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Procès Verbal - PV+24+04+
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Longaulnay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+24+04+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
CANTON DE COMBOURG
COMMUNE DE LONGAULNAY
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 AVRIL 2023 à 20 H 00
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-quatre du mois d’avril, le Conseil Municipal de la commune de LONGAULNAY s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation légale, sous la présidence de Monsieur David BUISSET, Maire.
Présents : M. BUISSET David, Mme GROSSET Christèle, M ROZET Claude, M ROUAULT Dominique, Mme DUFOUIL Christiane, M FOUERE Jean-Claude, M DEFFAINS Mickaël, M MAHE Olivier, Mme BOUGARD Frédéric, M ROUILLE David, Mme DELAHAYES Oksana, M. Alain RENAULT.
Absents excusés : Mme LETEURTOIS Delphine, Mireille PEUVREL, VAUQUENU Mélanie.
Monsieur le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
M MAHE Olivier a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 à l’unanimité. Délibération n°25/2023
OBJET : AVENANT AU LOT N°4 – MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES DU PROJET DE CREATION D’UN ATELIER TECHNIQUE. MODIFICATION PORTE.
Pour faire suite aux premiers compte rendu de chantier, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de reconsidérer la future porte d’entrée du nouvel atelier technique. Une porte sectionnelle est proposée à la place d’une porte d’entrée deux vantaux.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- ACCEPTE l’avenant de l’entreprise Koehl Christophe de Dingé pour un montant de – 420.15 € H.T.
Délibération n°26/2023
OBJET : ACQUISITION D’UN VIDEOPROJECTEUR ET D’UN ECRAN.
Monsieur le Maire fait part aux Membres du conseil municipal que le vidéoprojecteur de la salle de conseil est vieillissant et note l’absence d’écran pour la projection.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- ACCEPTE le devis présenté par l’entreprise ISA de Vezin le Coquet pour un montant de 2 387.01 € H.T.;
- DECIDE qu’une demande de fonds de concours pour les aides aux petites communes sera réalisée auprès de la Communauté de Communes de la Bretagne Romantique.
Délibération n°27/2023
OBJET : TRAVAUX DE PEINTURE DANS LE PARTIE COMMUNE DE LA RESIDENCE DES AULNES.
Monsieur le Maire fait part aux Membres du conseil municipal que la peinture de la cage d’escalier de la Résidence des Aulnes nécessite un renouvellement.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- ACCEPTE le devis présenté par l’entreprise TOSTIVINT de Médréac pour un montant de 4 486.76 € H.T.;
- DECIDE qu’une demande de fonds de concours pour les aides aux petites communes sera réalisée auprès de la Communauté de Communes de la Bretagne Romantique.
Délibération n°28/2023
OBJET : SUBVENTION 2023 POUR L’ASSOCIATION VIA BECHEREL.
Monsieur le Maire fait part aux Membres du conseil municipal que l’association Via Bécherel, pour la promotion et le développement des hébergements touristiques sur notre territoire, renouvelle leur demande de subvention pour l’exercice 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, - DECIDE d’attribuer un montant de 100 € à l’association pour l’année 2023.
Délibération n°29/2023
OBJET : ILOT POUR LA VOIE COMMUNALE N°3.
Monsieur le Maire fait part aux Membres du conseil municipal que l’aménagement actuel de la voie communale n°3 nécessite la mise en place d’un ilot pour sécuriser la circulation automobile.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- DECIDE de valider le devis de l’entreprise Apoze TP pour un montant de 1 690.00 H.T. - DECIDE qu’une demande de fonds de concours pour les aides aux petites communes sera réalisée auprès de la Communauté de Communes de la Bretagne Romantique.
La séance est levée à 23 h 15.
D. BUISSET D. ROUAULT C. ROZET F. BOUGARD
J.C. FOUERE O. MAHE C. GROSSET O. DELAHAYES
M. DEFFAINS C. DUFOUIL A. RENAULT D. ROUILLE
Date d’affichage : 12 mai 2023. Le Maire,
David BUISSET