Procès Verbal - PV CM du 12 septembre 2023

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Procès Verbal - PV CM du 12 septembre 2023 Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Cerelles. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 12 septembre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Consommateurs, PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2023

L'an deux mil vingt-trois, le douze septembre

à 18 heures et 30 minutes,

les membres du Conseil Municipal de

la Commune de Cerelles réunis en séance ordinaire

au lieu habituel de ses séances sur

Convocation de Monsieur POULLE Guy,

En exercice : 15

Présents : 15

Votants : 15

Date de convocation : le 4 septembre 2023

Présents: M. POULLE Guy, Mme GROSBOIS Chantal, M. GROUX Guy, Mme de SAINT SALVY Marie-

Christine, Mme ROLSHAUSEN Monique, Mme GROUX Gisèle, M. HERBERT François-Xavier, M. GILSON

Marc, Mme TALBERT Maria, M. BAUDE Théo, Mme VIOT Martine, Mme MARCHAIS Sandrine, Mme

JAMOT Hélène, M.GILLARD David, M. BRAULT Sébastien

Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30

La séance est enregistrée.

Secrétaire de séance: Mme JAMOT Hélène se présente et est élue secrétaire de séance à l'unanimité.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2023

Modification des commissions communales

Modification des commissions thématiques en Communauté de Communes

Modification des délégués aux instances extérieures

Autorisation remboursement frais engagés par une bénévole bibliothèque

Autorisation remboursement frais engagés par un agent communal

Modification statutaire du Syndicat Intercommunal de Gendarmerie Dême-Escotais-

Choisille

8. Modification règlement intérieur ALSH : révision tarifaire

9. Création poste Adjoint Administratif Principal 1èr classe - Emploi permanent

10. Création poste Adjoint Technique Principal 1ère classe - Emploi permanent

11. Création poste Adjoint Technique - Emploi non permanent

12. Cession partielle parcelle communale - B1134

13. Informations du Maire

NSHBEBSDE

EL RUE

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023En préambule :

Informations sur les Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code

Général des collectivités territoriales et de la délibération du 02 juin 2020

Monsieur Poulle informe avoir procéder à la signature des actes suivants (budget commune):

- En date du 26 juillet 2023 :

Virement de 76€ du compte 2128 — opération 258 Coeur de village vers le compte 21312 - opération 226 Bâtiments scolaires (section investissement)

Dans le cadre du paiement de la dernière facture concernant la rénovation énergétique - changement des menuisereies

- En date du 27 juillet 2033 :

Attribution d'une concession de cimetière Carré C N°71, pour une durée de 30 ans moyennant la somme de

400€

- En date du 1°" septembre 2023 :

Attribution d'une concession de cimetière Carré E N°16, pour une duré de 15 ans moyennant la somme de 250€

N°2023-54. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29 JUIN 2023

M. Le Maire soumet au vote le Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 29 juin 2025. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité APPROUVE le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 29 juin 2023.

N°2023-55. MODIFICATION DES COMMISSIONS COMMUNALES Monsieur le Maire propose de procéder à la modification des commissions communales suite à la démission de Mme de SAINT SALVY de ses fonctions d’adjointe, et à son remplacement par Mme ROLSHAUSEN.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de procéder à l'élection des membres des commissions au scrutin public.

Après avoir procédé aux votes, les commissions sont composées comme suit, précisant que Monsieur le Maire est Président de toutes les commissions :

Commissions Membres Votes Urbanisme Mme GROSBOIS Chantal 15 voix pour Mme JAMOT Hélène

Mme GROUX Gisèle

M.HERBERT François Xavier

M.BRAULT Sébastien

Environnement/espaces verts Mme GROSBOIS Chantal 15 voix pour Mme VIOT martine

Mme TALBERT Maria

Mme de SAINT SALVY Marie-Christine

M.HERBERT François-Xavier

Bâtiments/Patrimoine Mme GROSBOIS Chantal 15 voix pour

Mme ROLSHAUSEN Monique

Mme VIOT Martine

M.BAUDE Théo

M.BRAULT Sébastien

M.HERBERT François Xavier

M.GILLARD David

Mme de SAINT SALVY Marie-Christine

Voirie/Accessibilité/Mobilité M.GROUX Guy 15 voix pour M.HERBERT François-Xavier

M.BRAULT Sébastien

M.BAUDE Théo

M.GILSON Marc

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023Affaires scolaires/périscolaires M.GROUX Guy

