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Procès Verbal - 24 juin 2026
Compte-Rendu - 2025 01 15 CM CR
Compte-Rendu - 2024 07 05 CM COMPTE RENDU BON.docx
unknown - 16 juillet 2026
Compte-Rendu - 2024 01 15 CM COMPTE RENDU
Procès Verbal - 28 Mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Saint-Pierre-d'Entremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 28 Mai 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
Département
de
la
SAVOIE
- Arrondissement
de
CHAMBÉRY
MAIRIE
DE
SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT
1
Place
René
Cassin
—
73670
- Tel.
: 04
79
65
81
33-
contact@saintpierredentremont.orq
PROCÈS
VERBAL
du
28
mai
2026
à
18h30
Secrétaire
de
séance
: Arnaud
SEYLLER
Présents
(10)
:
Wilfried
TISSOT,
Antoine
MUSY,
Laura
TOCK,
Hervé
JACQUIER,
Mathilde
PETIT,
Pauline
CHARLIN,
Arnaud
SEYLLER,
Claude
BLANKE,
Sylvie
BORELLI,
Thierry
DEVAUTON
Absents
excusés
(1)
: Claire
FOUCHÉ
Absents
(0)
:
Pouvoirs
(1)
:
Claire
FOUCHÉ
donne
pouvoir
à
Sylvie
BORELLI
Quorum
(6)
: atteint
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
27
avril
2026
à
l'unanimité
du
Conseil
Municipal.
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES
-— FISCALITÉ
2026-05-28-DCM41
Choix
des
prêts
bancaires
pour
la
rénovation
globale
de
l’ancienne
école
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
projet
de
rénovation
globale
de
l’ancienne
école
doit
bénéficier
de
plusieurs
financements.
Le
projet
de
réhabilitation
de
l’ancienne
école
se
monte
à
1.320.000€
TTC,
sur
lequel
216.532€
seront
récupérés
au
titre
du
FCTVA.
La
commune
bénéficie
de
plusieurs
subventions
publiques
pour
un
montant
de
574.796€.
Le
reste,
528.672€
correspond
à
l'auto-financement
dont
la
majeure
partie
correspond
au
montant
touché
par
l'assurance
SMACL
suite
à
l'incendie
de
l'agence
postale.
Le
conseil
municipal
a
contracté
un
prêt
relais
(délibération
n°2025-10-13
DCM48)
pour
assurer
les
paiements
qui
seront
ensuite
remboursés
par
les
subventions.
Il
est
désormais
nécessaire
de
contracter
un
prêt
à
long
terme.
M.
le
Maire
propose,
afin
de
financer
les
investissements
2026,
le
recours
à
un
emprunt
bancaire
d’un
montant
de
450
000€.
Le
Conseil
Municipal,
a
pris
connaissance
des
différentes
offres
émises
par
le
Crédit
Agricole
des
Savoie,
l'Agence
France
Locale,
La
Caisse
d'Epargne
et
La
Banque
Postale.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
pris
connaissance
de
l'offre
de
financement
et
des
conditions
générales
version
CG-LBP-2025-15
y
attachées
proposées
par
La
Banque
Postale,
et
après
en
avoir
délibéré, DÉCIDE
Article
1
: Principales
caractéristiques
du
contrat
de
prêt
Score
Gissler
1A Montant
du
contrat
de
prêt
: 450
000,00
EUR
Durée
du
contrat
de
prêt
: 20
ans
Objet
du
contrat
de
prêt
:
financer
les
investissements
Tranche
obligatoire
à
taux
fixe
jusqu'au
01/08/2046
Cette
tranche
obligatoire
est
mise
en
place
lors
du
versement
des
fonds.
Montant
: 450
000,00
EUR
Versement
des
fonds
: à
la
demande
de
l'emprunteur
jusqu'au
29/07/2026,
en
une
fois
avec
versement
automatique
à
cette
date
Taux
d'intérêt
annuel
: taux
fixe
de
4,08
%
Base
de
calcul
des
.
