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unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Affichage deliberations apres vote 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Affichage deliberations apres vote 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « CŒUR DE LOZERE »
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 1er FEVRIER 2023
N° Délibération Objet Vote
7912/2023-001 Adhésion au CEREMA Approuvé
7913/2023-002 Approbation de l’avenant n°1 au contrat
d’assurance statutaire CNP Approuvé
7914/2023-003 Approbation de l’avenant n°3 au contrat d’assurance de santé collective de la MNT Approuvé
7915/2023-004 Mon centre-ville a un incroyable commerce – attribution d’un lot Approuvé
7916/2023-005
Désignation d’un représentant de la
collectivité au sein du Comité d’Orientation
Stratégique de la SPL AREC Occitanie
Approuvé
7917/2023-006 Groupement de commandes Acquisition de matériel informatique – Adhésion au RESAH Approuvé
7918/2023-007 Tableau des effectifs Approuvé