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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sucy-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm installation du 29 mars 2026 0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2026
(article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L’an deux mil vingt-six, le vingt-neuf mars à 17 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Jean-Marie POIRIER sous la présidence de Monsieur Olivier TRAYAUX, Maire sortant, puis de Monsieur Jean-Pierre CHAFFAUD, doyen d’âge.
Cette réunion se tient en public.
Cette réunion est retransmise par vidéo sur le site internet de la Ville.
La séance est ouverte à 17 heures10
Nombre de conseillers en exercice : 35
Etaient présents :
M. PERRE, Mme BOURDINAUD, M. TRAYAUX, Mme TIMERA, M. VANDENBOSSCHE, Mme CIUNTU, M. MUSSO, Mme FELGINES, M. CHARTRAIN, Mme PENAUD, M. BOURCIER, Mme LESONGEUR, M. SCOTTI, Mme BURY, M. CARDOSO, Mme LAURENT, M. OFFENSTEIN, Mme KHIDAS, M. DURAZZO, Mme MARIE, M. BRIE, M. CHAFFAUD, Mme MILLE, M. DAMBRIN, Mme BLAMOUTIER, M. MESECI, M. GIACOBBI, M. CHESNOY, Mme MARECHAL, M. FISCHER, M. PERTHUIS, Mme MASSOT, M CLAUZEL
Absents excusés et représentés (en application de l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales) ayant donné pouvoir à :
Mme DECOSTER donne pouvoir à Mme TIMERA
Mme YOUSSOUF, absente excusée sans pouvoir
Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2
N° 2026-100 - DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2026 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Article 1er : NOMME Monsieur Nurettin MESECI aux fonctions, qu’il accepte, de secrétaire pour la séance du Conseil Municipal en date du 29 mars 2026.
Article 2 : La présente délibération sera transmise au Préfet du Val-de-Marne, affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la Commune.
Résultat de vote : 27 POUR et 7 ABSTENTIONS (M. GIACOBBI, M. CHESNOY, Mme MARECHAL, M. FISCHER, Mme PERTHUIS, Mme MASSOT, M. CLAUZEL)
N° 2026-101 - ELECTION DU MAIRE :
CONSIDERANT que 2 candidatures ont été déposées pour l’élection du Maire de la Commune, à savoir :
- Monsieur David PERRE pour « L’amour de Sucy »
- Madame Valentine MASSOT pour « Pour un Sucy Résistant, Humaniste et Ecologiste »
CONSIDERANT que Monsieur David PERRE recueille 27 voix
CONSIDERANT que Madame Valentine MASSOT recueille 1 voix
CONSIDERANT les 6 bulletins blancs
Ouï l’exposé du président de la séance,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
Article 1er : Monsieur David PERRE est élu Maire de la Commune de Sucy-en-Brie, à la majorité absolue des voix au 1er tour de scrutin.
Article 2 : La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet du Val-de-Marne et publiée.
Extrait du PV de l’élection du Maire et des Adjoints :
Nombre de votants 34 / nombre de suffrages blancs 6 / nombre de suffrages exprimés 28 / Monsieur PERRE : 27 suffrages obtenus – Madame MASSOT : 1 suffrage obtenu
Monsieur David PERRE, Maire élu, reprend la présidence de la séance.
N° 2026-101-1 - DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS AU MAIRE :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Article unique : Décide de fixer le nombre des Adjoints au Maire à 10
Résultat de vote : 27 POUR et 7 ABSTENTIONS (M. GIACOBBI, M. CHESNOY, Mme MARECHAL, M. FISCHER, Mme PERTHUIS, Mme MASSOT, M. CLAUZEL)
N° 2026-101-2 - ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
CONSIDERANT la liste présentée par Monsieur Olivier TRAYAUX ;
CONSIDERANT que la liste présentée par Olivier TRAYAUX recueille 27 voix ; 3
DECIDE
Article 1er : Sont élus Adjoints au Maire à la majorité absolue des voix au premier tour de scrutin :
- Madame Anne-Marie BOURDINAUD
- Monsieur Olivier TRAYAUX
- Monsieur Christian VANDENBOSSCHE
- Monsieur Cédric MUSSO
- Madame Sandrine FELGINES
- Monsieur Christophe CHARTRAIN
- Madame Marie-Dominique PENAUD
- Monsieur Maxime SCOTTI
- Madame Claire KHIDAS
- Madame Elodie MARIE
Article 2 : La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet du Val-de-Marne et publiée.
Extrait du PV de l’élection du Maire et des Adjoints :
Nombre de votants 34 / nombre de suffrages blancs 7 / nombre de suffrages exprimés 27 / Liste conduite par Monsieur Olivier TRAYAUX : 27 suffrages obtenus
N° 2026-102 - FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS DE CONSEILS DE QUARTIER :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Article unique : DECIDE DE FIXER le nombre des Adjoints au Maire chargés des Conseils de quartiers à 3.
Résultat de vote : 27 POUR et 7 ABSTENTIONS (M. GIACOBBI, M. CHESNOY, Mme MARECHAL, M. FISCHER, Mme PERTHUIS, Mme MASSOT, M. CLAUZEL)
N° 2026-102-1 – ELECTION DES ADJOINTS DE CONSEILS DE QUARTIER :
CONSIDERANT la liste présentée par « Pour l’amour de Sucy »,
CONSIDERANT que la liste « Pour l’amour de Sucy » a obtenu 27 voix,
CONSIDERANT les 7 bulletins blancs,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
Article Unique : SONT ELUS :
- - Mr Luc BOURCIER, Président du Conseil de Quartier « Plateau-Fontaine de Villiers-Fort-Procession »,
- Mme Hawa TIMERA, Présidente du Conseil de Quartier de la Cité Verte, de la Fosse Rouge,
des Monrois et des Pendants,
- Mr David CARDOSO, Président du Conseil de Quartier Centre-Ville-Petit Val.
Nombre de votants 34/ nombre de suffrages blancs 7 / nombre de suffrages exprimés 27 / liste « Pour l’Amour de Sucy » : 27 suffrages obtenus.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Nurettin MESICI David PERRE