Mme ROLSHAUSEN Monique

M.GILLARD David

Mme VIOT Martine

Mme MARCHAIS Sandrine

15 voix pour

Affaires culturelles/associations/loisirs M.GROUX Guy

M.BAUDE Théo

M.GILSON Marc

Mme ROLSHAUSEN Monique

M.BRAULT Sébastien

15 voix pour

Communication/Informations municipales Mme ROLSHAUSEN Monique M.BAUDE Théo

Mme GROUX Gisèle

Mme GROSBOIS Chantal

15 voix pour

Tourisme/Commerce Mme ROLSHAUSEN Monique Mme JAMOT Hélène

Mme MARCHAIS Sandrine

Mme GROUX Gisèle

Mme TALBERT Maria

15 voix pour

Action Sociale Mme ROLSHAUSEN Monique M.BAUDE Théo

Mme GOUX Gisèle

Mme TALBERT Maria

15 voix pour

N°2023-56.__ MODIFICATION __ DES

COMMUNAUTE DE COMMUNES

Monsieur le Maire propose de procéder à la modification des représentants aux commissions de la Communauté de Communes suite à la démission de Mme de SAINT

COMMISSIONS THEMATIQUES _EN

SALVY de ses fonctions d’adjointe et son remplacement par Mme ROLSHAUSEN. Après en avoir délibéré, à l’unanimité le Conseil Municipal DECIDE de désigner les conseillers municipaux suivants :

Commission Economie

Titulaire : M.HERBERT François Xavier | Suppléant : Mme ROLSHAUSEN Monique

Commission Tourisme

Titulaire : M. GROUX Guy | Suppléant : M.GILLARD David Commission Voirie

Titulaire : Mme GROUX Gisèle | Suppléant : Mme JAMOT Hélène

Commission Transport

Titulaire : M.GROUX Guy | Suppléant : M.GILSON Marc

Commission Environnement/développement durable

Titulaire : M.BAUDE Théo | Suppléant : Mme JAMOT Hélène

Commission Déchets Ménagers

Titulaire : Mme ROLSHAUSEN Monique | Suppléant : Mme de ST SALVY Marie Christine Commission Petite enfance/Enfance jeunesse/personnes âgées

Titulaire : Mme ROLSHAUSEN Monique | Suppléant : Mme MARCHAIS Sandrine Commission Bâtiment/gens du voyage

Titulaire : Mme GROSBOIS Chantal | Suppléant : M.BRAULT Sébastien

Commission logement

Titulaire : Mme GROSBOIS Chantal | Suppléant : Mme TALBERT Maria

Commission Sport/vie associative

Titulaire : Mme JAMOT Hélène | Suppléant : M.GILSON Marc

Commission Communication

Titulaire : Mr BAUDE théo | Suppléant : M.GROUX Guy

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023N°2023-57. MODIFICATION DES REPRESENT ANTS AUX INSTACES EXTERIEURES

Monsieur le Maire propose de procéder à la modification des représentants siégeant au sein des instances extérieures suite à la démission de Mme de SAINT SALVY de ses fonctions d’adjointe et son remplacement par Mme ROLSHAUSEN.

Après avoir procédé aux votes, les délégués aux instances extérieures sont désignés à l'unanimité comme suit :

Instances Délégués

CNAS Déléguée des élus : Mme JAMOT Hélène

SIEIL 37 Délégué titulaire : M.BAUDE Théo Délégué suppléant : Mme GROSBOIS Chantal

SATESE 37 Délégué titulaire : Mme GROSBOIS Chantal Délégué suppléant : Mme GROUX Gisèle

SIAEP Semblançay Délégués titulaires : Mme ROLSHAUSEN Monique

Mme GROSBOIS Chantal

M.GROUX Guy

Délégués suppléants :

M.BRAULT Sébastien

M.BAUDE Théo

M.HERBERT François Xavier

Syndicat de Gendarmerie Dême Escotais Choïisille Délégué titulaire : M.GILSON Marc Délégué suppléant : Mme GROUX Gisèle

Cavités souterraines Délégué titulaire : M.BAUDE Théo Délégué suppléant : M.GROUX Guy

