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Document publié le Lundi 30 octobre 2017 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct 30.10.2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT DE Conseil Municipal SAINT MARCEL-lès-ANNONAY | du 30 octobre 2017 à 19 heures Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14 Présent(s) : ARCHIER Alain, ROUX Michel, POULENARD Guy, GIRARD Patrice, GOURDON Chrystelle, GUYOT Laurent, MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine, PEYRARD Georges, REVOIL Lyliane. Excusé(s) : THOMAS Irène, Absent(s) : BLACHE Jean-Paul, BRUNON Doriane, RAMEAU Maryse. Pouvoir(s) : THOMAS Irène à ARCHIER Alain Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal. Nombre de votants : 11 {POUR : 11 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 es pa re nore ES és Le Conseil Municipal accepte le contrat d'assurances « risques statutaires » proposée par CNP Assurances par l'intermédiaire de SOFAXIS à compter du 1% janvier 2018. Nombre de votants : 11 c [POUR : 11 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 | Le Conseil Municipal demande une subvention pour l'opération « Aménagement paysager du Centre Village avec la réhabilitation de la liaison piétonnière » au titre du Contrat de ruralité. Nombre de votants : 11 [POUR : 11 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 | Le Conseil Municipal approuve la vente des parcelles AD 428 et AD 430 à la SCI JERS au tarif de 3,50 €/m°. 1/2 Nombre de votants : 11 [POUR : 11 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 207 Le Conseil Municipal décide des participations pour le repas des aînés 2017. Nombre de votants : 11 [POUR : 11 Ï CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 Le Conseil Municipal adopte les statuts d’ Annonay Rhône Agglo. Nombre de votants : 11 [POUR : 10 | CONTRE : 0 l'ABSTENTION :1 | NPPAV:0 Le Conseil Municipal approuve le rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées relatif à l’évaluation des charges transférées entre Annonay Rhône Agglo et les communes membres. Nombre de votants : 11 [POUR : 10 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 1 | NPPAV : 0 | L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n'étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la séance à 20 heures 15. Vu par nous, pour être mis à l'affichage en mairie, le 8/10] LX , conformément aux dispositions de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Maire, Alain AR. R | 2/2