Conseil Municipal - CRi Conseil municipal du 26 fvrier 2025

Documents similaires

Conseil Municipal - CRi CM 8 fvrier 2023

Séance - CRi du conseil du 28 fvrier 2024

Conseil Municipal - CRi du CM du 26 mars 2025

Conseil Municipal - CRi du conseil municipal du 16 octobre 2024

Conseil Municipal - CRi du Conseil municipal du 4 septembre 2024

Conseil Municipal - CRi du CM du 10 avril 2024

Conseil Municipal - CRi du CM 24 mai 2023

Conseil Municipal - CRi du CM 19 octobre 2022

Conseil Municipal - CRi du CM du 29 novembre 2023

Conseil Municipal - CRi CM 31 aot 2022

Conseil Municipal - CRi Conseil municipal du 26 fvrier 2025 Document publié le Dimanche 26 janvier 2025 par la commune de Beaumetz-lès-Loges. Lien du pdf (Conseil Municipal - CRi Conseil municipal du 26 fvrier 2025)Thèmes du document : Logement, Banque, Aménagement du territoire, COMMUNE DE BEAUMETZ-LES-LOGES

Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL

du Mercredi 26 février 2025

Le Conseil Municipal de BEAUMETZ LES LOGES s’est réuni en Mairie, le mercredi 26 février 2025 sous la présidence de Monsieur Jean-Luc Tillard, Maire, conformément aux convocations en date du 18 février 2025 adressées par voie dématérialisée et rendues publiques selon les conditions réglementaires.

Etaient présents, M. Le Maire et les conseillers en exercice à l’exception : Christophe de Guillebon de Resnes qui donne pouvoir à Delphine Capron, Virginie Balavoine qui donne pouvoir à Jean-Luc Tillard, Gilles Delannoy et Philippe Bolet qui donne pouvoir à Catherine Poudroux. Mme Régine Delplace est désignée secrétaire de séance.

Assistait également au conseil Mme Cathy Bécourt, secrétaire générale de mairie. Après avoir souhaité la bienvenue Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2024

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.

I. Finances

1. Point trésorerie et budgétaire

La balance d’entrée au 1er janvier 2025 est de 116 593.38€ (au 1er janvier 2024 : 115 422.83€)

Le conseil municipal est informé qu’au 26 février 2025 la trésorerie s’élève à 54 897.42€ A cette date, et depuis la dernière réunion, la situation est la suivante :

DEPENSES (hors dépenses de gestion courante) Mandatées ou prélevées d’office

Mensuelle Paye et indemnités de janvier : 39 193.20€ Paye et indemnités de février : 46 658.56.95

Oui

Oui

Unique 2024 Clôture 23 Rue de la Gare : 3 340.80€

Baie vitrée appartement : 2 931.37€

Vidéoprojecteurs : 2 067€

Oui

Oui

Oui

Unique 2025 Acompte 2025 CIGAC : 22 676.21€

Contrat villasur (ass. Bâtiments) : 12 097.26€

Oui

Oui

RECETTES Encaissées

Mensuelle Dotation globale de fonctionnement

12/2024 : 4 575€

12ème 2025 : 4 613€

décembre oui

janvier et février oui

Mensuelle vers 20 du mois Contributions directes octobre 23 965€

Décembre 2024 : 23 892€

12ème 2025 : 22 769€

décembre Oui

Janvier et février oui

Mensuelle vers 20 du mois Dotation de solidarité communautaire

Déc. 2024 : 4 587€

12ème 2025 : 4 052€

Décembre : oui

Janvier et février oui

Mensuelle Attribution de compensation déc. 2024 : 5 561.43€ 12ème 2025 : 5 567€

Décembre oui

Janvier et février oui

Annuelle en 4 mensualités Fonds national de péréquation : 5 369€ décembre oui Unique 2024 CIGAC dernier remb. N. Pruvost: 3 268.85€ OuiDépartement 62 Subvention complémentaire pour

l’école de musique : 1 400€

Filet inflation 2023 sur 2022 : 8 727€

Droits de mutation : 24 198.23€

Oui

Oui

Oui

Oui

Unique 2025 FCTVA : 25 437.86€

Cigac AT Dauchez : 2 168.47

Oui

Oui

2. Compte-rendu de la commission ressources du 18 février 2025

Le compte-rendu de la commission est porté à la connaissance des membres du conseil municipal.

Présents : Jean Luc TILLARD, Régine DELPLACE, Christophe de GUILLEBON de RESNES, Catherine POUDROUX, Jean Louis MEHAYE, Delphine CAPRON

Assistait également à la séance : Mme Cathy BECOURT secrétaire générale de mairie. Absents excusés : Philippe BOLET, Elisabeth DEBASSEUX, Gilles DELANNOY. L’ordre du jour était consacré à l’examen du compte administratif 2024 (dossier préparatoire Annexe 1.1) qui sera soumis à délibération du conseil municipal du 26 février 2024. En préambule M. le maire commente une note (annexe 1.2) précisant les éléments du PLF 2025 récemment validé par le conseil constitutionnel (13 février) et concernant les collectivités locales et ses conséquences éventuelles sur nos budgets au titre des dotations aux communes et intercommunalités (DGF, DSR, FCTVA)

Pour la totalité des communes l’impact budgétaire de l’augmentation du taux CNRACL soit 12 points en 4 ans soit dès le 1 janvier 2025 (34.65%) sera très conséquent !

Compte administratif et affectation des résultats

La commission après avoir pris connaissance poste par poste de l’exécution du budget 2024 constate en dépenses une bonne maitrise des charges générales et des charges de personnel et frais assimilés.

La synthèse de l’affectation des résultats de 2018 à 2024 est rassurante ce que confirme l’analyse du Service de Gestion Comptable (SGC) concernant l’évolution du fonds de roulement ! Si la CAF brute progresse la CAF nette reste négative dans l’attente de l’extinction d’une partie de la dette en 2026 et 2027.

Les opérations d’investissement devront rester limitées à l’essentiel en 2025 et 2026 avec à la clef la recherche systématique de financements extérieurs auprès de nos partenaires habituels (CUA, Département, Région Etat..)

Avis favorable de la commission sur le CA et l’affectation des résultats

***

La commission est informée des premiers résultats du recensement soit 1004 bulletins individuels et 526 logements dont 69 vacants (dont 57 logements Amétis) étant précisé que les résultats officiels validés par l’INSEE ne seront publiés au mieux qu’en juillet voire Août !

