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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Longaulnay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+29+01+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
CANTON DE COMBOURG
COMMUNE DE LONGAULNAY
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2024 à 20 H 00
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf du mois de janvier, le Conseil Municipal de la commune de LONGAULNAY s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances après convocation légale, sous la présidence de Monsieur David BUISSET, Maire.
Présents : M. BUISSET David, M. DEFFAINS Mickaël, Mme GROSSET Christèle, M. ROZET Claude, M ROUAULT Dominique, M. BOUGARD Frédéric, M. ROUILLE David, Mme DELAHAYES Oksana, Mme DUFOUIL Christiane, Mireille PEUVREL, M. Alain RENAULT, M. FOUERE Jean-Claude.
Absents excusés : Mme LETEURTOIS Delphine, Mme VAUQUENU Mélanie, M. MAHE Olivier.
Monsieur le Maire ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
M. BOUGARD Frédéric a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 à l’unanimité. Délibération n°01/2024.
OBJET : AMENAGEMENT PIETONNIER A LAUNAY CHAUVIN POUR DESSERVIR L’ARRET DE CAR SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 70.
Monsieur le Maire informe les Membres du conseil municipal que la desserte de l’arrêt de car au lieu-dit Launay Chauvin n’est pas sécurisée. Monsieur le Maire rappelle qu’un alignement a été réalisé par le service routier du Département avec le propriétaire riverain et indique qu’un aménagement piétonnier est réalisable.
Monsieur le 1er Adjoint informe les Membres du conseil municipal que le service voirie de la communauté de communes propose de réaliser ces travaux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- VALIDE le devis du service voirie de la communauté de commune Bretagne Romantique pour un montant de 3 597.29 € T.T.C.
- DONNE pouvoir au Maire pour signer les documents relatifs à cette affaire.
Délibération n°02/2024.
OBJET : AVENANT AU LOT N°4 – MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES DU PROJET DE CREATION D’UN ATELIER TECHNIQUE. MODIFICATION PORTE.
Pour faire suite aux premiers compte rendu de chantier, Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de reconsidérer le doublage du local de stockage existant.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- ACCEPTE l’avenant de l’entreprise Koehl Christophe de Dingé pour un montant de 247.38 € H.T.
La séance est levée à 22 h 15.
D. BUISSET D. ROUAULT C. ROZET F. BOUGARD
J.C. FOUERE M. DEFFAINS C. GROSSET O. DELAHAYES
A. RENAULT C. DUFOUIL M. PEUVREL D. ROUILLE
Date d’affichage : 16 février 2024. Le Maire,
David BUISSET