Procès Verbal - 260117

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Compte-Rendu - 160218

Procès Verbal - 260117 Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune de Rozoy-le-Vieil. Lien du pdf (Procès Verbal - 260117)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque, Département

DU LOIRET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

–––––

Arrondissement DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTARGIS

–––– DE LA COMMUNE DE ROZOY LE VIEIL Canton

DE COURTENAY

Séance du 26 janvier 2017

NOMBRE DE MEMBRES :

Afférents au CM : 11 date de convocation : 09 janvier 2017 En exercice : 11 date d’affichage : 30 janvier 2017 Présents : 09

L’an deux mil dix-sept, le vingt-six janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 09 janvier 2017 en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jacques LASSOURY, Maire.

Étaient présents : Jaques HUC, Anne-Sophie CARBONNELLE, Yvon BARBIER, Yvon BOYER, Jean-Marc BRITEL, Richard CATALIFAUD, Nathalie FLOUR, Christiane FRERE

Excusés et représentés : Micheline VALMORI, Christophe GUYARD Secrétaire de séance : Anne-Sophie CARBONNELLE

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

La séance est ouverte à 19h.

Le procès-verbal du 16 décembre 2016 ne soulevant aucune observation est approuvé à l’unanimité.

I – SIVLO

Le Maire informe le Conseil qu'il a demandé au Président du SIVLO de venir faire une présentation de la structure afin que le Conseil puisse prendre une décision d'adhésion ou non en toute connaissance de cause.

La parole est donc donnée à M. DIGEON, Président du SIVLO

Le Maire remercie M. DIGEON et ses collaborateurs de leur présence et ces derniers quittent la séance à 20h.

Le Conseil Municipal prend le temps de la réflexion et délibèrera lors d'un prochain conseil.

II – Pique-nique rozétain

Le Maire rappelle au Conseil qu'il avait été décidé de faire un pique-nique au printemps avec tous les rozétains.

Le Comité des fêtes n'ayant pas encore fait son planning, il propose qu'une date soit choisie ultérieurement.

Yvon Barbier assisté de Christiane Frère et tout bénévole sont chargés de l'organisation de cette manifestation.

III – Bourse aux plantes

Le Maire rappelle au Conseil que l'année dernière s'était tenue une bourse aux plantes au Pressoir au mois de mars.

Il souhaite que l'on renouvelle l'opération cette année afin de créer de la solidarité.

Cette année, elle se tiendra dans la cour de l'école car le pressoir ne sera pas libre en raison des travaux à l'église.

Christiane Frère et Jacques Huc sont chargés de l'organisation de cette manifestation qui se déroulera le samedi 01 avril de 9h à 12h.IV – Travaux investissement

1/ Demande de subvention au titre de la Dotation d'Équipements des Territoires Ruraux (DETR)

Le Maire expose au Conseil le projet suivant : mise aux normes accessibilité handicapés des bâtiments publics.

Le coût prévisionnel des travaux s'élèvent à 13 786.95 € HT (ce montant peut être revu à la hausse comme à la baisse selon le résultat du marché public)

Le Maire informe le Conseil que ce projet est éligible à la DETR.

Le plan de financement du projet est le suivant :

Montant HT Pourcentage

DEPENSES

Travaux

Total des dépenses

13 786.95 €

13 786.95 €

100%

RECETTES

DETR

Département

Autofinancement

Total des recettes

6 066.25 €

5 018.00 €

2 702.70 €

13 786.95 €

44%

36%

20%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'adopter le projet de mise aux normes accessibilité handicapés des bâtiments publics

DECIDE d'adopter le plan de financement ci-dessus

SOLLICITE une subvention de 6 066.25 € au titre de la DETR, soit 44% du montant du projet pour l’exercice 2017

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier

2/ Demande de subvention au titre du Fonds d'Aide à l'Équipement Communal

Le Maire expose au Conseil le projet suivant : travaux d'aménagement de voirie sur la route de Mérinville.

Le coût prévisionnel des travaux s'élèvent à 22 910 € HT (ce montant peut être revu à la hausse comme à la baisse selon le résultat du marché public)

Le Maire informe le Conseil que ce projet est éligible au titre du Fonds d'Aide à l'Équipement Communal.

