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Déliberation - Liste des deliberations 4
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC (ARDECHE)
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025
Liste et numérotation des délibérations :
N° 01-27052025 : Création poste adjoint technique principal 1ère classe A l’unanimité
N° 02-27052025 : Demande de subvention barnum région AURA A l’unanimité
N° 03-27052025 : Demande de subvention région cour école A l’unanimité
N° 04-27052025 : Redevance occupation domaine public réseaux ORANGE A l’unanimité
N° 05-27052025 : Convention dépôt objets mobiliers cultuels à Chomérac A l’unanimité
N° 06-27052025 : Intention subvention association café services épicerie A l’unanimité
N° 07-27052025 : Subvention Le Souvenir Français 6 Pour 1 Contre
Membres du Conseil Municipal présents :
Mesdames PALIX Dominique, TAVERNIER Delphine, PHINERA-HORTH Karen, Messieurs AURIAS Michaël, FEROUSSIER Jean-Michel, JOURDAN Maurice, VIGNAL Dominique
Membres du Conseil Municipal excusés :
Mesdames AGUILAR Florence, BOUCHET Bernadette, RUEL Adeline, Messieurs MARNAS Nans MASSON Mathieu
Secrétaire de séance :
Monsieur JOURDAN Maurice