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Déliberation - DM 2025 02 annexe
Déliberation - DM 2026 44 3
Déliberation - DM 2026 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Déliberation - DM 2026 02)
Thèmes du document : Énergies, Économie et finances, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 06/01/2026
Reçu en préfecture le 06/01/2026
villecc | Publié
le 06/01/2026
G DÉCISION DU MAIRE ID : 013-211300447-20260106-DEC._ 2026_02-AU
ra nn S (Application de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales)
Hôtel de ville N° 2026/02
Boulevard Victor Jauffret 1.4 Autres types de contrat
13450 Grans Approbation de l’offre de la société ALPHA SOL pour la réalisation
d’une
Tél. : 04 90 65 99 70 étude géotechnique G1- ES et PGC en vue de l'installation de panneaux Fax : 04 90 55 86 27 photovoltaïques sur ombrières au parking annexe du parc Mary Rose
WWW. 9rans.fr
Le Maire de la Commune de GRANS,
Vu la délibération n°2022/71 du 04 avril 2022 donnant délégation au Maire pour une partie des matières énumérées à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et notamment pour la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés publics n'excédant pas 90 000,00 Euros HT (quatre-vingt-dix mille euros),
Considérant la volonté de la commune d'aménager un système de production d'énergie électrique via l'installation de panneaux photovoltaïques sur ombrières sur le site du parking annexe du parc Mary Rose,
Considérant la nécessité au préalable de réaliser une mission d'étude géotechnique G1 relative aux phases : Principe Généraux de Construction (PGC) et Etudes Spécifiques (ES),
Considérant que la commune a lancé une consultation simple le 9 septembre 2025 auprès des sociétés GEOTEC, ALIOS et ALPHA-SOL portant sur ladite prestation,
Vu les offres remises par les sociétés GEOTEC, ALIOS et ALPHA-SOL et l'analyse de celles-ci,
Considérant que l'offre de la société ALPHA-SOL correspond au besoin exprimé par la commune et est économiquement la plus avantageuse,
DÉCIDE
Article 1° :
De signer le contrat pour la réalisation d'une étude géotechnique G1 ES et PGC en vue de l'installation de panneaux photovoltaïques sur ombrières au parking annexe du parc Mary Rose, avec la société ALPHA-SOL, sise 61b Chemin des Romarins — 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX, pour un prix global et forfaitaire de 3 580,00 € HT (trois mille cinq cent quatre-vingts euros HT) soit 4 296,00 € TTC (quatre mille deux cent quatre-vingt-seize euros TTC)
Article 2 :
Le contrat est conclu à compter de la date fixée dans le courrier de notification et jusqu'à l'achèvement des prestations.
Article 3 :
Dit que les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif
Article 4 :
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville de GRANS et Madame la chargée d'opérations aux services Techniques de la ville de Grans sont chargés de l'exécution de la présente décision qui sera publiée conformément à la loi et fera l'objet d'une ampliation à Monsieur le sous-préfet d'Istres, au service de la Commande Publique et au service des Finances pour engagement.
Conformément à l'article R421-1 du Code de Justice Administrative, le présent acte pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de MARSEILLE, sis 31 rue Jean François Leca — 13002 MARSEILLE (tél. : 04.91.13.48.13 / Courriel : greffe ta-marseille@juradm.fr) dans un délai de deux (02) mois à compter de sa publication. Un recours administratif est également possible auprès de l'autorité du présent acte dans le délai de deux (02) mois à compter de sa publication. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux (02) mois suivant la notification de la décision de rejet express du recours administratif ou à compter de la date d'expiration du délai de réponse de deux mois dont disposait l'autorité signataire, en cas de rejet implicite dudit recours. Toute saisine du Tribunal Administratif de MARSEILLE peut s'opérer par voie postale, soit par voie électronique à partir de l'application internet « Télérecours citoyens » accessible par le site de téléprocédures : http:// www.telerecours.fr/
Fait à GRANS, le 6 janvier 2026
Publié le 06/01/2026
Le Maire,
Philippe LEANDRI DOCUMENTS ACTES
Bouches-du-Rhône + Arrondissement d'lstres + Canton de Salon-de-Provence Envoyé en préfecture le 06/01/2026
Reçu en préfecture le 06/01/2026
A L D1A \ Publié le 06/01/2026 ET
ID #013-211300447-20260106-DEC 2026 02-AU
SONDAGES - GEOTECHNIQUE ET MECANIQUE DES SOLS
S.A.R.L au capital de 4 100,88 € - R.C.S Alès 333 984 805 - SIRET 333 984 805 00056 - Code APE 4313 Z TVA Intr. FRO8333984805 - Siège Social 61b Chemin des Romarins - 30340 Saint-Privat-des-Vieux
VILLE DE GRANS
Etude géotechnique
St Privat des Vieux, le 21/11/2025
De : Christophe PANNETIER - ALPHA SOL
Tél : 04 66 86 32 51 - Fax : 04 66 86 32 82
A ; Sophie GAUSSEN -Service Commande Publique- commandepublique@grans.fr
annelaure.martinis@grans.fr
Objet : Etude géotechnique préalable à la construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking Mary Rose : Phase Principe Généraux de Construction (G1 PGC)
N/Réf : 2025-0937
Nombre de pages : 4
1. PROPOSITION TECHNIQUE :
1.1 ETUDE GEOTECHNIQUE PREALABLE (G1 PGC) :
e Approche préliminaire :
La Ville de Grans a un projet de construction d’ombrières photovoltaïques sur le parking Mary Rose.
