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Conseil Municipal - 2026 90 Remplacement CM au CA des Petites Bouilles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 90 Remplacement CM au CA des Petites Bouilles)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
Commune de HESINGUE ‘ 7 Publié le 02/10/2026
ID : 068-216801357-20260928-202690D-DE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 28 septembre 2026
Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de la commune de
Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en
date du 24 septembre 2026.
Étaient présents : Loïc BLION, Robin BOHRER, Fabienne BOULIER, David BUFFET, Clément
CHEVREAU, Olivier FEUERMANN, Andrée GREDER, Jumanuèla HASSLER, Lisa KLEINMANN,
Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Corinne PACK, Martin PETER,
Nathalie REIBEL., Yves SCHERTZER, Laure-Line SEVRES, Adeline TUZET, Patrick VIOTTI,
Absents excusés :
Yann ALIBERT - Stéphane MARTIN - Philippe VOISIN
Procurations :
Yann ALIBERT donne procuration à Patrick VIOTTI
Stéphane MARTIN donne procuration à Claudia KUNTZELMANN
Philippe VOISIN donne procuration à Adeline TUZET
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 20
Procurations : 3
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 19 (M voix pour M. Jacques MARCHAL et 8 voix Apour Mme Corinne PACK)
Votes Contre : O0
Abstentions : 4 (M. Jacques MARCHAL, Mme Corinne PACK, Mme Claudia KUNTZELMANN et M. Stéphane
MARTIN)
Transmise au Représentant de l'État le 2 octobre 2026
Publiée le 2 octobre 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de
sa publication et sa transmission aux services de l'État. I| peut également faire l'objet d'un recours gracieux
dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours
citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr. Fes Envoyé en préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260928-202690D-DE
2026 90 Remplacement d'un représentant du conseil municipal au
Conseil d'administration de l'association « Les Petites Bouilles »
Le Conseil Municipal,
VU la délibération n° 2026-39 du 9 avril 2026 portant désignation des représentants du conseil
municipal au sein du conseil d'administration de l'Association « Les Petites Bouilles » ;
CONSIDÉRANT que, par cette délibération, ont notamment été désignés, outre Monsieur le
Maire, Adeline TUZET, Jumanuèla HASSLER, Laure-Line SEYRES et Véronique GROUX pour
représenter le Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Association « Les
Petites Bouilles »
CONSIDÉRANT la démission de Véronique GROUX de ses fonctions d'adjointe au Maire et de
son mandat de conseillère municipale ;
CONSIDÉRANT qu'il convient, en conséquence, de pourvoir le siège devenu vacant afin de
maintenir la représentation de la Commune au sein du conseil d'administration de
l'association ;
CONSIDÉRANT qu'en application de l'article L. 2121-21 du Code général des collectivités
territoriales, lorsqu'il y a lieu de procéder à une nomination où à Une présentation, le vote a lieu
au scrutin secret, sauf si le Conseil municipal décide à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin
secret lorsqu'aucune disposition législative où réglementaire n'impose expressément ce mode
de scrutin ;
Le Conseil Municipal,
DÉCIDE, à l'unanimité des membres présents et représentés, de ne pas procéder au scrutin
secret pour la désignation du représentant du Conseil Municipal appelé à siéger au sein du
Conseil d'Administration de l'Association « Les Petites Bouilles » ;
Après appel à candidatures,
Sont candidats :
e M.Jacques MARCHAL
e Mme Corinne PACK.
Il'est procédé au vote.
À l'issue du scrutin :
+ M.Jacques MARCHAL obtient T1 voix ( MM. Mmes Loic BLION - Robin BOHRER - David
BUFFET - Clément CHEVREAU - Olivier FEUERMANN - Martin PETER - Nathalie REIBEL
— Yves SCHERTZER - L'aure-Line SEYRES - Patrick VIOTTI, tant en son nom propre qu'au
nom de M. Yann ALIBERT, dont il détient la procuration pour la présente séance)
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Reçu en préfecture le 02/10/2026
Publié le 02/10/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260928-202690D-DE
+ Mme Corinne PACK obtient 8 voix ({ MM. Mmes Fabienne BOULIER - Andrée GREDER -
Jumanuèla HASSLER - Lisa KLEINMANN - Teresa LOLL - Cédric SCHWIRLEY - Adeline
TUZET tant en son nom propre qu'au nom de M. Philippe VOISIN, dont elle détient la
procuration pour la présente séance)
Mme Claudia KUNTZELMANN s'abstient, tant en son nom propre qu'au nom de M. Stéphane
MARTIN, dont elle détient la procuration pour la présente séance.
M. Jacques MARCHAL et Mme Corinne PACK s'abstiennent également.
En conséquence,
DÉSIGNE M. Jacques MARCHAL en qualité de représentant du Conseil Municipal au sein du
conseil d'administration de l'Association « Les Petites Bouilles », en remplacement de Mme
Véronique GROUX.
PRÉCISE que les autres représentants désignés par la délibération n° 2026-39 du 9 avril 2026
demeurent inchangés.
CHARGE Monsieur le Maire de transmettre la présente délibération au bureau de l'Association
« Les Petites Bouilles » afin de procéder à la mise à jour de la composition de son conseil
d'administration.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Fait à Hésingue, le 30 septembre 2026
Élodie MADAULE : Cédric SCHWIRLEY : {
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Secrétaire de séance
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