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Déliberation - Liste des deliberations 22 03 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Mennecy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 22 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
VILLE DE MENNECY
Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY CEDEX
Tel : 01 69 90 80 30
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
www.mennecy.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées
en séance du 22 mars 2026
1. Election du Maire
2. Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Adoptée à la majorité
3. Election des Adjoints au Maire
4. Lecture par Monsieur le Maire de la Charte de l’Elu Local
5. Adoption du procès-verbal du 19 décembre 2025
Adoptée à la majorité
6. Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
Adoptée à la majorité
7. Fixation des taux des indemnités des élus hors majoration
Adoptée à la majorité
8. Fixation des taux des indemnités des élus avec majoration
Adopté à la majorité
9. Frais de représentation du Maire
Adoptée à la majorité
10. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Adoptée à la majorité
11. Création des commissions municipales et désignation de leurs membres
Adoptée à l’unanimité
12. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration
du Centre Communal d’Action Sociale
Adoptée à l’unanimité
13. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Comité de la Caisse des
Ecoles
Adoptée à l’unanimité
14. Election d’un membre du Conseil Municipal pour siéger au Conseil des écoles
Adoptée à l’unanimité
15. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration
du collège du Parc de Villeroy et du lycée Marie Laurencin
Adoptée à l’unanimité
16. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Adoptée à l’unanimitéAdresse postale : Boîte Postale n°1 - 91541 MENNECY Cedex
République française - Département de l’Essonne - Arrondissement d’Evry - Canton de Mennecy
17. Election des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission de Délégation de
Service Public
Adoptée à l’unanimité
18. Désignation des membres du Conseil Municipal auprès des Syndicats Intercommunaux
Adoptée à l’unanimité
19. Désignation du correspondant Défense
Adoptée à l’unanimité
20. Désignation du correspondant Incendie et Secours
Adoptée à l’unanimité
21. Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité des
Personnes Handicapées
Adoptée à l’unanimité
22. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Adoptée à l’unanimité
23. Désignation des membres du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Adoptée à l’unanimité