Notre expérience dans le secteur pour vos services a mis en évidence la succession lithologique suivante :
-__ des alluvions fines aux faibles caractéristiques mécaniques. Ces alluvions sont le siège de circulation d’une nappe
- Le substratum marneux vers 10 m de profondeur. Cette assise est usuellement recherchée par les installateurs pour y ancrer les fondations.
Dans notre premier devis, nous vous proposions deux forages descendus et ancrés dans
la marne à 15 met 18 m.
Dans votre courrier du 06 novembre, vous nous demandez de réajuster notre offre en prenant en compte :
e Que les pieux bétons seraient descendus entre 2 m et 6 m.
e La réalisation d’un forage au Nord et de 2 forages au Sud.
Bien qu’étant en mission G1, il faudra réaliser un forage descendu vers 11 m de profondeur afin de répondre au DTU sur les fondations profondeurs qui préconise une reconnaissance 5 m sous la base des pieux.
2025-0937 GRANS Page 1 sur 4 Reçu en préfecture le 06/01/20 ? : :
< +
Dans le cadre d’une mission G1ES PGC nous prévoyor Pulse GONE
géotechniques suivantes : ID : 013-211300447-20260106-
Envoyé en préfecture le 06/01/2026
26
DEC_2026_02-AU
Au Nord :
> 1 forage pressiométrique à 11 m
Au Sud
> 1 forage pressiométrique à 11 m
> 1 forage destructif à 6 m
identification GTR en laboratoire
Les reconnaissances sont menées pour le volet géotechnique. Elles ne concernent pas :
Le diagnostic environnemental
L’inondation et le volet hydraulique souterrain.
l’agressivité des sols et eaux sur le béton
La réalisation des études nécessitera :
e
e Les autorisations de voirie sur le parking
Le prélèvement d’un échantillon de sol (alluvions de surface) pour son
La mise à disposition d’un point d’eau par la Mairie pour la réalisation de nos forages
1.2 EQUIPE:
e Chef de projet : Christophe PANNETIER ;
e Superviseur : Christophe PANNETIER ;
e Ingénieur de terrain : Christophe PANNETIER.
Mission G1 ES+PGC
Désignation Unité Prix Unitaire | Quantité Prix en euros
DICT forfait 150,00 € 1 150,00 €
Amenée repli du matériel Forfait 500,00 € 1 500,00 €
Forages pressiométriques
Mise en fiche de la foreuse le point 50,00 € 3 150,00 €
Forage S63 mm (de O m à 10 m) le ml 50,00 € 27 1 350,00 €
Essais pressiométriques l'essai 50,00 € 14 700,00 €
Analyse en laboratoire l'échantillon] 130,00 € 1 130,00 €
Rapport mission G1ES+PGC forfait 600,00 € 1 600,00 €
Total HT 3 580,00 €
TVA à 20 % 716,00 €
Total TTC 4 296,00 €
Date : 06/01/2026 Le Gérant
Nom du client : Le Maire, C. PANNETIER Fonction : Philippe LEANDRI Date:
Cachet Commercial : pen
@ +0100'
dument habilité par décision n°2026/02 du 06/01/2026
2025-0937 GRANS Page 2 sur 4 Envoyé en préfecture le 06/01/2026
Reçu en préfecture le 06/01/2026
Publié le 06/01/2026
EXTRAIT DE LA NORME NF P94-500 (novembre 2013) : Classification Géotechnique ID : 013-211300447-20260106-DEC_2026 _02-AU
L’enchaînement des missions d’ingénierie géotechnique (étapes 1 à 3) doit suivre les étapes de conception et de réalisation de tout projet pour contribuer à la maîtrise des risques géotechniques. Le maître d’ouvrage ou son mandataire doit faire réaliser successivement chacune de ces missions par une ingénierie géotechnique. Chaque mission s’appuie sur des données géotechniques adaptées issues d’investigations géotechniques appropriées.
