Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 26 f
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - deli
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - deli
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - deli
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - deli
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - Deli
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 26 fevrier liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 26 fevrier liste deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Démocratie,
Vienne :
Gartempe
Communauté
de communes
DELIBERATIONS
CC/2026/08 : Information des indemnités perçues par les élus
Pour 61 Contre 2 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/09 : Fiscalité directe locale : détermination des taux d’imposition 2026
Pour 63 Contre 1 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/10 : fiscalité directe locale : Vote du produit attendu 2026 de la taxe GEMAPI
Pour 57 Contre 5 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/11 : Affectation des résultats PROVISOIRES 2025 repris au BP 2026
Pour 59 Contre 2 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/12 : Budgets prévisionnels 2026
Pour 61 Contre 3 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/13 : Fongibilité des crédits : taux 2026
Pour 62 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 2
CC/2026/14 : Taxe infrastructure de transport reversement aux communes
Pour 60 Contre 0 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 3
CC/2026/15 : Présentation Budget Sud Vienne Poitou 2026
Pour 58 Contre 1 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/16 : OPAH-RU 2023-2028 – modification des critères aide façade communale et avenant n°2 à la convention de gestion des fonds communaux
Pour 57 Contre 1 Abstention 4 Ne prend pas part au vote 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 FEVRIER 2026 CC/2026/17 : OPAH-RU 2023-2028 du centre-ville de Montmorillon et des centres bourgs de Lussac les Châteaux et l’Isle Jourdain – modalités d’intervention de la caisse de secours
Pour 61 Contre 1 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/18 : OPAH 2023-2026 : modalités d’intervention de la « caisse de secours »
Pour 61 Contre 1 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/19 : Habitat – Sollicitation des subventions ANAH et Région nouvelle aquitaine pour la mise en œuvre du pacte territorial France Rénov’Sud Vienne – Exercice 2026
Pour 61 Contre 1 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/20 : Habitat – Approbation de la convention avec le Civraisien en Poitou dans le cadre du Pacte Territorial France Renov’ Sud Vienne – Exercice 2026
Pour 60 Contre 1 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/21 : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : procédures de modifications simplifiées
Pour 57 Contre 3 Abstention 4 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/22 : Avis de l’autorité organisatrice – projet de micro-crèche
Pour 53 Contre 5 Abstention 6 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/23 : Renouvellement des financements pour la formation BNSSA – Territoire Vienne et Gartempe -année 2026
Pour 62 Contre 0 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/24 : Local professionnel Les Brandes de la Rye Le Vigeant – loyers
Pour 62 Contre 1 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/25 : Transfert bâtiment Recherche et Développement le Vigeant sur le budget location et assujettissement à la TVA
Pour 61 Contre 1 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/26 : Société de portage filiale SEML Patrimoine de la Vienne – projet de développement d’un centre de formation nucléaire à Verrières
Pour 53 Contre 10 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0 CC/2026/27 : Participation au programme de recherche « l’hospitalité, levier pour une transition durable du tourisme »
Pour 52 Contre 7 Abstention 3 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/28 : Parc photovoltaïque au sol à Montmorillon par BAY WA R.E au lieu dit Moussac – Avis de la CCVG sur l’autorisation environnementale et le permis de construire
Pour 33 Contre 21 Abstention 7 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/29 : Appelé à manifestation d’intérêt (AMI) EPBT Vienne – « installation de
stations hydrométriques »
Pour 36 Contre 12 Abstention 12 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/30 : Expérimentation d’offre de mobilité solidaire électrique sur le territoire de la CCVG – Convention avec Energies Vienne, Sorégies et Agilauto Partage
Pour 51 Contre 3 Abstention 4 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/31 : Tarifs du matériel et des agents du service voirie
Pour 59 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/32 : Vente de matériel du service voirie avec agora store
Pour 59 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/33 : Création d’un emploi permanent d’exploitation et entretien de la voirie sur le cadre d’emploi d’adjoint technique
Pour 55 Contre 0 Abstention 4 Ne prend pas part au vote 0
CC/2026/34 : Création de grades pour les avancements 2026
Pour 57 Contre 0 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/35 : Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier sur 2026
Pour 55 Contre 1 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 1
CC/2026/36 : Recensement des besoins en contrat d’apprentissage 2026 pour le service sports/loisirs
Pour 55 Contre 2 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 1 Michél JARRASSIER SL À
"T "
| ! > v,}/ Fa |
EN se ,
k
À \ fr
” f- ï
sus VAT Ni
mr”
CC/2026/37 : Motion relative à la compétence « distribution d’électricité et de gaz »
Pour 52 Contre 1 Abstention 6 Ne prend pas part au vote 0
Liste dressée et publiée le 6 février 2026