***

La commission prend acte des modalités de préparation du budget primitif 2025 : eu égard aux informations disponibles concernant l’état 1259 sur les produits attendus de fiscalité locale dont la diffusion est programmée pour la deuxième quinzaine de mars, la DGF pour le 31 mars le calendrier ci-après est retenu :

• 26 mars vote du BP

• 30 avril vote d’une DM d’ajustement après notification du 1259 et de la DGF

***

En fin de séance M. le maire rappelle à l’attention des membres de la commission le mouvement de grève d’une partie des agents communaux le 5 décembre 2024 ainsi que la pétition signée par 8 agents le 13 juin 2024 et déjà évoquée à l’occasion de la commission des ressources du 18 juin 2024 ! Avant le vote du BP, il envisage de réunir l’ensemble du personnel selon des modalités à définir avec pour objectif de les informer en toute transparence sur :

• Nos politiques budgétaires et leurs contraintes,Vote du CA 2024 COMMUNE DE BEAUMETZ-LES-LOGES Lors du vote du compte de gestion et de l'affectation des résultats

Nombre de membres en exercice 13 DELIBERATION n° 2025-01 Nombre de membres en exercice 13

Nombre de membres présents Nombre de membres présents

Nombre de suffrages exprimés 14 SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2024 Nombre de suffrages exprimés A2

Votes Contre : & Pour : 41 SUR LE COMPTE DE GESTION 2024 Votes Contre : © Pour A2.

SUR L'AFFECTATION DES RESULTATS Date de la convocation : 18 février 2025

Séance du 26 février 2025

Le Conseil municipal réuni sous la présidence (1) de MME Régine DELPLACE délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2024 dressé par M. Jean-Luc TILLARD après s'être fait

présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré,

après s'être fait présenter le compte de gestion dressé par le comptable, visé et certifié par l'ordonnateur comme étant conforme aux écritures de la comptabilité administrative,

1"Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi:

LIBELLE DEPENSE

DEFICIT

29 394,18

OÙ

137 €

affectée à investiss (1068 n-1) 39 259,36 €

29 18€ 137

39 259,36 €

de l'exercice 768 808 827

768 408,26 € 906 667,10 €

897,41 €

172 291,59 €

147 48 €

147 698,48 €

911 956 44 €

940 699,85 € 1054 365,58 €

258,84 24 593,11 € 11 Besoin de financement

Excédent de financement

Restes à réaliser DEPENSES

Restes à réaliser RECETTES

au compte 001 (déficit d'investissement reporté)

compte 001 (excédent d'investissement reporté) €

4

2 800,00 €

Besoin total de financement

Excédent total de financement 0,00 €

2° Constate les identités de valeur avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie,

aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes, et en conséquence, déclare que le compte de gestion dressé par le comptable n'appelle de sa part ni observation ni réserve.

3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

4° Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus en francs et constate l'exactitude de leur conversion en euros,

5° Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement 25 985,11 € au compte 1068 (recette d'investissement)

112 273,73 € au compte 002 (excédent de fonctionnement reporté)

Ont signé au registre des délibérations tous les membres en exercice à l'exception de Virginie Balavoine, Philippe Bolet qui donne pouvoir à Cathering Poudroux, Christophe de Guillebon de Resnes qui donne pouvoir àDelphine < / , \ Capron, Ges

Delanoy )- te dome pau dem Lee TAA pus & cumple do fin ae f Ê LÀ / Le Président, Régine DELPLACE (lors du vote du compte administratif), Eee

a”.

fl Le Président, Jean-Luc TILLARD (lors du vote du compte de gestion et de l'affectation des résultats),

• Les lignes de gestion adoptées par la commune,

• Les divers dispositifs et avantages liés à notre adhésion au CNAS,

• Les participations à venir concernant la garantie maintien de salaire et la prévoyance santé

• L’évolution du régime indemnitaire à définir au préalable avant le 26 mars !

Jean Luc TILLARD

Le 18 février 2025

Le conseil municipal acte les décisions de la commission des ressources.

3. Approbation du compte de gestion, du compte administratif et de

l’affectation des résultats 2024.

La délibération n°2025-01 portant approbation du compte de gestion, du compte administratif et de l’affectation des résultats 2024 est approuvée à l’unanimité des membres présents.

Le compte administratif approuvé est détaillé ci-après ainsi que son programme d’investissement.Article Désignation M57 BP 2024 + DM1 à3 CA 2024 Détail BP 2024

6042 Achat presta° service 40 000,00 € 41 700,91 €

Tous les contrats de services et prestations (banque d'

repas cantines, entrées piscines, sorties alsh, tickets de

manège, balayage des caniveaux, abonnement pour

dématérialisation des délibérations…)

60611 Eau & assainissement 4 500,00 € 3 543,39 € Eau bâtiments communaux

60612 Energie-électricité 32 000,00 € 35 119,47 €

Electricité bâtiments communaux + éclairage public (fact

reçues jusque fin octobre)

60613 Chauffage urbain 8 000,00 € 6 214,43 € Gaz Maison de l'école (factures reçues jusque oct. 202

60621 Combustibles 26 500,00 € 25 285,51 € Fioul bâtiments communaux

60622 Carburants 2 900,00 € 2 545,17 € Carburant véhicules communaux

60623 Alimentation 2 400,00 € 1 976,65 € Gouters + alimentation alsh

60624 Produits de traitement 400,00 € 360,16 € Engrais terrain - RATICIDE

60628 Autres fournitures non stockées 160,00 € 142,70 € produits pharmaceutiques Ecole et ALSH

60631 Fournitures d'entretien 5 000,00 € 4 853,79 € Produits pour entretien des locaux

60632 F. de petit équipement 9 000,00 € 9 152,55 €

Matériaux divers dont fourniture pour rénovation de

l'appartement de la mairie

60633 F. de voirie 100,00 € 535,41 € Signalisation et sel de déneigement

60636 Vêtements de travail 700,00 € 694,40 € vêtements pour personnel tech. + agents école

6064 Fournitures administratives 1 900,00 € 1 860,12 €

papier + fournitures de bureau + fourniture bureau ALS

papier école)

6067 Fournitures scolaires 6 000,00 € 6 356,79 € Ecole et ALSH 5300+700

612 Redevances de cérdit-bail 12 400,00 € 12 375,94 € Location copieurs mairie + école payé jusque fin fév; 20

613 Locations 415,00 € 413,71 €

61521 Entretien de terrains 0,00 € 0,00 € Taupier prestation forfaitaire

615221 Bâtiments publics 3 500,00 € 3 058,84 € Dépannages chauffage et électricité

615231 Voiries 1 900,00 € 1 920,00 € Débroussaillage

615232 Réseaux 3 020,00 € 3 007,79 € Eclairage public

61551 Entretien matériel roulant 3 000,00 € 2 944,70 € Contr. Techn. + Réparations sur les véhicules

Section de Fonctionnement / Dépenses

Article Désignation M57 BP 2024 + DM1 à3 CA 2024 Détail BP 2024

61558 Entretien autres biens mobiliers 1 050,00 € 1 021,67 € Réparation petit matériel + informatique

6156 Maintenance 16 000,00 € 14 961,96 €

Extincteurs, copieurs + copies, informatique, Téléphonie,

SOCOTEC + logiciel périscolaire

6161 Assurance multirisque 9 350,00 € 9 328,13 €

Villasur 2025: 1 2 097,26

Bâtiments communaux, véhicules, élus et collaborateurs

Tous documents imprimés dont partitions écoles de musi

1 150,00 € Aide formation BAFA Adoac

Participation financière aux frais de la FDE pour le group

de commandes électricité inférieur à 36KVA + gaz

Indemnités régisseurs : Mme Le Bossé + indemnité de 10

congés payés pour le personnel non titulaire de remplac

11 000,00 € droit des sols CUA + participation médiathèque et école d musique de Dainville + Cartes Artis et pass jeune

adhésion fédé musique + inscription examen fin d'année

partitions de musique

Buffets + fleurs cérémonies patriotiques et mariages dt

pour CCAS en prévision

8 500,00 € papier état civil + livrets de famille

624 Transports de biens et transports collectifs 1 900,00 € 1 639,00 € transports ALSH

625 Déplacements et missions 200,00 € 208,32 €

Remboursement frais de déplacement au pers. (régisseu

formations)