.
|
intérêts
: mois
de
30
jours
sur
la
base
d'une
année
de
360
jours
Échéances
d'amortissement
et d'intérêts
: périodicité trimestrielle
Mode
d'amortissement
: constant
Remboursement
anticipé :
autorisé
à
une
date
d'échéance
d'intérêts
pour
tout
ou
partie
du
montant
du
capital
restant
dû,
moyennant
le
paiement
d’une
indemnité
actuarielle.
Commission Commission
d'engagement
_: 0,10
%
du
montant
du
contrat
de
prêt
Article
2
: Étendue
des
pouvoirs
du
signataire
M
Wilfried
Tissot,
maire
est
autorisé
à
signer
l’ensemble
de
la
documentation
contractuelle
relative
au
contrat
de
prêt
décrit
ci-dessus
et
à
procéder
ultérieurement,
sans
autre
délibération
et
à
son
initiative,
à
toutes
formalités,
et
à
prendre
toutes
les
mesures
et
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
reçoit
tous
pouvoirs
à
cet
effet. 2026-05-28-DCM35
Abattement
de
la
taxe
de
raccordement
au
réseau
d’assainissement
collectif —-
M.
BAUDIN
Jérôme
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2224-7
à
L.
2224-
12; Vu
le
Code
de
la
Santé
Publique,
notamment
ses
articles
L.
1331-1
à
L.
1331-
10
etR.
1331-1
à
R.
1331-14
;
Vu
la
délibération
n°2022-03-14-DCM15
du
14
mars
2022
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Pierre
d'Entremont
fixant
les
modalités
et
les
tarifs
de
la
PFAC ;
Vu
la
demande
déposée
par
M.
BAUDIN
Jérôme,
demeurant
28,
avenue
de
Saint
Simond,
73100
AIX-LES-BAINS,
propriétaire
du
bien
situé
4192,
route
des
Lanches,
73670
SAINT
PIERRE
D'ENTREMONT
;
Considérant
l'exposé
de
sa
situation
: M.
BAUDIN
n'a
pas
eu
connaissance
de
la
convention
de
raccordement
au
réseau
d'assainissement
collectif,
ni
des
tarifs
appliqués
(NB
: 2500
€
pour
une
habitation
existante)
; par
conséquent
il
a
entrepris
les
travaux
pour
raccorder
son
bien,
situé
4192
route
des
Lanches,
SAINT
PIERRE
D'ENTREMONT,
à
ses
frais
;
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
voter
un
abattement
de
la
taxe
de
raccordement
au
réseau
d'assainissement
collectif
en
faveur
de
M.
BAUDIN
Jérôme.
M.
le
Maire
suggère
d'appliquer
les
tarifs
de
la
délibération
précédente
(du
26
septembre
2008)
qui
fixe
la
participation
au
réseau
d'assainissement
collectif,
soit
600
€
à
la
charge
de
M.
BAUDIN.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
APPROUVE
l'abattement
de
la
participation
au
réseau
d'assainissement
collectif
pour
le
bien
de
M.
BAUDIN
Jérôme,
situé
4192
route
des
Lanches
;
FIXE
à
600
€
le
tarif
appliqué
pour
la
raccordement
à
l'assainissement
collectif
du
bien
de
M.
BAUDIN
Jérôme,
situé
4192
route
des
Lanches
;
DIT
que
M.
BAUDIN
devra
signer
la
convention
de
déversement
au
réseau
d'assainissement
collectif
et
devra
faire
contrôler
son
raccordement
au
réseau
une
fois
les
travaux
achevés
;
DONNE
tout
pouvoir
au
Maire
pour
l'exécution
de
cette
décision.
2026-05-28-DCM36
Décision
modificative
n°2
(DM2)
Le
montant
budgétisé
à
l’article
21532
de
l'opération
d'investissement
117
(raccordement
assai-
nissement)
est
de
15
000€.