Le plan de financement du projet est le suivant :

Montant HT Pourcentage

DEPENSES

Travaux

Contrat de maîtrise d'œuvre

Total des dépenses

22 910.00 €

1 260.00 €

24 170.00 €

95%

5%

RECETTES

Département

Autofinancement

Total des recettes

19 336.00 €

4 834.00 €

24 170.00 €

80%

20%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'adopter le projet de travaux d'aménagement de voirie sur la route de Mérinville DECIDE d'adopter le plan de financement ci-dessus

SOLLICITE une subvention de 19 336 € € au titre du Fonds d'Aide à l'Équipement Communal, soit 80% du montant du projet pour l’exercice 2017

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier3/ Demande de subvention au titre de l'Aide aux communes à faible population

Le Maire expose au Conseil le projet suivant : remplacement de panneaux de voirie, mise aux normes électriques des bâtiments, achat de logiciels.

Le coût prévisionnel des travaux et achat s'élèvent à 6 578.77 € HT (ce montant peut être revu à la hausse comme à la baisse selon le résultat du marché public)

Le Maire informe le Conseil que ce projet est éligible au titre de l'Aide aux communes à faible population.

Le plan de financement du projet est le suivant :

Montant HT Pourcentage

DEPENSES

Panneaux voirie

Mise aux normes électriques

Logiciels

Total des dépenses

483.55 €

3 914.82 €

2 180.40 €

6 578.77 €

100%

RECETTES

Département

Autofinancement

Total des recettes

5 263.02 €

1 315.75 €

6 578.77 €

80%

20%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'adopter le projet de remplacement de panneaux de voirie, mise aux normes électriques des bâtiments, achat de logiciels

DECIDE d'adopter le plan de financement ci-dessus

SOLLICITE une subvention de 5 263.02 € au titre l'Aide aux communes à faible population, soit 80% du montant du projet pour l’exercice 2017

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier

4/ Demande de subvention au titre de l'aide "Zéro pesticides" en zone non agricole

Le Maire expose au Conseil le projet suivant : achat d'un désherbeur thermique et précise que la commune est engagée dans une démarche globale de réduction des produits phytosanitaires.

Le coût prévisionnel de l'achat s'élève à 2 290.00 € HT (ce montant peut être revu à la hausse comme à la baisse selon le résultat du marché public)

Le Maire informe le Conseil que ce projet est éligible au titre de l'aide "Zéro pesticides" en zone non agricole, auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN)

Le plan de financement du projet est le suivant :

Montant HT Pourcentage

DEPENSES

Désherbeur thermique

Total des dépenses

2 290.00 €

2 290.00 € 100%

RECETTES

Eau Seine Normandie

Région (CRST)

Autofinancement

Total des recettes

1 145.00 €

687.00 €

458.00 €

2 290.00 €

50%

30%

20%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'adopter le projet d'achat d'un désherbeur thermique DECIDE d'adopter le plan de financement ci-dessus

SOLLICITE une subvention de 1 145 € au titre de l'aide "Zéro pesticides" en zone non agricole auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie (AESN), soit 50% du montant du projet pour l’exercice 2017 AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier5/ Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) Pays Gâtinais

Le Maire expose au Conseil le projet suivant : achat d'un désherbeur thermique

Le coût prévisionnel de l'achat s'élève à 2 290.00 € HT (ce montant peut être revu à la hausse comme à la baisse selon le résultat du marché public)

Le Maire informe le Conseil que ce projet est éligible au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale Pays Gâtinais

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'adopter le projet d'achat d'un désherbeur thermique SOLLICITE une subvention la plus élevée possible au titre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale Pays Gâtinais pour l’exercice 2017

AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier

6/ Demande de subvention au titre des amendes de police

Le Maire expose au Conseil le projet suivant : remplacement des ampoules au niveau de l'éclairage public afin d'assurer la sécurité de nos enfants qui se rendent à l'école ou qui prennent les cars scolaires.

Le coût prévisionnel de l'achat s'élève à 3 349.50 € HT (ce montant peut être revu à la hausse comme à la baisse selon le résultat du marché public)

Le Maire informe le Conseil que ce projet est éligible au titre des amendes de police auprès du Conseiller Départemental du Canton de Courtenay

Le plan de financement du projet est le suivant :

Montant HT Pourcentage

DEPENSES

Remplacement des ampoules

Total des dépenses

3 349.50€

3 349.50€ 100%

RECETTES

Amendes de police

Autofinancement

Total des recettes

1 674.75 €

1 674.75 €

3 349.50 €

50%

50%

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'adopter le projet de remplacement des ampoules au niveau de l'éclairage public DECIDE d'adopter le plan de financement ci-dessus

SOLLICITE une subvention de 1 674.75 € au titre des amendes de police auprès du Conseiller Départemental du Canton de Courtenay, soit 50% du montant du projet pour l’exercice 2017 AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier

V – Ouverture du quart des crédits d'investissement

Afin de permettre à une collectivité d'honorer ses factures d'investissement avant le vote du budget primitif et permettre ainsi la continuité du service public, le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit, en son article L.1612-1, que le Conseil Municipal peut permettre au Maire "d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement du capital".