Timbres + RAR

8 000,00 € Téléphonie fixe (mairie, école, cantine, SP, vestiaires, ma de l'école) mobile service technique, Fax, Internet mairie

627 Services bancaires et assimilés 170,00 € 148,87 € Frais ANCV chèques vacances + payfip CB périscolaire

6281 Concours divers 260,00 € 252,75 € Cotisation village patrimoine

6288 Autres services extérieurs 1 400,00 € 780,74 € RAM

635 Impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 370,00 € 272,00 € Taxe foncière des propriétés communales

637 Autres impôts & taxes 570,00 € 426,42 € Taxe AFR SACEM

TOTAL 011 Charges à caractère général 223 715,00 € 223 610,70 €

618 Divers

626

622 Rélmunérations d'intermédiaires et honoraires

623 Publicités, publications, relations publiques

Frais postaux et frais de télécommunications

1 250,37 €

13 892,43 €

7 098,86 €

8 266,75 €Article Désignation M57 BP 2024 + DM1 et 2 CA 2024 Détail BP 2024

Cotisation obligatoire au fonds national d'aide au logemen

Cotisations aux CNFPTet CDG62 tous personnels

cot. Solidarité autonomie URSSAF

6411 Personnel titulaire 238 400,00 € 238 034,58 €

Ce poste intègre la régularisation du traitement d'un agen

à requalification d'un CMO en CLM + la prime inflation

6413 Personnel non titulaire et titulaire régime Ircantec 70 000,00 € 68 710,02 €

Prof. De musique non tit, et remplaçants + renforcement

personnel service périscolaire - ALSH hiver, printemps, é

semaines) et automne + prime inflation 770

URSSAF cotisations patronales

CNRACL et IRCANTEC : cotisations patronales caisses d

retraites dt régule charges patronale requalification d'un C

en CLM

Cotisation chomage personnel non titulaire

Garanties statutaires du personnel correspond au prévis

2024 + régule suivant déclaration masse salariale 2023

(22676,21€)

Cot. Ob. Fonds national de compensation au suppl. familia

Médecine du travail

CNAS (2821€) + bon noël (18*75)+ participation maintien

salaire + cotisations RAFP patronales + rémunération

exonérée

648 Autres charges de personnel 100,00 € 0,00 € Frais médicaux AT

TOTAL 012 Charges de personnel et frais assim ilés 473 050,00 € 470 384,71 €

7391112

Dégrèvement de taxe d'habitation sur les

logements vacants

181,00 € 181,00 €

7392221

Fonds de péréquation des ressources

communales et intercommunale

2 346,00 € 2 346,00 €

part contributive

TOTAL 014 Attenuations de produits 2 527,00 € 2 527,00 €

23 Virement section investissement 38 263,48 € 0,00 € Le virement ne fait pas l'objet d'une écriture comptable

TOTAL 023 Virem ent à la section d'investissem ent 38 263,48 € 0,00 €

65138 Autres secours 1 000,00 € 1 000,00 €

65311 Indemnités de fonction 39 760,00 € 39 759,18 €

65313 Cotisations de retraite 1 690,00 € 1 686,32 € IRCANTEC

65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 4 250,00 € 4 231,28 € Cotisation sociales URSSAF du Maire

65315 Formation 400,00 € 402,00 €

653172

Cotisations au fonds de financement de

l'allocation de fin de mandat 100,00 € 0,00 € Cotisation nouvelle depuis 2022

6541 Créances admises en non-valeur 245,90 € 245,90 € Admission en non valeur dette de plus de deux ans

65748 autres personnes de droit privé 13 910,00 € 13 910,00 € Subvention aux associations

65888 Autres charges diverses de gestion courante 10,00 € 0,32 €

Ajustements centimes retenue à la source élus rembours

acompte filet inflation

TOTAL65 Autres charges de gestion courante 61 365,90 € 61 235,00 €

633

Impôts, taxes et versements assimilés

sur rémunérations

(autres organismes) 7 350,00 €

149 000,00 €

8 200,00 €

6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance

6470 Autres charges sociales 8 178,60 €

7 297,07 €

148 164,44 €

Article Désignation M57 BP 2024 + DM1 et 2 CA 2024 Détail BP 2024

66111 Intérêts réglés à l'échéance 10 650,00 € 10 616,85 € intérêt de la dette 10 393,22€ + Intérêt prêt relai 250€

TOTAL 66 Charges financières 10 650,00 € 10 616,85 €

673 Titres annulés sur exercices antérieurs 125,00 € 0,00 €

TOTAL 67 Charges spécifiques 125,00 € 0,00 €

681

Dotations aux amortissements, aux

dépréciations et aux provisions - Charge de

fonctionnement

34,00 € 34,00 € Amortissements + 20% du montant des créances de plus

ans

686

Dotations aux amortissements, aux

déopréciations et aux provisions - Charges

financières 0,00 € 0,00 €

Amortissements pénalités de renégociation de l'emprunt s

ans soit de 2016 à 2023

TOTAL 042 Opérations d'ordre entre sections 34,00 € 34,00 €

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 809 730,38 € 768 408,26 €Section de Fontionnement / Recettes

Article

BP 2024 + DM1

et 2 CA 2024 Détail BP 2024

002 Résultat de fonctionnement reporté 97 839,14 € 0,00 € L'excédent ne fait pas l'objet d'une écriture comptable

TOTAL 002 Résultat de fonctionnem ent reporté 97 839,14 € 0,00 €

6419 Remb. rémunérations de personnel 61 160,00 € 64 431,63 €

6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale 0,00 € 0,00 €

TOTAL 013 Atténuation de charges 61 160,00 € 64 431,63 €

7013 Vente de produits résiduels 0,00 € 0,00 €

70311 Concessions dans les cimetières 175,00 € 175,00 € Concessions au cimetière

70312 Redevances funéraires 0,00 € 0,00 €

7032

Droits de permis de staionnement et de location

sur la voie publique, les rivières, ports et quais

fluviaux et autres lieux publics 5 700,00 € 5 703,99 €

Redevance d'occupation du domaine public Téléphonie et

réseaux + commerçantsOrange + Friterie seguin + SFR +

Répartiteur GrDF + carrefour

70388 Autres redevances et recettes 0,00 € 0,00 € Panneau à message variable

7063 Redevances et droits des services à caractère

sportif et de loisirs 24 000,00 € 24 048,80 € Participation musique + ALSH

7067

Redevances services périscolaires et

enseignement 82 000,00 € 87 160,49 €

Redev. scolaires (Monchiet, Basseux, Bailleulval) Régies

cantine et garderie -

7088 Autres produits activités annexes 0,00 € 918,00 € Régie Pass jeune et vente d'ouvrage

TOTAL 70 Prod. Services, dom aine, ventes diverses 111 875,00 € 118 006,28 €

73211 Attribution de compensation 66 804,00 € 66 798,43 €

CUA (équiv. De la Taxe prof. perçue avant l'adhésion à la C

+ TCCFE)