Les
dépenses
concernant
les
raccordements
au
réseau
d'assainissement
sont
plus
élevées
que
le
montant
prévu
lors
de
l'élaboration
du
budget
primitif.
C'est
pourquoi,
afin
d’avoir
les
crédits
suffisants
pour
régler
une
facture,
il est
nécessaire
de
pro-
céder
aux
mouvements
de
crédits
suivants
:
Désigontion
Diminutionsur
crédits | Augmentation
sur crédits
ouverts
ouvert:
[D 2111-114
: Acquisition
terrains
300000€
[D 21532-117
: RACCORDEMENT
ASSIANISSEMENT
5 000.00€
TOTAL
D 21
: Inmwbilisations
corporelles
5000.00€
5000.00€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
: ADOPTE
la
décision
modificative
2
telle
que
présentée
au
Conseil
Municipal.
AUTRE
2026-05-28-DCM37
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’assainissement
collectif
(RPQS)
2024
Monsieur
le
maire
ouvre
la
séance
et
rappelle
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
impose,
par
son
article
L.2224-5,
la
réalisation
d'un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
d'assainissement
collectif.
Ce
rapport
doit
être
présenté
à
l'assemblée
délibérante
dans
les
9
mois
qui
suivent
la
clôture
de
l'exercice
concerné
et
faire
l’objet
d'une
délibération.
En
application
de
l’article
D.2224-7
du
CGCT,
le
présent
rapport
et
sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15
jours,
par
voie
électronique,
au
Préfet
et
au
système
d’information
prévu
à
l’article
L.
213-2
du
code
de
l’environnement
(le
SISPEA).
Ce
SISPEA
correspond
à
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l’eau
et
de
l'assainissement
(www.services.eaufrance.fr).
Le
RPQS
doit
contenir,
a
minima,
les
indicateurs
décrits
en
annexes
V
et
VI
du
CGCT.
Ces
indicateurs
doivent,
en
outre,
être
saisis
par
voie
électronique
dans
le
SISPEA
dans
ce
même
délai
de
15
jours.
Le
présent
rapport
est
public
et
permet
d'informer
les
usagers
du
service,
notamment
par
une
mise
en
ligne
sur
le
site
de
l'observatoire
national
des
services
publics
de
l'eau
et
de
l'assainissement. Après
présentation
de
ce
rapport,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-__
ADOPTE
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
- _
DÉCIDE
de
transmettre
aux
services
préfectoraux
la
présente
délibération
-__
DÉCIDE
de
mettre
en
ligne
le
rapport
et
sa
délibération
sur
le
site
www.services.eaufrance.fr
-__
DÉCIDE
de
renseigner
et
publier
les
indicateurs
de
performance
sur
le
SISPEA
2026-05-28-DCM38
Feuille
de
route
transition
CCCC
Vu
les
évolutions
climatiques
et
leurs
impacts
actuels
et
futurs
sur
le
territoire
;
Vu
le
travail
engagé
par
la
Communauté
de
Communes
Coeur
de
Chartreuse
sur
la
définition
du
cadre
d'intervention
—
appelé
feuille
de
route
—
de
la
Communauté
de
Communes
en
matière
de
transition
;
Vu
la
décision
du
Conseil
Communautaire
du
1°
octobre
2024
approuvant
la
feuille
de
route
en
matière
de
transition ;
Vu
l'engagement
de
la
Communauté
de
Communes
d'inscrire
cette
feuille
de
route
dans
le
projet
de
territoire
ne
vigueur
;
Considérant
l'intérêt
de
définir
des
valeurs
et
des
principes
pouvant
guider
la
municipalité
dans
ses
choix
et décisions.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
APPROUVE
cette
feuille
de
route
et
la
fait
sienne
;
PROPOSE
de
l'utiliser
comme
guide
dans
la définition
de
ses
projets
;
AUTORISE
M.