En l'espèce, les crédits d'investissement votés au cours de l'année 2016 étaient de 103 450.00 €, hors remboursement de la dette. Le quart de ces crédits autorisé est donc de 25 852.50 €.

Par ailleurs, l'article précité prévoit que cette "autorisation […] précise le montant et l'affectation des

crédits".

Ainsi, il est proposé que soient ouverts les crédits suivants, dans la limite du quart des dépenses

d'investissement réelles prévues sur le budget primitif 2016 :

COMPTE PROPOSÉ OBSERVATION

231 Immobilisations en cours 25 000.00 € Travaux enduits de l'égliseL'article L.1612-1 du CGCT précise que "les crédits correspondants seront inscrits au budget lors de son adoption".

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

AUTORISE à l'unanimité le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, pour un montant total de 25 000.00 €, et dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette AUTORISE le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier

VI – Consommation eau

Le Maire informe le Conseil d'un courrier reçu du Syndicat des Eaux de la Cléry et du Betz nous informant d'une fuite d'eau suite à inondation chez un administré.

Le Syndicat précise dans son courrier que la surconsommation est estimée à 322m3 alors que sa prise d'eau annuelle est d'environ 150m3 en moyenne et qu'il prendra à sa charge à titre exceptionnel 32m3.

Le coût supplémentaire restant à la charge de l'administré est d'environ 580€.

Le Maire demande au Conseil de se prononcer sur une prise en charge partielle ou nulle de cette surconsommation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à 9 voix pour et 2 abstentions de ne pas donner suite à cette demande

VII– Questions diverses

1/ Commissions

Le Maire souhaite que les commissions se réunissent pour travailler sur les différents projets de la commune.

La commission "Travaux" se réunira le 10 février à 14h. Pour rappel, elle est composée de MM. Lassoury, Boyer, Britel et Huc

La commission "Routes-Espaces verts" se réunira le 10 février à 15h30. Pour rappel, elle est composée de MM. Lassoury, Boyer, Guyard, Huc, Mmes Frère et Valmori

2/ Plaque Annyck Deflesselles

Le Maire informe le Conseil que la plaque à la mémoire d'Annyck est arrivée.

Il a été convenu qu'elle serait déposée au cimetière le samedi 11 février à 11h. Toutes les personnes ayant participé seront conviées.

3/ Terrain pour réserve incendie

Le Maire expose au Conseil la nécessité de l'acquisition d'un terrain destiné à poser une réserve incendie car la commune ne dispose pas de la maîtrise foncière pour réaliser ce projet.

Qu'il existe à l'angle de la route d'Ervauville et du Chemin des Bonnes un terrain qui convient à la pause de cette réserve, sa superficie serait d'environ 50m².

Il a été mené une négociation avec la propriétaire. Cependant, la parcelle n'ayant pu être acquise par voie amiable, la commune souhaite avoir recours à la procédure d'expropriation.

Afin d'obtenir la maîtrise totale du foncier, soit par voie amiable, soit par voie d'expropriation, la commune doit solliciter de Monsieur le Préfet l'ouverture d'une enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) ainsi qu'à l'ouverture d'une enquête parcellaire conjointe.

Vu le Code de l'expropriation, articles L11-1 et suivants, articles R11-1 et suivants, Vu le code de l'urbanisme,

Vu le Plan Local d'Urbanisme approuvé le 25 juin 2013,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE à l'unanimité d'acquérir la parcelle de 50 m² nécessaire à la pose de la réserve incendie, soit par voie amiable, soit par voie d'expropriation

SOLLICITE Monsieur le Préfet pour l'ouverture :

- d'une enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - d'une enquête parcellaire conjointe à l'enquête préalable à la DUP4/ Élagage

M. Huc informe le Conseil que la commune a procédé au nettoyage et l'élagage de sa parcelle aux Noues.

Le Maire fait savoir qu'il va rédiger un courrier à l'intention des propriétaires qui ont des fils dans les arbres et dont la commission "routes" aura relevé les parcelles concernées.

