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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Survilliers.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 60 2024 tarification sortie de noel 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française ___________ Département du Val d’Oise COMMUNE DE SURVILLIERS CM 16/09/2024 – Délibération n°60-2024 DELIBÉRATION N°60-2024 L’an deux mille vingt-quatre, le seize septembre (16/09/2024) Le Conseil Municipal dûment convoqué et informé par Mme le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme Adeline ROLDAO-MARTINS, le Maire. Etaient Présents : (19) Adeline ROLDAO-MARTINS Maryse GUILBERT Didier WROBLEWSKI Sandrine FILLASTRE François VARLET Nélie LECKI Fabrice LIEGAUX Marina CAMAGNA Eric GUEDON Ahmed LAFRIZI Michel RAES Jean-Jacques BIZERAY Laurent CARLIER Eric SZWEC Virginie SARTEUR Géraldine PEUCHET Sylvie DUPOUY Amadou SENE Annie PANNIER Josette DAMBREVILLE Nadine RACAULT Anthony ARCIERO Laëtitia ALAPHILIPPE Daniel BENAGOU Nelly GICQUEL Christine SEDE Djiey Di KAMARA Absents représentés : Mme SEDE donne pouvoir à M. ARCIERO, Mme FILLASTRE à Mme CAMAGNA, M. GUEDON à Mme DAMBREVILLE, Mme RACAULT à Mme GUILBERT, M. CARLIER à M. LIEGAUX, M. VARLET à Mme ROLDAO-MARTINS M. SENE à M. LAFRIZI ; Mme PEUCHET à Mme DUPOUY Absent non représenté : Secrétaire de séance : M. Ahmed LAFRIZI Délibération dûment publiée sur www.survilliers.fr en vertu du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 La commune organise le samedi 14 décembre 2024, une sortie au Cirque d’Hiver Bouglione pour le personnel communal en activité ainsi que leurs enfants. L’entrée, est offerte à l’ensemble des agents et à leurs enfants de moins de 16 ans (né à partir de 2008). Madame le Maire propose d’acter le tarif des personnes payantes, souhaitant accompagner leurs proches à hauteur de : - 35 € Le Conseil Municipal est invité à émettre un avis favorable à la participation des personnes payantes à la sortie de Noël 2024 et, à approuver la tarification susmentionnée. VU le Code Général des Collectivités Territoriales ; Entendu que le personnel communal en activité ainsi que leurs enfants jusqu’à l’âge de 16 ans (2008 et ultérieur) sont invités à titre gracieux (entrée, transport en car et cocktail) ; Entendu que les conjoints, les enfants de plus de 16 ans, amis, ou autres membres de la famille du personnel communal peuvent être invités à titre onéreux (entrée et transport en car et buffet), Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, A L’UNANIMITÉ : - APPROUVE la participation des personnes payantes à la sortie de Noël 2024 : Cirque Bouglione ; - FIXE la tarification à 35 € TTC pour les adultes, enfants et enfants du personnel communal de plus de 16 ans. Pour Copie Conforme, Le Maire, Adeline ROLDAO-MARTINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SURVILLIERS Tarification de la sortie de noël 2024 pour les personnes payantes Accusé de réception en préfecture 095-219506045-20240916-60-2024-DE Date de télétransmission : 18/09/2024 Date de réception préfecture : 18/09/2024 Accusé de réception en préfecture 095-219506045-20240916-60-2024-DE Date de télétransmission : 18/09/2024 Date de réception préfecture : 18/09/2024