ÉTAPE 1 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE PRÉALABLE (G1)
Cette mission exclut toute approche des quantités, délais et coûts d'exécution des ouvrages géotechniques qui entre dans le cadre de la mission d'étude géotechnique de conception (étape 2). Elle est à la charge du maître d’ouvrage ou son mandataire. Elle comprend deux phases :
Phase Étude de Site (ES)
Elle est réalisée en amont d’une étude préliminaire, d’esquisse ou d’APS pour une première identification des risques géotechniques d’un site.
e Faire une enquête documentaire sur le cadre géotechnique du site et l’existence d’avoisinants avec visite du
site et des alentours.
e Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, Le réaliser ou en assurer le suivi
technique, en exploiter les résultats.
e Fournir un rapport donnant pour le site étudié un modèle géologique préliminaire, les principales caractéristiques géotechniques et une première identification des risques géotechniques majeurs.
Phase Principes Généraux de Construction (PGC)
Elle est réalisée au stade d’une étude préliminaire, d’esquisse ou d’APS pour réduire Les conséquences des risques géotechniques majeurs identifiés. Elle s’appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées. e Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, Le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
° Fournir un rapport de synthèse des données géotechniques à ce stade d’étude (première approche de la ZIG, horizons porteurs potentiels, ainsi que certains principes généraux de construction envisageables (notamment fondations, terrassements, ouvrages enterrés, améliorations de sols).
ÉTAPE 2 : ÉTUDE GÉOTECHNIQUE DE CONCEPTION (G2)
Cette mission permet l’élaboration du projet des ouvrages géotechniques et réduit Les conséquences des risques géotechniques importants identifiés. Elle est à la charge du maître d’ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d'œuvre ou intégrée à cette dernière. Elle comprend trois phases :
Phase Avant-projet (AVP)
Elle est réalisée au stade de l’avant-projet de la maîtrise d'œuvre et s’appuie obligatoirement sur des données
géotechniques adaptées.
e Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, Le réaliser ou en assurer le suivi
technique, en exploiter les résultats.
e Fournir un rapport donnant les hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade de l’avant-projet, les principes de construction envisageables (terrassements, soutènements, pentes et talus, fondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositions générales vis-à-vis des nappes et des avoisinants), une ébauche dimensionnelle par type d'ouvrage géotechnique et la pertinence d’application de la méthode observationnelle pour une meilleure maîtrise des risques géotechniques.
Phase Projet (PRO)
Elle est réalisée au stade du projet de la maîtrise d'œuvre et s’appuie obligatoirement sur des données géotechniques adaptées suffisamment représentatives pour le site.
e Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, Le réaliser ou en assurer le suivi
technique, en exploiter les résultats.
e Fournir un dossier de synthèse des hypothèses géotechniques à prendre en compte au stade du projet (valeurs caractéristiques des paramètres géotechniques en particulier), des notes techniques donnant les choix constructifs des ouvrages géotechniques (terrassements, soutènements, pentes et talus, fondations, assises des dallages et voiries, améliorations de sols, dispositions vis-à-vis des nappes et des avoisinants), des notes de calcul de dimensionnement, un avis sur les valeurs seuils et une approche des quantités.
Phase DCE / ACT
Elle est réalisée pour finaliser le Dossier de Consultation des Entreprises et assister Le maître d’ouvrage pour
l'établissement des Contrats de Travaux avec le ou Les entrepreneurs retenus pour les ouvrages géotechniques. ° Établir ou participer à La rédaction des documents techniques nécessaires et suffisants à La consultation des entreprises pour leurs études de réalisation des ouvrages géotechniques (dossier de la phase Projet avec plans, notices techniques, cahier des charges particulières, cadre de bordereau des prix et d’estimatif, planning prévisionnel).
e Assister éventuellement le maître d’ouvrage pour la sélection des entreprises, analyser les offres techniques,
participer à la finalisation des pièces techniques des contrats de travaux.