ANVAL Délégué titulaire : Mme de ST SALVY Marie-Christine

N°2023-58. AUTORISATION REMBOURSEMENT FRAIS ENGAGES PAR BENEVOLE DE LA BIBLIOTHEQUE

Mme COURTIGNE Josette, collaboratrice bénévole à la bibliothèque municipale, a procédé à l’achat d’un DVD pour la bibliothèque sur ses deniers personnels. Cet achat d’un montant de 9.49€ doit être pris en charge sur le budget communal. Par conséquent Monsieur le Maire sollicite l'autorisation de lui rembourser cette somme. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

- AUTORISE, à l'unanimité, le remboursement de la somme de 9.49 à Mme

COURTIGNE Josette

N°2023-59. AUTORISATION REMBOURSEMENT FRAIS ENGAGES PAR UN AGENT COMMUNAL

Mme VUILLEMIN Agnès, agent administratif, a procédé à l’achat de 12 baguettes pour le gouter de l’ALSH sur ses deniers personnels.

Cet achat d’un montant de 11.40€ doit être pris en charge sur le budget communal. Par conséquent Monsieur le Maire sollicite l’autorisation de lui rembourser cette somme. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré

-_ AUTORISE, à l’unanimité, le remboursement de la somme de 11.40€ à Mme

VUILLEMIN Agnès

N°2023-60. MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL _ DE GENDARMERIE DEME-ESCOT AIS-CHOISILLE

Le comité syndical du SIG Dême-Escotais-Choisille a modifié ses statuts et a souhaité mettre en place une participation communale lors de sa dernière réunion qui s’est tenue le 9 mars dernier.

Cette modification porte sur l’article 5 des statuts du syndicat comme suit : « la participation aux charges de fonctionnement du syndicat par les communes membres ne pourra excéder 3€ par habitant. Cette participation sera votée annuellement par le comité syndical ».

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023Cette participation vise à créer de la trésorerie pour le Syndicat afin de financer les travaux d'extension de la Brigade et la construction de logements.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité de ses membres présents REFUSE d’approuver la modification de l'article 5 des statuts du Syndicat Intercommunal de Gendarmerie Dême-Escotais-Choisille

N°2023-61. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ALSH: REVISION TARIFAIRE

Lors de sa séance du 5 juillet 2023, le conseil communautaire a voté une nouvelle grille tarifaire appliquée aux familles pour l’ensemble des ALSH du territoire, applicable à compter du 1% septembre 2023 (Sonzay, Neuillé Pont Pierre, Beaumont-Louestault, Rouziers de Touraine, Cerelles, Saint Antoine du Rocher, Saint Paterne Racan, Neuvy le Roi et Semblançay). Les règlements intérieurs de chaque structure doivent donc être mis à

jour.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents - APPROUVE la modification du règlement intérieur de l’'ALSH en incluant l’actualisation tarifaire suivante :

TARIFICATION POUR ENSEMBLE DES ALSH (3-12 ans) CCGR

{hors coût adhésion à l'association quand le gestionnaire de l'ALSH est une association)

Tranches de quotient familial CAF - Taux d'effort applicables - Tarifs sur amplitude de l'ouverture de l'accueil

pour les habitants hors de la Communauté de pour les habitants de la Communauté de

Communes de Gâtine-Racan Communes de Gâtine-Racan

MERCREDI et MINICAMP MERCREDI et

— MERCREDI après midi qi +1 on | MERCREDI après midi | {repas du {repas du midi et | {repas du midi et (repas du midi et | MINICAMP | midi et goûter | goûter compris) - Li | goûter compris) goûter compris) | | (Z journée + 1 nuit) compris) Amplitude du service | Amplitude du service soit Amplitude du service sait

Amplitude du service soit 6h30 aih 6h30

| soit 11h | |

Tranches de QF | Taux d'effort Taux d'effort Taux d'effort | | Taux d'effort Taux d'effort | taux d'effort

| <=500 | 0,9000 0,530/0 | 13500 | (0.90% + 0.45% = 1.35% | 1,809 501 à 830 1,000/0 0,590/0 1,500/0 1%40,5% « 1,50% | 8311200 | 11000 | 0,650 1,650/0

| 1201 > 1,200/0 | o710 | 1,800/0 [ _ L _ LE PRIX PLANCHER 3.96 € | 2.34 € | 5.95 € | | 5.95 € 3.52 € 7.93 €

[PRIX FR À 0.36 € 0.36 € | 0.54 € | 0.54 €

| PRIXPLAFOND | 15.86€ 9.37 € 237€ | | 23.79 € 14.06 € | ane | PRIX PLAFOND A l'HEURE) 144€ 144€ 216€ | 246€ D.