le
Maire
à
engager
les
actions
qui
permettront
sa
mise
en
œuvre. 2026-05-28-DCM39
Mise
à jour
Convention
bibliothèque/SPE38/SPE73
M.
le
Maire
expose
que
la
convention
de
fonctionnement
et
participation
de
la
bibliothèque,
entre
les
communes
de
Saint
Pierre
d'Entremont
Isère,
Saint
Pierre
d'Entremont
Savoie
et
l'association
de
la
bibliothèque,
approuvée
par
la
délibération
2022-09-07-DCM53
du
7
septembre
2022
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Pierre
d'Entremont
Savoie,
doit
faire
l’objet
d’une
mise
à jour.
En
effet,
suite
au
partenariat
de
la
bibliothèque
avec
la
commune
d'Entremont
le
Vieux,
les
adhésions
sont
désormais
gratuites.
Afin
de
palier
la
gratuité
de
ces
adhésions,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la
mise
à jour
de
la
convention
qui
fixe
la
subvention
annuelle
des
deux
communes
à
la
bibliothèque
à
2 €
par
habitant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
APPROUVE
la
convention
mise
à jour,
telle
que
présentée
au
Conseil
Municipal
et
annexée
à
la
présente
délibération
;
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
ladite
convention ;
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
et
documents
relatifs
au
versement
de
la
subvention
annuelle.
PERSONNEL
2026-05-28-DCM40
Création
de
deux
emplois
permanents
Création
de
deux
emplois
permanents
(C)
(article
L.
332-8
3°du
Code
général
de
la
fonction
publique) Le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante :
Vu
le
Code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié,
pris
pour
l'application
de
l'article
136
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
fonction
publique
territoriale,
Vu
le
budget
2026,
Considérant
la
nécessité
de
créer
deux
emplois
permanent
étant
donné
que
le
bureau
de
poste
existant
se
transforme
en
une
agence
postale
communale
La
Poste
ainsi
qu'un
espace
France
Services. Vu
la
délibération
2022-03-14DCM14
de
l'organe
délibérant
relative
au
régime
indemnitaire
des
agents
contractuels
de
la
collectivité
;
En
conséquence,
le
Maire
propose
la
création
de
deux
emplois
permanent
d'agent
France
Services
et
postal
communal
à
temps
non
complet
(24/35*")
pour
exercer
les
fonctions
précisées
dans
la fiche
de
poste
correspondant
à
l'emploi,
à
compter
du
28/05/2026.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
(C)
de
la
filière
administrative,
au
grade
d’adjoint
administratif.
Les
fonctions
pourront
aussi
éventuellement
être
exercées
par
un
contractuel
relevant
de
la
catégorie
(C)
dans
les
conditions
fixées
à
l'article
L.
332-8
3°du
Code
général
de
la
fonction publique.
Le
contractuel
sera
alors
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
durée
de
1
an
compte
tenu
de
l’article
L.
332-8
3°,
pour
lequel
ce
recours
est
autorisé
pour
tous
les
emplois
des
communes
de
moins
de
1
000
habitants.
Le
contrat
sera
renouvelable
par
reconduction
expresse
(nouvelle
procédure
de
recrutement).
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
A
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
le
contrat
de
l’agent
sera
reconduit
pour
une
durée
indéterminée.
L'agent
devra
justifier
d'une
expérience
professionnelle
en
lien
avec
la
fiche
de
poste.
La
rémunération
sera
calculé
par
référence
à
la
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
Elle
sera
déterminée
en
prenant
en
compte,
notamment,
les
fonctions
occupées,
la
qualification
requise
pour
leur
exercice,
la
qualification
détenue
par
l'agent
ainsi
que
son
expérience.