73212 Dot. de solidarité communautaire 55 099,00 € 55 099,00 € CUA (= répartition du "surplus" de taxe prof.)

73221 FNGIR 851,43 € 857,00 € fngir

732221

Fonds de péréquaution des ressources

communales et intercommunales 16 108,00 € 16 108,00 €

TOTAL 73 Im pôts et taxes 138 862,43 € 138 862,43 €

Article

BP 2024 + DM1

et 2 CA 2024 Détail BP 2024

73111 Taxes foncières et d'habitation 274 991,00 € 273 229,00 € Fiscalité locale TH TFB TFNB suivant 1259 augmentée de 1,5%

73118 autres contributions directes 1 298,00 € 1 298,00 €

73123

Taxe additionnelle aux droits de mutation

ou à la taxe de publicité foncière 24 198,00 € 24 198,23 €

TOTAL 731 Fiscalité locale 300 487,00 € 298 725,23 €

74111 Dotation forfaitaire des communes 55 350,00 € 55 350,00 € Montant notifié 2024 : 55 350€

741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 83 468,00 € 83 468,00 €

montant 2024 83 468€ (Bourg centre 65 988 + péréquation : 17

480€)

741127 Dontation nationale de péréquaution (DNP) des communes3 535,00 € 3 535,00 € montant 2024 : 3 535€

742 Dotation aux élus locaux 255,00 € 255,00 € montant 2023 : 255€

744 FCTVA 1 041,87 € 1 041,87 € sur montant notifié et perçu

74718 Autres 310,00 € 565,61 € service minimum d'accueil grèves : 1014,30

7473 Subvention département 764,00 € 2 164,00 € Subvention école de musique département du pas de calais

7478 Autres organismes 22 000,00 € 21 996,78 € Prestations CAF

74833

Etat - Compensation au titre des exonérations

de taxes foncières 3 295,00 € 3 295,00 € Notifiée mars 2024

748388 Autres 0,00 € 8 727,00 € Protection des élus filet inflation

TOTAL 74 Dotations et participations 170 018,87 € 180 398,26 €

752 Revenus des immeubles 4 065,00 € 4 665,00 € locations salle polyvalente + 23 rue de la gare

75888 Produits divers de gestion courante 3 200,00 € 3 717,13 € Gardiennage béguinage

TOTAL 75 Autres produits de gestion courante 7 265,00 € 8 382,13 €

773 Mandats annulés (exerc; antérieur) 0,00 € 0,00 €

TOTAL 77 Produits spécifiques 0,00 € 0,00 €

781

Reprises sur amortissement, dépréciations et

provisions 22,00 € 22,00 €

TOTAL 042 Opérations d'ordre entre sections 22,00 € 22,00 €

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 887 529,44 € 808 827,96 €Article Désignation

BP 2024 + DM1

et 2

Simulation CA

au 31/12/2024

Détail BP 2024

001 Déficit d'invetissement reporté 29 394,18 € 0,00 € Le déficit ne fait pas l'objet d'une écriture comptable

TOTAL 001 Déficit d'invest. reporté 29 394,18 € 0,00 €

4912 Provisions pour créances douteuses 22,00 € 22,00 €

total 040 Opérations d'ordre entre sections 22,00 € 22,00 €

1641 Emprunts en euros 108 651,31 € 108 651,31 € Annuité 2024 58651,31 + prêt relais 50000

TOTAL 16 Rem boursem ent d'em prunts 108 651,31 € 108 651,31 €

2111 Achat de terrain 6 035,05 € 0,00 €

TOTAL OP 11 Achat de terrain 6 035,05 € 0,00 €

2131 Bâtiments publics 700,00 € 0,00 €

2135 Install. Généraldes, agencements, aménagement 2 940,00 € 0,00 €

2183 Matériel informatique/Matériel de bureau et mobilier 0,00 € 0,00 €

2188 Baie vitrée 0,00 € 2 931,37 €

TOTAL OP 12 Mairie 3 640,00 € 2 931,37 €

2188 Autres immo corporelles 2 077,56 € 2 077,56 €

TOTAL OP 14 Voirie 2 077,56 € 2 077,56 €

2131 Construction bâtiments publics 17 660,50 € 16 801,30 €

2181 Installations générales et agencements 2 722,94 € 2 722,94 €

2188 Autres immo corporelles 2 007,93 € 2 007,93 € cf Tableau annexe détaillé

TOTAL OP 16 Autres bâtim ents publics 22 391,37 € 21 532,17 €

2131 Construction bâtiments publics 0,00 € 0,00 €

2184 Matériel de bureau et mobilier 9 108,00 € 5 616,00 €

2188 Autres immo corporelles 0,00 € 0,00 €

TOTAL OP 17 Groupe scolaire 9 108,00 € 5 616,00 €

2183 Matériel informatique 2 150,00 €

2188 Autres immo corporelles 2 150,00 € 2 067,00 €

TOTAL OP 19 Autres m atériels 2 150,00 € 2 067,00 €

183 469,47 € 142 897,41 €

Section d'Investissement / Dépenses

TOTAL DES DEPENSES

Article Désignation

BP 2024 + DM1

et 2

Simulation CA

au 31/12/2024

Détail BP 2024

001 Solde d'exécution d'inv.report - € L'excédent ne fait pas l'objet d'une écriture comptable

TOTAL 001 Solde d'exécution d'inv.report - €

2804181 Biens mobiliers, matériel et études - Organismes publics divers- € - € amortissements

4912 Provision pour créances douteuses 34,00 € 34,00 €

TOTAL 040 Opé, d'ordre entre section 34,00 € 34,00 €

10222 FCTVA 93 560,00 € 93 561,68 € sur montant notifié et perçu

10226 Taxe d'aménagement 6 313,63 € 6 313,63 €

10251 Dons et legs en capital - € - €

1068 Excédents de fonctionnement 39 259,36 € 39 259,36 €

TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 139 132,99 € 139 134,67 €

1322 Région - €

1323 Départements 3 199,00 € 2 243,41 €

13251 Subv. Non transf. GFP de rattachement - € 4 486,40 €

1326 Autres EPL 8 200,00 € - €

138 Autres subventions d'investissement 1 800,00 €

TOTAL 13 Subventions d'inv. 11 399,00 € 8 529,81 €

1641 Emprunts - € - €

TOTAL 16 Em prunts - € - €

021/021 Virement de la section de fonct 38 263,48 € 0,00 € Le virement ne fait pas l'objet d'une écriture comptable

