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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ménerbes.
Lien du pdf (Déliberation - 100 Liste des deliberations publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026
Les Procès-Verbaux approuvés sont disponibles en mairie et sur le site internet de la Commune.
Date de convocation : 18.09.2026
La séance est ouverte à 17h00, sous la Présidence de M. Patrick MERLE, Maire. Présents : M. Patrick MERLE - M. Christian RUFFINATTO - Mme Tephen PITOT - M. Eric ARIAS - Mme Henriette TURCO - M. Gilles CAILLE - Mme Carole SAYA - Mme Monique AUBERT - M. Manuel JAIS - Mme Pélagie BEECKMANS - M. Gilles VIGNE - M. Jean-Baptiste BERNARD.
Représentés : Mme Chantal BASIN a donné pouvoir à M. Christian RUFFINATTO M. Alexandre DUFOUR a donné pouvoir à M. Jean-Baptiste BERNARD
Mme Laurie BONANSERA a donné pouvoir à Mme Tephen PITOT
Secrétaire de séance : M. Christian RUFFINATTO.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Vaucluse Ingénierie : modification des statuts et de la convention d’assistance voirie 3. Achat d’un véhicule pour les services techniques
4. Fonds de concours 2026 de la CCPAL
5. Décision modificative de crédits
6. Renouvellement du bail de la chasse 2026-2032
7. Droit de fouilles de truffes
8. Protection fonctionnelle des agents de la commune : procédure d'instruction et modalités ___________________________
Approbation du Procès-Verbal du 30 juillet 2026 à l’unanimité des présents.
Décision Municipale N°2026 - 94 : CONTRAT DE MAINTENANCE DES HORODATEURS – SOCIETE FLOWBIRD.
Décision Municipale N°2026 - 95 : CONTRAT D’ASSISTANCE JURIDIQUE ET DE CONSEIL – GROUPE ELABOR.
Délibération N° 2026 - 96 : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 97 : VAUCLUSE INGENIERIE : MODIFICATION DES STATUTS – SIGNATURE CONVENTION.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 - 98 : ACHAT D’UN VEHICULE POUR LES SERVICES TECHNIQUES. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -99 : FONDS DE CONCOURS 2026 DE LA CCPAL.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -100 : DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -101 : RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LA CHASSE 2026-2033. A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -102 : DROIT DE FOUILLES POUR LES TRUFFES.
A L’UNANIMITE
Délibération N° 2026 -103 : PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS DE LA COMMUNE : PROCEDURE D'INSTRUCTION ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS.
A L’UNANIMITE
La séance est levée à 18h00
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Fait à Ménerbes, le 26 septembre 2026.
Publié sur le site internet le 26 septembre 2026.