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unknown - Communauté de communes - Val Briard - Deliberation
unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations decembre 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations decembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Numéro Objet Vote
77/2024 Fixation du nombre de Vice-Présidents Approuvée à la majorité
78/2024 Election du 9ème Vice-Président(e) Approuvée à la majorité
79/2024 Nouvelle composition du bureau communautaire Approuvée à l'unanimité
80/2024
Indemnités du Président, des Vice-Présidents et autres membres du
bureau Approuvée à l'unanimité
81/2024 Désignation d’un nouveau délégué au SIEMU Approuvée à l'unanimité
82/2024
Désignation d’un nouveau délégué au SIETOM pour la commune de
Courpalay Approuvée à l'unanimité
83/2024 Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2024 Approuvée à l'unanimité
84/2024 Budget principal : admission en non-valeur de créances irrécouvrables Approuvée à l'unanimité
85/2024 Attribution d’un fonds de concours – commune de Marles-en-Brie Approuvée à l'unanimité
86/2024
Autorisation donnée à Monsieur le Président d’engager, mandater, liquider
des crédits d’investissement avant le vote du Budget 2025 Approuvée à l'unanimité
87/2024 Rapport d’activité 2023 de La Maison Bleue dans le cadre de la DSP Approuvée à l'unanimité
88/2024
Autorisation du lancement du marché d’entretien des espaces verts de la
Communauté de Communes du Val Briard Approuvée à l'unanimité
89/2024
Avis de la Communauté de Communes du Val Briard sur le projet de
requalification du domaine de la Grange-le-Roi à Coubert Approuvée à l'unanimité
90/2024 Contractualisation d’un pacte territorial Approuvée à l'unanimité
91/2024
Autorisation donnée au Président de signer la convention pluriannuelle de
moyens entre la CCVB et Seine-et-Marne environnement pour la mise en
œuvre du SURE et du SPRH 2025-2028
Approuvée à l'unanimité
92/2024
Evolution de la grille tarifaire pour la location de la salle de l’Envolée pour
les associations Approuvée à l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) 93/2024
Demande d’attribution de l’appellation « Scène Conventionnée d’intérêt
national – Art en Territoire » Approuvée à l'unanimité
94/2024 Rapport unique social 2023 Approuvée à l'unanimité
95/2024 Modification du protocole relatif au temps de travail Approuvée à l'unanimité