TOTAL 021 Virem ent de la section de fonctionnem ent 38 263,48 € 0,00 €

188 829,47 € 147 698,48 €

Section d'Investissement Recettes

TOTAL DES RECETTESDéfinition des travaux Imp. BP 2024 + DM Réalisé RAR Observation

Achat de terrain 2111 6 035,05 € - € - €

Crédit à réinscire, la transaction ne

s'est pas conclut en 2024

2111 6 035,05 € 0,00 € 0,00 €

TOTAL PROGRAMME 14 6 035,05 € 0,00 € 0,00 €

Définition des travaux Imp. BP 2024 Réalisé RAR Observation

Reliures registre d'état civil 2131 700,00 € - € 700,00 € Réalisé facture payé début 2025

Baie vitrée appartement de l'étage 2188 2 940,00 € 2 931,37 € - €

TOTAL PROGRAMME 12 3 640,00 € 2 931,37 € 700,00 €

Définition des travaux Imp. BP 2024 Réalisé RAR Observation

Installation d'un mât d'éclairage au stade 2188 2 077,56 € 2 077,56 € - €

2188 2 077,56 € 2 077,56 € - €

TOTAL PROGRAMME 14 2 077,56 € 2 077,56 € 0,00 €

Définition des travaux Imp. BP 2024 Réalisé RAR Observation

Baie de brassage 2181 2 722,94 € 2 722,94 € - €

TOTAL installations générales 2181 2 722,94 € 2 722,94 € - €

Ravalement de la façade 231 13 460,50 € 13 460,50 € - €

Clôture entre 23 et 25 rue de la gare 231 4 200,00 € 3 340,80 € - €

TOTAL Immobilisations en cours 17 660,50 € 16 801,30 € - €

Alimentation électrique Parc-Jardin 2183 1 435,43 € 1 435,43 € - €

Remplacement enceinte et cordon SP 2183 572,50 € 572,50 € - €

TOTAL matériel de bureau et mobiliers 2 007,93 € 2 007,93 € - €

TOTAL PROGRAMME 16 22 391,37 € 21 532,17 € 0,00 €

REALISATION DU PROGRAMME D'INVESTISSEMENT BUDGET 2024

Programme 11 Achat de terrains

Programme 12 Mairie

Programme 14 Voirie

Programme 16 Autres bâtiments

Définition des travaux Imp. BP 2024 Réalisé observation

Ecran numérique interactif fixe juin 2024 2184 2 808,00 € 2 808,00 € - €

Ecran numérique interactif fixeoctobre 2024 2184 2 808,00 € 2 808,00 € - €

Provision pour remplacement d'un ENI mobile en classe de

CP 2184 3 492,00 € - € 3 492,00 € Livré début 2025

TOTAL 2184 9 108,00 € 5 616,00 € 3 492,00 € - €

TOTAL PROGRAMME 17 9 108,00 € 5 616,00 € 3 492,00 €

Définition des travaux Imp. BP 2024 Réalisé Observation

Vidéoprojecteurs SP + association 2188 2 150,00 € 2 067,00 € - €

TOTAL 2188 2 150,00 € 2 067,00 € 0,00 €

TOTAL PROGRAMME 19 2 150,00 € 2 067,00 € 0,00 €

TOTAL GENERAL 45 401,98 € 34 224,10 € 4 192,00 €

SUBVENTIONS ET PRODUITS DE CESSION Imp. BP 2024 Réalisé RAR Observation

Conseil départemental FARDA travaux comp espace

communal 1323 3 199,00 € 2 243,41 € 900,00 €

TOTAL 1323 1323 3 199,00 € 2 243,41 € 900,00 €

Fonds de concours CUA espace communal travaux comp. 1326 6 400,00 € 4 486,40 € 1 900,00 €

Fonds d'investissement local Crédit agricole 1326 1 800,00 € 1 800,00 € - €

TOTAL 1326 1326 8 200,00 € 6 286,40 € 1 900,00 €

TOTAL DES SUBVENTIONS 11 399,00 € 8 529,81 € 2 800,00 €

RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS BUDGET 2024

Programme 19 Autres matériels

Programme 17 Groupe scolaire4. Informations diverses

a) Point recensement

Le bilan du recensement est présenté aux membres du conseil municipal.

Le recensement débuté le 16 janvier 2025 a été clôturé le 11 février 2025.

Les résultats sont les suivants :

Résultats 2025 Rappel 2019

Résidences principales 448 396

Logements occasionnels 8 3

Résidences secondaires 1 0

Logements vacants : 69 (dt 57 rue du

bosquet)

28

Bulletins individuels 1 004 969

Fiches logement non enquêté 3 16

Nombre supposé de personnes résidant dans les

logements non enquêtés

5 28

Total des logements d’habitation 529 443

Taux de réponse par internet 99.7% 46%

Montant de la dotation de l’état 1 802€ 1 839€

a) Charge de travail des agents recenseurs

Les agents recenseurs ont consacré 138h30 au recensement. Ce temps de travail comporte :

• 2 matinées de formation (18h),

• La tournée de reconnaissance (12h),

• La préparation à domicile des enveloppes à distribuer dans les foyers (11h)

• La tournée de distribution de la lettre aux habitants et de la notice internet (6h),

• La présence aux permanences à destination du public (10h),

• Le pointage du retour des questionnaires par internet réalisés par les habitants,

• Les tournées de relance à domicile (jusqu’à 5 passages pour certains foyers)

• Le temps passé avec les 40% de la population ayant eu besoin d’un accompagnement au

recensement par internet (à domicile, en mairie ou par téléphone).

Sur ces bases objectives, le total des heures rémunérées aux 3 agents recenseurs représente un

montant brut de 1 756.14€ auxquelles s’ajoutent les charges patronales pour un montant de 611.30€

soit un coût total de 2 367.44€. La part à charge de la commune non couverte par la dotation

nationale se monte à 565.44€.

Le conseil municipal prend acte de cette communication. Il est souligné la qualité du travail fourni

par les agents recenseur qui a permis une quasi exhaustivité du recensement de la population.

II. TRAVAUX

1. Point sur les travaux en cours et à venir

a) Programme de travaux voirie CUA 2025

M. le Maire rend compte au conseil municipal de la rencontre qui a eu lieu avec les techniciens du service voirie de la Communauté Urbaine d’Arras pour acter le programme de travaux voirie en 2025 par la CUA. Le document de synthèse illustré est présenté aux élus qui font part de leur remarques, reprises sous les diapositives correspondantes. Etant précisé que suite aux sollicitations des riverains concernant la vitesse et le stationnement il sera nécessaire deAtrtas

see Mise en sens unique - Propositions

dati Résidence La Courtillière

Mi et rue de l’Epérance

* 29 places de Ex, Ro (5-2 em)

stationnement

Résidence la

Courtillière et

mise en sens

unique

* Rue de

l’'Espérance, 15

places de

stationnement et

mise en sens

unique

programmer la mise en place de signalisation au sol et verticale dans l’ensemble de la commune (zone 30 et sens de circulation).É _ /, f #F Æ

ces Rue de l'Espérance - Résidence SAPHIR Urbaine

\4,

ATTAS 7 É Résidence SAPHIR UrbaineAA Limitation de vitesse

Existant Zone 30 Limite 3

+: Zone 30 Propositions QE

n |

ae Rue des Ecoles — RD7 roaince Arras = BEAUMETZ LES LOGES - RD7

ne À 22/01/2025

—

° Création d’un

mini giratoire

bombé de 5 md

diamètre

+ _ Réalisation soit

vacances d'avril

soit début

vacances d'été.Urbaine

A RD7 — Rue de la Gare

qqs RD7 — Rue de la Gare

#0

À

* Zone 30 depuis le

carrefour RD7-

RD34

° Feux à la

véloroute,

° _ Chaussidou entre

la véloroute et la

RN25

RTS

Remarque : le chaussi-doux pourrait-il être prolongé jusqu’au 23 rue de la gare voire au 27.

