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Déliberation - 2026 39 Designation membres de droit au CA Petites Bouilles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 39 Designation membres de droit au CA Petites Bouilles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 17/04/2026
Reçu en préfecture le 17/04/2026
Commune de HESINGUE Publié le 17/04/2026 ID : 068-216801357-20260409-202639D-DE 7
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 9 avril 2026
Sous la présidence de M. Cédric SCHWIRLEY, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le 9 avril 2026, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 2 avril 2026.
Étaient présents : Yann ALIBERT, Loic BLION, Robin BOHRER, Clément CHEVREAU, Olivier
FEUERMANN, Andrée GREDER, Véronique GROUX, Jumanuèla HASSLER, Lisa KLEINMANN,
Claudia KUNTZELMANN, Teresa LOLL, Jacques MARCHAL, Stéphane MARTIN, Corinne PACK,
Martin PETER, Nathalie REIBEL, Yves SCHERTZER, Laure-Line SEYRES, Adeline TUZET, Patrick
VIOTTI, Philippe VOISIN
Absents excusés: Fabienne BOULIER
Procurations :
Fabienne BOULIER donne procuration à Cédric SCHWIRLEY
Secrétaire de séance : Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction : 23
Nombre de membres présents : 22
Procuration :1
Nombre de suffrages exprimés : 23
Votes Pour : 23
Votes Contre : O
Abstention : O
Publiée le 17 avril 2026
Transmise au Représentant de l'État le 17 avril 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire
l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. || peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecoursr.
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Reçu en préfecture le PURES L
Publié le 17/04/2026 C
ID : 068-216801357-20260409-202639D-DE
2026 39 Désignation des membres de droit au conseil d'administration des Petites Bouilles (multi-accueil)
Le Conseil Municipal,
CONSIDÉRANT que les statuts de l'Association « Les Petites Bouilles » prévoient la présence, au sein de son conseil d'administration, des représentants du conseil municipal.
CONSIDÉRANT que la désignation de ces représentants est indispensable au fonctionnement normal de l'association.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents et représentés :
DÉCIDE de désigner outre monsieur le maire Cédric Schwirley, les représentants suivants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'Association « Les Petites Bouilles » :
o Adeline TUZET
o Jumanuëèla HASSLER
o Laure-Line SEYRES
o Véronique GROUX
CHARGE Monsieur le maire transmettre la présente délibération au bureau de l'association pour mise à jour officielle de la liste des membres du conseil d'administration.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Fait à Hésingue, le 17 avril 2026
Élodie MADAULE : Cédric SCHWIRLEY:
CPE
Secrétaire de séance
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