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Déliberation - DELIB AICA
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB AICA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 21/12/2020
Reçu en préfecture le 21/12/2020
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE atiché le ER DÉPARTEMENT Drôme ID : 026-212600431-20201218-DELIB50 2020-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre de conseillers De la commune de Beauvoisin (Drôme)
+ en exercice : 11 Séance du 18 décembre 2020 à 18 heures 00 + présents : 10
+ votants : 10
+ absents :1
+ exclus : 0 Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de : Christian
THIRIOT, Maire.
Étaient présents :
ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, CORNAND Jean-
Jacques, DRAMAIX Jean-Guy, MORIN Catherine, MARCHAL
Laurence, MILLET Jérôme, THIRIOT Christian, NOUVEL Alain,
LUCIANO Luc.
Excusée : DUMAS Chantal a donné pouvoir à MARCHAL
Laurence
Date de convocation :
11/12/2020
Date d'affichage :
Secrétaire de séance : Laurence MARCHAL
Objet :
Délibération n°50.2020
Attribution de subvention Association AICA La Déroute pour l’année 2020
Monsieur le Maire présente la demande de subvention de l'association AICA La Déroute pour l’année 2020. Monsieur Bruno BLAIN a quitté la salle et n’a pas pris part au vote.
Monsieur le Maire propose l'attribution suivante :
Association Montant Montant Montant
attribué 2019 | demandé proposé 2020
2020
AICA La 200 300 200
Déroute
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Décide d'approuver le montant proposé ci-dessus
- Autorise Monsieur le Maire à verser la subvention à l'association AICA La Déroute.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Publié ou notifié le ||
Acte rendu exécutoire après le dépôt en l
Fait à Beaufoibin, le 18.12.2020
Christian THIRIOT, Mai