Feu trop proche de chez MiserolleATTaS RD7 — Rue de la Gare Urbaine

RE |

ATTAS RD7 — Rue de Simencourt Urbaine ; 7 © D 76 VAE /

Remarque : Est-ce possible de prolonger ce dispositif rue de Simencourt au-delà du giratoire en direction du cimetière et d’en créer rue des écoles du giratoire jusqu’au dos d’âne ?

Les remarques formulées par le conseil municipal seront soumises à l’avis du service voirie de la CUA.M. le Maire précise :

• Que la réunion publique pour les travaux de la RN25 annoncée lors de la cérémonie des vœux en février 2025 sera programmée après les vacances de printemps.

• L’armoire Enedis permettant l’alimentation des futures bornes de rechargement des véhicules électriques a été récemment installée.

M. Travaux communaux

• Appartement : compte-tenu de l’état d’avancement, restent à finaliser les travaux de peinture, il est envisagé d’engager d’ici le conseil municipal de fin mars, le diagnostic et l’estimation du bien pour une remise en location si possible en mai 2025.

• Le programme d’investissement 2025 sera soumis et arrêté par la commission travaux.

III. AFFAIRES SCOLAIRES, SOCIALES ET JEUNESSE, ACTIONS CITOYENNES

1. Point d’information suite au conseil d’école du 25 février 2025

Dans l’attente du compte-rendu de Mme la Directrice de l’école, Mme Debasseux, adjointe au maire à la jeunesse porte à la connaissance du conseil municipal les principaux éléments évoqués lors de la dernière réunion du conseil d’école.

1 – Approbation du compte rendu du 1er trimestre (11/24).

2 – Point sur les effectifs actuels : 131 élèves à ce mardi, 9 élèves sont partis depuis la rentrée de septembre mais 5 enfants (une nouvelle famille ) vont arriver dans les jours prochains , l’effectif sera donc de 136 élèves.

Pour les inscriptions de la prochaine rentrée Mme Thuillier a défini l’organisation suivante : A partir du 3 avril les nouveaux parents pourront avoir un rendez-vous les jeudis. Un livret d’accueil va être réalisé pour les nouveaux enfants de maternelles avec de nombreux renseignements ainsi que de précieux conseils.

3 – point PPMS : L’école doit être équipée de malles PPMS dans chaque espace de confinement, dans ces malles nous devons trouver des éléments obligatoires (fiches, tableau d’effectifs vierge, copie de fiche de mission, plan etc…. Ainsi que du matériel, de l’eau, une trousse de premier secours, etc. La secrétaire générale de mairie s’en occupe prochainement.

Des exercices ont été réalisés, attentats et confinements. Un nouvel exercice se cacher et évacuer sera réalisé le jeudi 13 mars et un autre aura lieu ultérieurement avec le major (en attente de la date), prochainement aura lieu également un exercice incendie.

4 – point sur le montant de la coopérative scolaire à ce jour : 5 681.68 euros (en début d’année 7 292 euros mais des achats ont été réalisés pour chaque classe, des frais divers ont eu lieu, des paiements obligatoires (assurance) ont été réglés, des abonnements à des revues ainsi que des enveloppes pour diverses confections à l’occasion de fêtes ont été attribuées à chaque maitresse au prorata du nombre d’élèves par classe).

Le 28 mars les photos de classe auront lieu.

5 – le projet école (dure 4 ans) : il a été retravaillé les axes restent les mêmes mais évoluent • 1 – réussite de tous les élèves : technique d’apprentissage, adaptation à chacun, exercices ajustés, utilisation du numérique, formation de groupes de besoin, stage de remise à niveau pendant les vacances, développement du tutorat par les enfants (entraide), programmation d’apprentissages communs, autoévaluation, intensification du travail sur le vocabulaire, travail sur la lecture avec mise en place des quarts d’heures lecture.• 2 – bien-être des élèves : - favoriser les échanges école/crèche, accueil approfondi des futurs inscrits (tous petits) aider les élèves à vivre ensemble au quotidien, travailler sur les conflits sur le respect, développement d’ateliers sur le vivre ensemble

• 3 – éco responsabilité/place des parents : projets « nature », conseil enfants, les citoyens dans la vie scolaire (médiateurs à partir du CE2) , installation de coins zen, renforcement alliances parents/équipe éducative, entretiens réussites avec les familles ( problèmes divers)

• 4 – construire un parcours éducatif et culturel : parcours citoyens (recyclage divers), piafs dans ma rue, actions diverses.

• 6 – Projets, manifestations, actions : interventions régulières du RASED (réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) quand cela sans fait sentir. Le PPRE (programme personnalisé de réussite éducative) est mis en place pour chaque élève quand on relève que des connaissances et des compétences ne sont pas maitrisées à la fin d’un cycle. APC : nouvelle organisation pour éviter une saturation de l’élève (thèmes différents avec d’autres enfants)

Des évaluations du CP au CM2 ont eu lieu.

Manifestations réalisées : les sorties piscine, les journées « non au harcèlement », la participation au 11 novembre, sortie à Cité Nature pour les CM1, CM2 (2 classes), ateliers divers sur la préhistoire, avec manipulation terre cuite pour atelier poterie et travail sur le ‘intervention du CPIE. La sortie à la MONSTRA a été reportée en raison des intempéries.

Actions collectives : des engagements sont pris en fonction du climat scolaire, un conseil des enfants trois fois l’an a lieu dorénavant. Le premier a fait remonter des demandes spécifiques (réassort de jeux dans les malles extérieures, réalisation d’affichages pour le tri, affichage dans les toilettes, mise en place d’une journée sans jeu apprendre à s’occuper différemment, réalisation d’un banc de l’amitié, les enfants aimeraient installer des jardinières et demande le renouvellement de la terre dans les pots existants afin de faire rapidement des plantations, ils parlent également d’une haie (pour le futur) pour les oiseaux.

Il y a eu l’intervention du CPIE ville de l’Artois (association d’éducation à l’environnement) pour le chalenge planète…, un travail sur Madagascar, sa faune et sa flore, son éco-tourisme ses animaux, l’ouverture sur le monde extérieur pour ensuite débuter un travail de protection environnementale sur l’école.

Les clowns de l’espoir ont fait également une intervention. En mars aura lieu le carnaval.