2025-0937 GRANS Page 3 sur 4 Envoyé en préfecture le 06/01/2026
Reçu en préfecture le 06/01/2026
Publié le 06/01/2026 ET ÉTAPE 3 : ÉTUDES GÉOTECHNIQUES DE RÉALISATION (G3 et G4, distincte!
ÉTUDE ET SUIVI GÉOTECHNIQUES D’EXECUTION (G3) ge
Cette mission permet de réduire les risques géotechniques résiduels par la mise en œuvre à temps de mesures
correctives d’adaptation ou d'optimisation. Elle est confiée à l’entrepreneur sauf disposition contractuelle contraire, sur la base de la phase G2 DCE/ACT. Elle comprend deux phases interactives :
Phase Étude
e Définir si besoin un programme d’investigations géotechniques spécifique, le réaliser ou en assurer le suivi
technique, en exploiter les résultats.
° Étudier dans le détail les ouvrages géotechniques : notamment établissement d’une note d’hypothèses
géotechniques sur la base des données fournies par Le contrat de travaux ainsi que des résultats des éventuelles investigations complémentaires, définition et dimensionnement (calculs justificatifs) des ouvrages géotechniques, méthodes et conditions d'exécution (phasages généraux, suivis, auscultations et contrôles à prévoir, valeurs seuils, dispositions constructives complémentaires éventuelles). ° Élaborer le dossier géotechnique d’exécution des ouvrages géotechniques provisoires et définitifs : plans d'exécution, de phasage et de suivi.
Phase Suivi
e Suivre en continu les auscultations et l’exécution des ouvrages géotechniques, appliquer si nécessaire des dispositions constructives prédéfinies en phase Étude.
e Vérifier les données géotechniques par relevés lors des travaux et par un programme d’investigations géotechniques complémentaire si nécessaire (le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les
résultats).
° Établir La prestation géotechnique du dossier des ouvrages exécutés (DOE) et fournir Les documents nécessaires à l'établissement du dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO)
SUPERVISION GÉOTECHNIQUE D’EXECUTION (G4)
Cette mission permet de vérifier la conformité des hypothèses géotechniques prises en compte dans la mission d'étude
et suivi géotechniques d’exécution. Elle est à la charge du maître d’ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d'œuvre ou intégrée à cette dernière. Elle comprend deux phases interactives :
Phase Supervision de l'étude d'exécution
e Donner un avis sur la pertinence des hypothèses géotechniques de l’étude géotechnique d’exécution, des dimensionnements et méthodes d'exécution, des adaptations ou optimisations des ouvrages géotechniques proposées par l’entrepreneur, du plan de contrôle, du programme d'auscultation et des valeurs seuils.
Phase Supervision du suivi d'exécution
e Par interventions ponctuelles sur le chantier, donner un avis sur la pertinence du contexte géotechnique tel qu’observé par l’entrepreneur (G3), du comportement tel qu’observé par l’entrepreneur de l’ouvrage et des avoisinants concernés (G3), de l’adaptation ou de l’optimisation de l’ouvrage géotechnique proposée par l’entrepreneur (G3).
e donner un avis sur la prestation géotechnique du DOE et sur Les documents fournis pour Le DIUO.
DIAGNOSTIC GÉOTECHNIQUE (G5)
Pendant Le déroulement d’un projet où au cours de la vie d’un ouvrage, il peut être nécessaire de procéder, de façon
strictement limitative, à l’étude d’un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques, dans le cadre d’une mission ponctuelle.
Ce diagnostic géotechnique précise l’influence de cet ou ces éléments géotechniques sur les risques géotechniques identifiés ainsi que leurs conséquences possibles pour le projet ou l’ouvrage existant. e Définir, après enquête documentaire, un programme d’investigations géotechniques spécifique, Le réaliser ou en assurer le suivi technique, en exploiter les résultats.
° Étudier un ou plusieurs éléments géotechniques spécifiques (par exemple soutènement, causes géotechniques d’un désordre) dans le cadre de ce diagnostic, mais sans aucune implication dans la globalité du projet ou dans l’étude de l’état général de l’ouvrage existant.
Si ce diagnostic conduit à modifier une partie du projet ou à réaliser des travaux sur l’ouvrage existant, des études géotechniques de conception et/ou d'exécution ainsi qu’un suivi et une supervision géotechniques seront réalisés ultérieurement, conformément à l’enchaînement des missions d’ingénierie géotechnique
2025-0937 GRANS Page 4 sur 4