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Déliberation - DELIB. 18 2026
Déliberation - DELIB. 11 2026
Déliberation - DELIB. 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chapelle-Viel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB. 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT
ORNE
Nombre de membres
Afférents Qui ont pris . En
au conseil part à la Fe exercice AE RUE
municipal délibération
11 11 11
Date de la convocation
et d'affichage
16-03-2026
06-2026
COMMISSIONS
INTERCOMMUNALES
Acte rendu exécutoire après
dépôt en préfecture et
publication ou notification
| 03-04-2026 |
DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE-VIEL
Séance du 20 mars 2026
L'an deux mil vingt-six et le vingt mars
à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Chapelle-Viel, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la
présidence de M. Marc GÉGU, Maire sortant.
Présents : Mme FÉLIX PEREIRA, Mme GOUVERNEUR, Mme GOY, Mme GUÉRIN,
Mme VORANGER, M. DEGAND, M. GÉGU, M. GÉNISSEL, M. GOUAULT, M. RANVIER,
M. SCHIETTECATTE.
Madame Émile VORANGER a été nommée secrétaire de séance
Monsieur GÉGU annonce aux membres du Conseil Municipal les différentes
commissions sur lesquelles il faudra réfléchir pour être délégué ou suppléant.
Après délibération, le conseil municipal valide à l'unanimité les nominations
suivantes pour les commissions intercommunales :
Commission Economie / CLECT :
° Titulaire : Marc GÉGU
e _Suppléant : Sandrine GUÉRIN
Commission Urbanisme/PLUI/Aménagement du territoire :
e Titulaire : François GÉNISSEL
e _Suppléant: Emilie VORANGER
Commission Scolaire :
e Titulaire : Prescillia FELIX PEREIRA
e _Suppléant : Nancy GOY
Commission Voirie :
e Titulaire : Frédéric GOUAULT
e Suppléant: Eric SCHIETTECATTE
Commission Environnement/Assainissement/GEMAPI :
e Titulaire : Daniel DEGAND
+ _ Suppléant : Eric SCHIETTECATTE
Commission Sport :
° Titulaire : Émilie VORANGER
e _Suppléant : Sandrine GUÉRIN
Les décisions du Conseil Municipal peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal Administratif de Caen dans Tes deux mois de leur publication.
Accusé de réception en préfecture
061-216101006-20260320-06-2026-DE
Date de réception préfecture : 03/04/2026 Commission Tourisme :
°e Titulaire : Nancy GOY
e Suppléant : Prescillia FELIX PEREIRA
Commission Patrimoine- bâti :
e Titulaire : Frédéric GOUAULT
e _Suppléant : Ludovic RANVIER
Fait et délibéré les jours, mois et an dits
Le Maire élu,
Marc GÉGU
Les décisions du Conseil Municipal peuvent faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal Administratif de Caen dans les deux mois de leur publication.
Accusé de réception en préfecture
061-216101006-20260320-06-2026-DE
Date de réception préfecture : 03/04/2026