Le projet « piaf dans ma rue » avance il y a eu l’installation de mangeoires, des caméras ont été installées de début janvier aux vacances de février. Constat de peu d’oiseaux mais depuis l’installation de boules de graines dans les arbres de la cour, sont arrivées de nouvelles espèces. Maintenant un traitement des photos est en cours pour une expo en juin/juillet. L’étape suivante de ce projet est l’observation du déclin de la bio diversité. Mme Amossé demande les coordonnées du photographe qui était intervenu il y a quelques années.

Le 7 mars à 15h45 aura lieu la remise des permis piéton, si la déco du banc est terminée il y aura également son inauguration.

Le 14 mars une intervention avec la CUA aura lieu pour 3 classes sur le savoir rouler à vélo avec sortie route pour les CM.

Le 8 mai les enfants volontaires interviendront pour les célébrations, l’organisation différera légèrement de celle du 11 novembre. Je reprends contact avec Mme Thuillier avant le jeudi 3 avril afin de pouvoir communiquer, sur cette intervention, au programme distribué dans toutes les boites beaumésiennes.

Le permis internet aura lieu en juin.Une sortie à la découverte d’ARRAS (son histoire son patrimoine) aura lieu le 06 mai pour les CM1 et CM2, avec visite du beffroi et du théâtre.

Les CE2 et CE1 iront à Sains-en-Gohelle sur les terrils le matin et l’après-midi au musée du Louvre Lens.

Le 10 juin les maternelles iront à la ferme le clos st Vaast le matin et l’après-midi ils feront une balade dans le village.

L’expo annuelle sera reconduite en fin d’année scolaire.

La fête de l’école aura lieu le 21 juin.

La passerelle crèche/école sera renforcée.

Des remerciements ont été exprimés pour tous les travaux réalisés et les travaux à venir (terre dans les pots)

Elisabeth Debasseux, le 25 février 2025

2. Point école municipale de musique

Monsieur le Maire passe la parole à Mme Bécourt, responsable de l’école municipale de

musique.

Elle rappelle qu’une réunion de service est désormais organisée durant les vacances d’automne,

de d’hiver et de printemps avec l’équipe de professeur. Les principaux éléments à retenir sont

détaillés ci-après :

• Concert des Manches en folies à l’auditorium des Louez-Dieu du 29 novembre 2024

Une prestation collaborative dans une très beau lieu avec une sonorisation de qualité. Ne

jamais oublier de rappeler que la création du collectif des manches en folies a été de

l’initiative de notre professeur Frédéric Ficheux.

• Concert des familles à l’école de musique de Dainville du 20 décembre 2024 sur

invitation de Raphaël Limousin, directeur.

Bilan très positif : les élèves participants étaient ravis et l’accompagnement par les

parents reste une très bonne idée pour intéresser l’élève et son (ses) parents. L’avoir en

mémoire pour une prochaine programmation au sein de notre école

• Une Audition de toutes les classes est programmée le samedi 1er mars à 17h30 à la salle des associations sera délocalisée à la salle des fêtes en raison du nombre important d’élèves participants (cf. affiche calendrier institutionnel)

• Week-end musical Jazlab/conservatoire/commune du 7 mars 2025 - Même formule que les années précédentes (cf. calendrier institutionnel)

• Comité technique d’évaluation de projet - Schéma des enseignements artistiques du mardi 25 mars de 9h30 à 12h30 organisé par le Département du Pas-de-Calais • Concert des manches en folies le dimanche 18 mai à Haute Avesnes

• La proposition d’organiser des examens intra-cycles avec l’école de musique de Dainville est retenue. La date reste à définir

• Les examens de fin de cycle sont programmés à St Nicolas le dimanche 8 juin en journée. Le centre d’examen aura désormais en charge l’évaluation des fins de 2ème cycle instrument et tous les niveaux du 3ème cycle instrument et FM.

DONC les écoles auront désormais en charge l’évaluation des fins de 1er cycle FM et instrument et fin de 2ème cycle FM

Acte est pris de cette nouvelle organisation qui risque de dévaloriser les diplômes de nos écoles d’où l’intérêt de mutualiser les jurys d’examen avec d’autres écoles • Fête de l’école de musique le 29 juin à 15h - Thème «Vive les vacances » • Mme Thuillier, directrice de l’école a émis un avis favorable à une présentation par les professeurs des instruments de musique proposés à l’enseignement en y associant les écolier musiciens.• Portes ouvertes de l’école de musique le samedi 30 août 2025 de 9h à 11h suivie de 11h à 12h de la réunion de rentrée pour les parents d’élèves.

• Soirée « cabaret – musique moderne » le samedi 13 décembre 2025 en soirée par les Elèves des écoles de musique de Beaumetz-les-Loges et Saint-Nicolas les Arras voire d’autres écoles de musique.

• Vendredi 16 janvier 2026 à 19h – Vœux du maire avec prestation de l’école de musique en introduction de la cérémonie

• Re création de la Pièce de théâtre - revue d’actualités« C’est beau… mais… ! » le week- end des 18 à 20 septembre 2026 – certains élèves et professeurs pourraient y être associés.

• Autres points abordés

• Chauffage – point sur la programmation fait

• Demande de matériel : le point est fait sur le matériel de l’école de musique

o Le piano numérique a 15 ans. Plusieurs notes aigües se coincent

régulièrement, et il a fortement souffert des voyages entre l’école,

l’église et la salle polyvalente. L’idéal serait de disposer d’un piano droit

mécanique pour les cours et l’apprentissage des élèves pianistes. Myriam

se renseigne sur les tarifs.

o Grâce à la dotation de l’ASL, nous sommes désormais équipés d’ampli

guitare, il serait bien d’investir dans un ampli synthé (actuellement nous

sommes tributaires de la disponibilité d’un ampli qui appartient à Cathy).

o Encadrer certaines grandes affiches pour les installer dans les salles de

cours + installer une étagère dans la salle de cours de piano (Cathy

demande aux agents techniques de voir pour l’installation avec Myriam).

• Prochaine réunion : le Vendredi 11 avril de 9h à 11h.

3. Bilan de l’accueil de loisirs d’hiver

Ce point est reporté à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

4. Informations diverses

IIII. AFFAIRES GENERALES

1. Point sur la qualité de l’eau potable distribuée dans la commune

Comme indiqué par M. le Maire à l’occasion du conseil municipal du 27 novembre dernier, ci-dessous

un état des lieux de la présence des nitrates dans l’eau potable distribuée sous la responsabilité de

Véolia.Quelques éléments de réponse

QNormes de 50 mg/L

>Déclenche une simple recommandation émise par l'ARS en cas de dépassement (femmes enceintes et nourrissons)

Ÿ Antérieurement, il y avait restriction d'usage et distribution d’eau en bouteille

QDes valeurs qui dépassent légèrement ou fleurtent la norme : > En 2020 : Mont St Eloi

Ÿ Mitigeage avec eau de Méaulens (2022)

> Depuis 2024 : Beaumetz les loges, Basseux, 8 communes alimentées par Boisleux St Marc, Ransart

Ÿ Court terme :

* surveillance renforcée de l'évolution car forte augmentation depuis 2 ans en lien avec les fortes pluies hivernales. Quid des évolutions prochaines ?

