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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 30 JUILLET 2026
Les Procès-Verbaux approuvés sont disponibles en mairie et sur le site internet de la Commune.
Date de convocation : 23/07/2026
La séance est ouverte à 18h00, sous la Présidence de M. Patrick MERLE, Maire. Présents : M. Patrick MERLE - M. Christian RUFFINATTO - Mme Tephen PITOT - M. Eric ARIAS – Mme Henriette TURCO - M. Gilles CAILLE - Mme Carole SAYA - Mme Chantal BASIN (à compter de la délibération N°2026-92) - Mme Pélagie BEECKMANS - Mme Laurie BONANSERA. Représentées : Mme Monique AUBERT a donné pouvoir à Mme Tephen PITOT M. Gilles VIGNE a donné pouvoir à Mme Pélagie BEECKMANS
M. Jean-Baptiste BERNARD a donné pouvoir à Mme Carole SAYA
M. Alexandre DUFOUR a donné pouvoir à Mme Henriette TURCO
Absent : M. Manuel JAIS.
Secrétaire de séance : Mme Tephen PITOT.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Délégation du Conseil municipal au Maire : compléments
3. Demande de dénomination en « commune touristique »
4. Rétrocession d’une concession cimetière
5. SIRTOM : rapport annuel 2025
___________________________
Approbation du Procès-Verbal du 25 juin 2026 à l’unanimité des présents.
Décision Municipale N°2026 - 88 : PORTANT RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION. Délibération N° 2026 - 89 : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 90 : DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE COMPLETEES. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 91 : DEMANDE DE DENOMINATION EN « COMMUNE TOURISTIQUE ». A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -92 : RETROCESSION D’UNE CONCESSION CIMETIERE. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -93 : SIRTOM : RAPPORT ANNUEL 2025.
A L’UNANIMITE
La séance est levée à 18h20
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Fait à Ménerbes, le 4 août 2026.
Publié sur le site internet le 4 août 2026.