Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION 5 JUIN
Déliberation - Liste des deliberations 4
PLU - Annexes - liste annexes 5
Déliberation - Liste des deliberations 02 07
Déliberation - Liste des deliberations 28 05
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 23 01
Déliberation - Liste des deliberations 8
Déliberation - Liste des deliberations 1009
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 5 juin 2013
Déliberation - Liste des deliberations 5
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC (ARDECHE)
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
Liste et numérotation des délibérations :
N° 01-24062025 : Révision statutaire SDE 07 A l’unanimité
N° 02-24062025 : Demande de subvention voirie atout ruralité A l’unanimité
N° 03-24062025 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service A l’unanimité Assainissement année 2024
Membres du Conseil Municipal présents :
Mesdames PALIX Dominique, RUEL Adeline, TAVERNIER Delphine,
Messieurs AURIAS Michaël, FEROUSSIER Jean-Michel, JOURDAN Maurice, VIGNAL Dominique
Membres du Conseil Municipal excusés :
Mesdames AGUILAR Florence, BOUCHET Bernadette, PHINERA-HORTH Karen, Messieurs MASSON Mathieu, MARNAS Nans
Secrétaire de séance :
Monsieur JOURDAN Maurice