>
Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
délibérante
décide :
—
d'adopter
la
proposition
du
Maire
—
de
modifier
le
tableau
des
emplois
—
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
—
que
les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
au
28/05/2026
>
ADOPTÉ :
à
l'unanimité
des
membres
présents
INFORMATIONS
Conseil
Municipal
extraordinaire
Un
Conseil
Municipal
extraordinaire
se
tiendra
la
vendredi
5
juin,
à
7H30,
à
la
maison
Hermesende,
afin
d'élire
les
délégués
et
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Conseillers
de
la
liste
complémentaire
Monsieur
le
Maire
a
officiellement
transmis
une
lettre
de
mission
à
Loïc
CHOUX
et
à
Myriam
PERRIN,
tous
deux
élus
en
liste
complémentaire
lors
de
l'élection
municipale
du
15
mars
2026.
Loïc
CHOUX,
qui
s'occupera
entre
autre
des
manifestations
et
commémorations,
a
présenté
les
contours
des
commémorations
du
6 juin
2026
relatives
au
Maquis
de
Chartreuse.
Bibliothèque Sylvie
BORELLI,
élue
en
charge
de
la
bibliothèque,
propose
une
initiative
pour
renforcer
la
signalétique
de
la
bibliothèque,
mais
également
pour
réaliser
une
campagne
de
communication
sur
la
bibliothèque
via
les
canaux
de
la
mairie
(Illiwap
et
site
Internet).
Atlas
de
la
biodiversité
L'Atlas
de
la
biodiversité
a
rencontré
un
beau
succès,
avec
de
multiples
nouvelles
animations,
ainsi
que
l'utilisation
soutenue
de
l'application
iNaturalist
pour
identifier
des
espèces
animales
ou
végétales
données.
ENS La
dernière
réunion
des
ENS
s’est
penché
sur
les
prairies
sèches
de
la
Fracette
jusqu'à
la
Roche
Veyrand.
Il
a
été
notamment
discuté
de
la
manière
dont
il
est
possible
d'organiser
ce territoire
sensible
tout
en
respectant
les
besoins
du
monde
agricole
(limiter
le
reboisement
par
des
actions
ciblées
à
court
terme
et
un
plan
pastoral
à
long
terme).
Une
réunion
sera
organisée
le
19
juin
sur
cette
thématique,
notamment
pour
définir
les
moyens
de
communication
et
actions
sur
ce
sujet.
Mobilité Une
fois
le
retour
des
communes
intéressées
par
Citiz
reçu,
un
questionnaire
sera
distribué
aux
habitants
afin
de
définir
leurs
besoins.
Affaires
sociales
Chaque
premier
jeudi
du
mois,
une
commission
des
affaires
sociales
se
tiendra
pour
traiter
les
problématiques
des
affaires
sociales
sur
notre
commune.
Ancienne
école
Les
travaux
se
poursuivent
globalement
selon
le
programme
prévu.
Une
réunion
se
tiendra
le
mardi
2
juin,
avec
l’ensemble
des
intervenants,
afin
de
définir
le
calendrier
d'avancement
des
travaux. Chemin
de
l’Alpette
Un
état
des
lieux
pour
la
montée
des
bêtes
en
alpage
au
niveau
du
chemin
de
l’Alpette
a
été
réalisé.
Afin
de
remettre
en
condition
ce
chemin,
en
continuité
avec
les
actions
des
années
précédentes,
il
est
envisagé
de
restaurer
des
marches
ainsi
que
de
rendre
moins
glissantes
(deux
dalles
pour
la
montée)
puis
dans
un
second
temps,
de
mettre
en
place
ce
qui
sera
nécessaire
de
réaliser
pour
la
descente.
Une
liste
du
matériel
disponible
est
en
cours
de
création.
Des
réunions
seront
nécessaires
entre
les
responsables
du
Parc
et
de
la
Réserve,
la
commune
et
les
agriculteurs
concernés
afin
de
définir
une
solution
acceptable.
La
séance
du
Conseil
Municipal
se
termine
à
23h30
Le
prochain
conseil
Municipal
se
tiendra
le
5 juin
2026
à
7h30
Salle
verte
de
la
Maison
Hermesende Le
secrétaire
de
séance