“Information relayée sur le site de la CUA pour les usagers et renforcement si nécessaire selon l’évolution des nitrates

Y Moyen terme : études pré opérationnelles pour envisager des interconnexions Ÿ Long terme : lancement de diagnostics (DTMP) pour définir l’origine des nitrates (agricole ?) préalable à des contrats d'actions pour la reconquête de la qualité de la ressource en eau (CARE)

2. Compte-rendu de la réunion du comité de centre

Il s’agissait d’un point annuel concernant les effectifs, l’organisation et la formation des sapeurs-

pompiers volontaires. M. de Guillebon de Resnes représentait la commune.

3. Informations diverses

a) Restitution de l’étude sur l’analyse du potentiel de développement économique concernant la commune de Beaumetz-les-Loges financée par l’ANCT

M. le maire informe le conseil municipal :

« A l’occasion des vœux, j’ai commenté quelques éléments du futur livrable de l’étude réalisée par le

« Nouveau territoire » pour le compte de l’ANCT.

J’ai en possession un premier extrait des résultats et en fonction des informations données, il est fort

probable que nous allons pouvoir présenter le résultat de cette étude à l’occasion de notre conseil

municipal du 26 mars ».

V. Urbanisme et habitat

1. Point sur les opérations d’habitat en cours – Informations en séance

• Lotissement Maison et cités – Rue des Loges

M. le Maire fait part à l’assemblée de la bonne avancée du chantier. La commune devrait être

associée aux prochaines réunions de chantier.

• Lotissement de la Rue du Bosquet – Etat d’avancement des programmes M. le Maire porte à la connaissance du conseil municipal le mail qu’il a adressé au responsable du chantier le 23 février.

« Bonjour Mr THERY,

Au fil de mes déambulations ce samedi et dimanche je vous confirme photos prises ce jour par

mes soins que le chantier est « en libre-service » et accessible à tout « quidam » sans restriction.

La tenue et le suivi ne sont pas à la hauteur d’un chantier de cet ampleur : j’ai de plus constaté

que les deux portes sur la nationale sont désolidarisées de leurs supports et ce probablement depuis

« un certain temps » ; en tout état de cause on ne peut mettre en avant des travaux le samedi et ledimanche et je suppose que si tel était le cas la consigne est de fermer systématiquement les portes

après départ de la dernière entreprise !

Par ailleurs la porte côté rue des écoles est ouverte en permanence.

Suite à notre réunion de vendredi je reste sur mon sentiment d’un chantier en « déshérence »

J’attends donc des actes et décisions concrètes pour me rassurer !

Par précaution je rends destinataire de ce message la brigade de gendarmerie de Beaumetz les

Loges

Bien cordialement

Jean Luc TILLARD

Maire de Beaumetz les Loges

VP de la Communauté Urbaine »

2. Numérotation Rue de la Briqueterie et habitations nouvelles

La délibération n°2025/02 portant numérotation d’habitations – Rue de la Briqueterie et Rue de

Simencourt est approuvé à l’unanimité des membres présents.

M. le Maire donne lecture du rapport suivant :

Un permis de construire a été délivré pour permettre la construction de 4 habitations nouvelles rue

de la Briqueterie qui nécessitent d’être numérotées.

Pour conserver une cohérence, il est nécessaire procéder à la « renumérotation d’une partie des

logements de cette rue.

Une maison individuelle.

Une maison individuelle en cours de construction rue de Simencourt nécessite d’être numérotée.

Le conseil municipal après en avoir délibéré :

• Décide de numéroter les habitations de la rue de la Briqueterie suivant le schéma suivant :Proposition de nouvelle numérotation

A

. ‘D

… …

+

• Dit que cette nouvelle numérotation s’appliquera au 1er juin 2025 pour permettre aux

riverains occupant les logements numérotés d’engager les démarches pour informer les

organismes intéressés :

• Dit que l’unité foncière constituée des parcelles AA23 et 223 sont numérotés 35 bis Rue de

Simencourt3. Informations diverses

M. le Maire informe le conseil municipal qu’une journée « ateliers PLH » est programmée 11 mars à

Neuville Saint Vaast. La commune y sera représentée par Mme Debasseux accompagnée de la

secrétaire générale de mairie.

VI. Affaires Diverses et informations

1. Bilan du week-end de Noël

Point annulé

2. Point Village patrimoine

L’Assemblée générale de l’Association Nationale Village Patrimoine du 15 mars se tiendra sur le

territoire d’Osartis L’invitation et le programme de la journée sont joints en annexe.

3. Point Comité des fêtes

L’assemblée du comité des fêtes se tiendra le vendredi 21 mars à 20h à la salle des associations.

4. Calendrier institutionnel

Date/Lieu Objet

Mercredi 26 février à 20h30 Conseil municipal

Samedi 1er mars à 17h30 Audition de l’école de musique Salle Julien Berquin Vendredi 7 mars à 20h Concert des ateliers de musique moderne : Jazlab – conservatoire – école de musique

Dimanche 9 mars à 16h Concert du big band avec en 1ère partie l’orchestre à vent cycle 2 du conservatoire d’Arras

Lundi 10 mars à 20h Commission travaux

Vendredi 14 mars à 9h30 Commission communale des impôts directs Samedi 15 mars Journée village patrimoine avec AG l’après-midi sur le territoire Vend des villages d’Osartis

Lundi 17 mars à 20h Commission ressources

Vendredi 21 mars à 9h Bureau municipal

Mercredi 26 mars à 20h30 Conseil municipal

Vendredi 25 avril à 9h Bureau municipal

Mercredi 30 avril à 20h Conseil municipal

L’ordre du jour de la séance du 26 février 2025, étant épuisé et aucun conseiller ne demandant la parole, la séance est levée à 23h45 non sans que Monsieur Maire n’ait remercié chacune et chacun de sa participation active aux débats.

Le maire La secrétaire de séance

• Nombre de membres en exercice : 13

• Présents : 9

• Pouvoir(s) : 3

• Votants : 12 (11 pour le vote du compte administratif)GUITARE, PIANO

ALU LUCE QUIL: :

Samedi 1er mars 2025

NU se

REAUMETZLESLOGES 7 ÉR2

JAZLAB M

de TBeaumelg -les -_| oges

es

- ee

a

un - + Le

TROT N Le

S’INVITE À BEAUMETZ-

LES-LOGES

Dimanche 9 mars à 16h

à la salle polyvalente Julien BERQUIN

de BEAUMETZLES-LOGES

CI

CONCERT:DES

ATELIERS . Levée de rideau Trio de Jazz puis Atelier d'improvisation

Coordination : Frédéric VOLANTI

. Concert de

SES ER AIT

et du Big Band

Pas-de-Calais HEcrpyatnin F3 © un > CONSERVATOIR en ©

e Départemental d'Arras

d'ARRAS Pôle cuturol Saint Flers - 2 rue de ka Doutiéme . 8 dira

ES

®