commission lors de sa réunion du 07.02.2019 est favorable à cette proposition et retient le modèle le plus allongé afin de faire figurer sur une face le centre bourg et Pierreville, avec le détail des rues, et sur l’autre face, l’ensemble de la commune avec situation des différents hameaux.

Il est aussi possible de faire mettre le plan sur support fixe et d’afficher les informations communales au verso.

Le Conseil Municipal valide à l’unanimité cette proposition.

2) Planning des salles communales : il n’est plus à jour sur le site internet. Les agents demandent une mise au point du système de réservation afin de l’utiliser à nouveau.

- Commission « Foires - Marchés - Fêtes - Loisirs - Culture », Jean-Joseph CARPENTIER

1) Feu d'artifice 2019 : la commission propose de garder FP artifice et demande un budget de 3 800 € pour acheter le feu, étant donné qu'il n’y aura pas de flambeaux à acheter, facture qui s’élevait entre 200 € à 300 €. La commission a sélectionné la musique elle-même pour un plus beau résultat. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette demande.

2) Décoration de Noël dans les rues de la commune : aucun achat n’ayant été fait sur le budget 2018, la commission propose d’acheter 3 traversées de route de 4 m sur 1,30 m de hauteur pour un montant total de 1389,60 € TTC (386 € HT l’unité) chez DECOLUM. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce devis.

3) Cirque : le cirque Fratellini s’installera sur la commune du 27.05 au 02.06.2019, sur le parking de la salle de remise en forme.

4) Dieppe Rallye : demande la possibilité d’emprunter 3 barnums (4 m x 3 m) et la totalité des barrières (pour la spéciale) les 10, 11 et 12.05.2019. La commission se prononce favorablement pour le prêt et pour le passage du rallye sur la commune le 11.05.2019. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette demande.

5) Théâtre de Guignol : la représentation est programmée le mercredi 20.02.2019 à 15 h dans la Salle des Fêtes (durée du spectacle : 50 min). L’entrée est à 3€ pour les enfants du centre de loisirs et à 5€ pour les adultes et les autres enfants. 10% de leur recette seront remis à Animômes.

6) Outillage Saint-Etienne : La commission a donné son accord pour l’installation du camion sur la place de 16h à 18h30, aux dates suivantes : le 12.02.2019, le 02.04.2019 et le 21.05.2019. Le Conseil Municipal valide ces dates.

- Commission « Cadre de vie - Environnement - Fleurissement - Jumelage », Jean-Joseph CARPENTIER

1) Maisons fleuries : la commission demande 400€ de budget comme en 2018 afin de récompenser les 5 premiers lauréats et leur offrir un diplôme encadré. La commission précise que les membres de la commission ne rentrent pas dans les propriétés et que de ce fait, le jugement sera fait de la route. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette demande.

2) Fleurissement : la commission valide le devis de fleurs d’un montant de 4 086,29 € TTC permettant de fleurir toute la commune. Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce devis. La commission demande que les employés coupent l'arbre mort sur la pelouse de la Poste et élaguent les autres. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette demande.6/6

- Convention avec l’ANTS - Dispositif COMEDEC

Afin de favoriser les démarches administratives et lutter contre la fraude documentaire d’identité, le Ministère de la Justice et le Ministère de l’Intérieur développent sur le plan national un système de Communication Electronique Dématérialisée des actes d’Etat Civil, appelé plate-forme COMEDEC. Cette plate-forme vise à la fois à répondre aux demandes d’élaboration des passeports et des cartes nationales d’identité ainsi qu’aux demandes formulées par les offices notariaux.

En outre, la mise en place de ce nouveau dispositif engendre d’une part la signature de conventions avec l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) et le Ministère de la Justice pour l’obtention des autorisations et la mise à disposition des clés électroniques sécurisées aux agents affectées au service Etat Civil.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- valide la mise en place de ce dispositif « COMEDEC » pour les échanges d’actes d’Etat Civil, - autorise Monsieur le Maire à signer l’ensemble des conventions ainsi que tout acte relatif à la mise en place de ce projet.

- Questions diverses

1) Mme Aline MOREL interroge Monsieur le Maire sur la « fermeture » du restaurant « Le Platinium » car celui-ci est sans activité depuis plusieurs jours. La Mairie n’a aucune information sur cette fermeture subite.

2) Recensement 2019, M. Jean-Marie ADAM : Un des agents a démissionné, il a donc fallu redistribuer son secteur et recruter en urgence. 150 foyers doivent encore être recensés avant le 15.02.2019 (refus, absence…). 40% des foyers se sont fait recenser via Internet.

3) M. Jean-Joseph CARPENTIER signale qu’un chien blanc divague régulièrement du côté du Groupe Scolaire / Route de Pierreville et qu’il mordille les passants. Un courrier va être adressé au propriétaire.

4) Nouvelle association Bacquevillaise : libre horizon, créée le 12.01.2019.

Prochaine réunion de Conseil Municipal : le 26.03.2019 à 20h.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h03.