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Déliberation - Liste des deliberations 23 01
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sous-Chomérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23 01)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC (ARDECHE)
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2024
Liste et numérotation des délibérations :
N° 01-23012024 : Abrogation délibération 03-28112023 relative aux A l’unanimité aux indemnités de fonction
N° 02-23012024 : Attribution de compensation définitive 2023 A l’unanimité
N° 03-23012024 : Tarif location salle des fêtes A l’unanimité Gratuité de la salle aux associations les Lundis Mardis Mercredis Jeudis
N° 04-23012024 : Attribution subvention A l’unanimité
N° 05-23012024 : Convention accès Emploi Services A l’unanimité
Membres du Conseil Municipal présents :
Mesdames PALIX Dominique, PHINERA-HORTH Karen, RUEL Adeline, TAVERNIER Delphine Messieurs AURIAS Mickaël, FEROUSSIER Jean-Michel, JOURDAN Maurice, MASSON Mathieu
Membres du Conseil Municipal excusés :
Mesdames AGUILAR Florence, BOUCHET Bernadette, DESBOS Pascale, Messieurs MARNAS Nans, VIGNAL Dominique
Madame BOUCHET Bernadette donne procuration à Madame PALIX Dominique
Secrétaire de séance :
Monsieur JOURDAN Maurice