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Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Mouy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 22 juin 2022)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
ï unie ENNOSUy
|
Département de l'Oise
Arrondissement de Clermont
Commune deMouy
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL == NSEIL MUNICIPAL
22 JUIN 2022 À 19 HEURES 00 ET £E À 19 HEURES 00
L'an deux mil vingt et deux,
le vingt-deux juin à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique,
sous la présidence Monsieur Philippe MAUGER,
Maire,
Etaient présents :
Monsieur MAUGER, Madame BRETON,
Monsieur HAUTDEBOURG, Monsieur BRUVIER, Madame
CORFMAT, Monsieur TERRIER, Monsieur
BARRIER, Madame LENOIR, Madame
Monsieur LAMAAIZI, Madame CROS, Monsieur
COSSON, Madame POULENARD, Monsieur MEUCCI, Monsieur
LTEIF.
Etaient absents :
Madame SEBIH, absente excusée donne pouvoir
à Madame BRETON. Monsieur KANOUTÉ,
absent excusé pouvoir à Monsieur BRUVIER.
Monsieur DERUEM, absent excusé donne pouvoir
à Madame POULENARD. Monsieur VERCOUSTRE,
absent excusé donne pouvoir à Monsieur LAMAAIZI.
Madame FERRER, absente excusée donne pouvoir
à Monsieur LTEIF.
Madame AFFDAL-PUTFIN, absente excusée.
Monsieur NÉRIN, absent.
Monsieur CORTES, absent.
Madame MOREL, absente.
Monsieur GUÉTROT, absent.
Madame Colette LACROIX est désignée secrétaire
de séance.
Affaires Vie scolaire et périscolaire
1. La restauration scolaire.
Adopté à l'unanimité des membres présents
et représentés.
2. Tarification Sociale des Cantines (cantine à
1€).
Adopté à l’unanimité des membres présents
et représentés.3: Modalités de facturation et de remboursement
de la cantine scolaire.
Adopté à l'unanimité des membres présents
et représentés.
Affaire du Personnel
4. Création 6 postes d’Adjoint d'animation dans
le cadre d’un accroissement temporaire d'activité, à temps
complet, pour la période du 11 juillet au 12 août
2022. Adopté à la
majorité des membres présents et représentés. 4
Abstentions : Messieurs LAMAAIZI, VERCOUSTRE,
COSSON et Madame CROS.
+ Création d’un poste d’Adjoint Administratif,
à temps complet, à compter du 1° juillet 2022.
Adopté à la majorité des membres présents
et représentés. 4 Abstentions : Messieurs LAMAAIZI,
VERCOUSTRE, COSSON et Madame CROSs.
Création d’un poste d’Adjoint Administratif, à
temps complet, à compter du 1% juillet 2022.
Adopté à la majorité des membres présents et représentés.
4 Abstentions : Messieurs LAMAAIZI, VERCOUSTRE,
COSSON et Madame CROS.
- Suppression d’un poste Attaché, à temps complet,
à compter du ler juillet 2022
Adopté à la majorité des membres présents et représentés.
4 Abstentions : Messieurs LAMAAIZI, VERCOUSTRE,
COSSON et Madame CROS.
+ Suppression d’un poste Attaché Principal,
à temps complet, à compter du 1er juillet 2022
Adopté à la majorité des membres présents et représentés.
4 Abstentions : Messieurs LAMAAIZI, VERCOUSTRE,
COSSON et Madame CROS.
Compte-rendu des décisions du Maire.
> Contrat de nettoyage des vitres et des bouches
d'aération des bâtiments communaux.
Acquisition et Maintenance du logiciel «
Millesim Cloud Intégral Métier Web — Finances/Ressources
Humaines » édité par la société JVS MAIRISTEM.
Avenant au contrat de maintenance du photocopieur
Canon IR-A C3325i installé à l’école primaire
Pierre & Marie Curie.
Avenant au contrat de maintenance du photocopieur
HP P57750DW installé à la salle des instituteurs
à l'Ecole Robert Floury.
Avenant au contrat de Maintenance du photocopieur
CANON IR-A C2225i installé à l'école maternelle
Louise Michel.> Demande de Subvention pour l'étude
urbaine auprès de la Banque des Territoires.
> Réservation d’emplacements dans
un camping de Quiberville sur-Mer pour
le séjour du service Accueils de Loisirs.
Le Conseil Municipal prend acte des décisions
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QE Vice-président
du Pays du Clermontois