5/ Église

M. Huc informe le Conseil que le chantier avance bien. Des prélèvements ont été faits et on est en attente des résultats. La première impression de l'entreprise experte est plutôt positive. Mme Frère se propose de s'occuper du linge pour le mettre en état de propreté et infome qu'elle a rendez-vous le 27 janvier à 11h avec M. Picolet, restaurateur de meuble et habitant de la commune, pour faire un inventaire des meubles et de leur état.

6/ Atelier

M. Huc informe le Conseil qu'avec M. Catalifaud et l'ouvrier de commune, ils ont fait du nettoyage, du rangement et un inventaire dans l'atelier. La porte du local a été posée afin d'y entreposer les produits dangereux. Un faux plafond sera également posé afin de rendre cet espace entièrement clos. Mme Flour s'étonne que la porte ait été prise pour le local puisqu'elle devait servir à remplacer celle qui communique entre l'atelier et la salle.

M. Huc lui répond qu'elle était trop large pour être posée à cet endroit et donc qu'une autre porte sera achetée.

7/ PLUI

M. Huc informe le Conseil que la phase de pré diagnostic est terminée et qu'il convient de faire une réunion informelle afin d'exposer les éléments nouveaux. Cette réunion est fixée au 02 mars 2017 à 14h.

8/ PLU

M. Britel informe le Conseil que la rédaction pour la modification du PLU est terminée. L'enquête publique aura lieu du 27 février au 24 mars 2017. Le dossier sera déposé en maire et consultable du lundi au vendredi de 9h à 12h. Un registre sera mis à la disposition des citoyens pour qu'ils puissent y apporter leurs éventuelles remarques. Il sera également consultable au siège de la CC4V à Ferrières.

9/ France mobile

M. Britel informe le Conseil que la mairie a reçu un courrier de la Préfecture demandant à chaque commune de faire un état le plus exhaustif possible de la situation de couverture en matière de téléphonie et d'internet.

Pour ce faire, un questionnaire accompagné d'un courrier d'explication seront adressés à tous les administrés pour pouvoir faire une synthèse de la situation de notre commune.

10/ Déchèterie

M. Barbier informe le Conseil qu'il n'y a plus aucun passe-droit pour se rendre à la déchèterie de La Selle sur le Bied qui que donc les habitants se plaignent de l'éloignement des déchèteries auxquelles ils ont accès (Dordives, Corquilleroy et Amilly).

Mme Frère propose que soit créé un espace pour le dépôt des déchets verts mais il lui ait répondu que ce n'est pas possible car ce sera la porte ouverte à tout et au risque de voir se créer un dépôt sauvage. Le Maire va voir avec le Smirtom et le SAR si un arrangement est possible.

11/ Éclairage

Mme Frère signale qu'il y a un problème d'éclairage aux Noues. Il est demandé à la secrétaire de faire le nécessaire.

12/ Décès

Mme Frère informe le Conseil du décès de Mme Nicolle survenu le 13 janvier.

13/ Arbres

Mme Frère aimerait que lors de la commission "Routes-Espaces verts" soit étudier le problème des arbres sur la place de l'église qui végètent.14/ Réunion de la Gendarmerie

M. Catalifaud fait un compte rendu de la réunion à laquelle il s'est rendu le 05 janvier à Courtenay où a été présenté le nouveau capitaine et fait état des statistiques.

15/ Colis des Anciens

Mme Flour informe le Conseil que certains Anciens préfèreraient avoir un colis plutôt qu'un cocktail déjeunatoire. Mais surtout que soit prévu d'amener aux personnes qui se sont inscrites mais qui n'ont pu venir au dernier un moment une partie de cette collation.

Mme Frère précise qu'elle l'a fait pour Mme Fromenteau.

Le Maire rappelle que le but de ce cocktail est de créer des liens et de la convivialité.

La séance est levée à 22 heures 15

SIGNATURES DES PRÉSENTS

Jacques LASSOURY Jacques HUC Anne-Sophie CARBONNELLE Micheline VALMORI

Yvon BARBIER Yvon BOYER Jean-Marc BRITEL Richard CATALIFAUD

Nathalie FLOUR Christiane FRERE Christophe GUYARD