N°2023-62. CRÉATION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1e CLASSE - EMPLOI PERMANENT

M. le Maïre expose qu’un agent administratif, actuellement sur le grade d’« adjoint administratif principal de 2ème classe» peut prétendre à un avancement sur le grade d’ « adjoint administratif principal de 1°"° classe».

Compte-tenu de la valeur professionnelle et des compétences de cet agent, M. le Maire propose de créer un poste d’« adjoint administratif principal de 1è classe», à temps complet à hauteur de 35/35ène, à compter du 1% décembre 2023.

M. le Maire précise que le poste détenu actuellement par l'agent sera supprimé du tableau des effectifs après nomination de l’agent sur le nouveau grade.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE de créer un poste adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet à hauteur de 35/35ème, à compter du 1er décembre 2023.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023N°2023-63. CRÉATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ère CLASSE - EMPLOI PERMANENT

M. le Maire expose qu'un agent technique, actuellement sur le grade d”’ « adjoint technique principal de 2ème classe» peut prétendre à un avancement sur le grade d’ «adjoint technique principal de 1ère classe».

Compte-tenu de la valeur professionnelle et des missions assurées par cet agent, M. le Maire propose de créer un poste d’ « adjoint technqiue principal de 1ère classe», à temps complet à hauteur de 35/35ème, à compter du 1° novembre 2025.

M. le Maire précise que le poste détenu actuellement par l'agent sera supprimé du tableau des effectifs après nomination de l’agent sur le nouveau grade.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE de créer un poste adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet à hauteur de 35/35ème, à compter du 1er novembre 2023.

N°2023-64. CRÉATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE - EMPLOI NON PERMANENT

Conformément à l’article 34 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Les collectivités peuvent ainsi recruter des agents contractuels sur des emplois non permanent afin de faire face à un accroissement saisonnier d'activité. Ils ne peuvent excéder 6 mois pendant une même période de 12 mois consécutifs.

Compte tenu de la nécessité de service sur les activités liées à l'entretien et à la valorisation des espaces publics et des bâtiments communaux,

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité DECIDE

Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’Adjoint technique pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité pour une période de 2 mois, allant du 1° octobre 2023 au 30 novembre 2023 inclus (Catégorie C - Rémunération de référence : indice brut 385/indice majoré 353)

Cet agent assurera des fonctions d'agent polyvalent des services techniques à temps complet. Les crédits correspondants seront inscrits au budget.

Mesdames Viot et Rolshausen interpellent sur les problématiques de gestion du personnel attaché au service technique, suite au départ en retraite du responsable de ce service. L'offre d'emploi parait peut attractive dans les conditions actuelles. Il semble donc nécessaire de proposer à l'avenir un emploi permanent pour assurer un meilleur suivi et gagner en efficience. Par ailleurs Mme Jamot demande si Mr Gaignard Sébastien sera positionné comme nouveau Responsable du service technique. Il n’a pas été apporté de réponse à ce questionnement.

N°2023-65. CESSION PARTIELLE PARCELLE COMMUNALE B N°1134

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de mettre à la vente une partie de la parcelle cadastrée B N°1134 située Rue des Commaillères, à proximité du carrefour avec la Rue du Coq Hardi, pour une superficie de 503m2.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

- __APPROUVE à l'unanimité la mise en vente de ce terrain à bâtir

- DÉCIDE à l'unanimité d’une mise à prix par voie de publicité et de céder au plus offrant

- FIXE à la majorité un prix plancher de 75 000€ minimum

- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer toute pièce relative à ce dossier

Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023INFORMATIONS

© Prochaine séance du Conseil Municipal : 17 octobre 2023 - 18h30

© Bulletin municipal : Mr Poulle indique avoir reçu une proposition commerciale pour reprendre la conception externalisée du bulletin. La réalisation en interne du bulletin du mois de septembre apportant satisfaction, les élus souhaitent poursuivre ce mode de fonctionnement pour le moment.

Mr Gillard indique que du lierre s’est infiltré dans la toiture de l’école maternelle et qu’il est impératif de le retirer pour éviter une dégradation.

La séance est levée à 20h10

Fait à Cerelles, le 20 septembre 2023

Certifié conforme,

Le Maire, Guy POULLE

La secrétaire de séance,

Hélène JAMOT

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"ee — Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2023