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Document publié le Jeudi 7 septembre 2017 par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR809 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 07 septembre 2017
Convocation du 29 aout 2017
Présents : Lilian BILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Corinne DONDE, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS, Corinne DONDE, François FERTHET, Stéphane MARZA, Yvan PAUGET.
Excusées : Christine DROUILHET, Karine JULIEN
Secrétaire de séance : François FERTHET
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juillet 2017 est approuvé à l’unanimité.
1 – RPI Beaupont – Domsure :
La rentrée s’est bien passée. Les effectifs restent stables mais il faut rester vigilant.
La visite des écoles, comme chaque année, est prévue le vendredi 15 septembre 2017. Elle débutera par Beaupont.
L’assemblée générale rassemblant les trois Associations intercommunales : Sou des Ecoles, Garderie « Les ptits Beaudoms et le Restaurant Scolaire est prévue le 15 septembre 2017 à 20h30 à la Salle des Fêtes de Beaupont.
Le retour de la semaine de quatre jours n’a engendré aucune réclamation lors de cette rentrée. Il semblerait que les familles, informées dès le début des vacances d’été, aient pu s’organiser avec les différents modes de garde du mercredi.
2 - Travaux :
- Local infirmière :
Le permis de construire a été obtenu le 29 aout 2017. Il convient maintenant de choisir les différentes entreprises pour démarrer les travaux.
Une demande de subvention de l’état est revenue positive avec un taux de 24 %. Reste la subvention régionale qui est à l’étude…
Le montant de l’opération budgétisé s’élève à 30.000 euros HT. Voici les entreprises retenues (montant devis) :
Ets BOLOMIER BURDEYRON plomberie : 2.006,30 € HT
Ets MICHELARD Electricité : 4.097,80 € HT
Samuel VOISIN Maçonnerie : 5.272,75 € HT
- Assainissement : extension du Villard :
Les travaux devraient commencer dans trois semaines comme prévu. Les derniers accords avec les riverains sont à finaliser.
- Peupliers :
La SARL GEAY Travaux forestiers va broyer les parcelles au Marais le 08 septembre 2017 afin de préparer le terrain avant les nouvelles plantations. En attente des différents devis demandés pour l’achat des nouveaux plants. - Curage des mares incendie :
La location d’une pelle sera nécessaire. Il est envisagé dans un premier temps de curer deux mares situées au Villard et au Nigda.
- Local rangement vaisselle :
L’achat de vaisselle neuve pour la salle des Fêtes nécessite de nouveaux rangements. Un placard sera créé dans le hall de la mairie avec une porte en harmonie avec l’entrée. Attente du devis pour confirmer la commande.
- Marquage monument aux morts :
L’entreprise BERSOD sera contactée afin d’ajouter le nom d’un Mort pour la France lors de la première guerre de 1914-1918 qui n’avait jusque-là pas été répertorié.
- WC chez Nathaly :
L’installation d’un nouveau WC, aux normes handicapées, est terminée. Travaux effectués par les entreprises CORSETTI et AIN JURA CHAUFFAGE.
3 – Bulletin municipal et Fêtes 2018 :
Une première réunion, en collaboration avec Mme Nathalie CORSETTI, Mme DARBON, des membres du Comité des Fêtes et des élus, avait permis de réfléchir à la possibilité de réorganiser la fête votive sur deux dates différentes.
Une nouvelle réunion sera organisée le vendredi 22 septembre 2017 à 20h15, salle du conseil à Domsure, afin de poursuivre cette réflexion et la mise en place de ce nouveau fonctionnement.
Cette nouvelle programmation demande également une réorganisation pour la préparation du bulletin municipal, la réponse à la question mystère, le « pot du maire »…. Un mail va être adressé à toutes les associations communales et intercommunales afin de récupérer les informations sur leurs activités et photos dès cette fin du mois de septembre.
Il a été décidé, pour 2018, d’organiser des vœux le jour du spectacle du comité des Fêtes, soit le 13 ou le 20 janvier 2018.
4 – Projet AIN – HABITAT :
Présentation des plans de l’avant-projet avec l’implantation de neuf maisons, quatre privilégiées pour les séniors ou personnes handicapées et cinq autres pour des familles (T3 et T4), en location.
Moyenne des parcelles 438 m2.
Le permis de construire sera déposé courant octobre 2017.
Les travaux pourraient commencer en mai 2018 et une livraison possible en septembre 2019. Une question : quel nom donner à ce nouveau lotissement ?
4 – Forêt, affouage :
- L’affouage 2018 s’effectuera à nouveau sur des parcelles situées à « La Plume ». Les inscriptions pourront se faire jusqu’au 14 octobre et la distribution des lots sera organisée vers la fin du mois d’octobre, date à définir. Affichage et article dans le journal à prévoir comme les autres années. 5 – Affaires diverses :
- Terrain de foot :
Le club de foot de Coligny ne compte plus qu’une équipe sénior et n’a donc plus besoin d’utiliser le terrain de Domsure.
Des contacts ont été pris auprès des co-présidents du Club de foot de Marboz pour utiliser le terrain. En attente de décision.
- Fleurissement :
Le comité de pilotage de la Route Fleurie de la Haute Bresse a fait sa tournée le mardi 22 aout 2017, visitant les 33 communes que comptent les trois ex-cantons (CCC Coligny, CCC St Trivier de Courtes et CCC Pont de Vaux).
Il ressort cette année que Domsure est la nouvelle commune lauréate. Bravo au comité de Fleurissement et à ses membres pour leur travail et leur investissement. La remise des diplômes se fera le 24 novembre 2017 à Pont de Vaux.
- Assemblée générale de l’Association Mosaïque :
Toutes les activités seront reconduites. Toutes les personnes sont invitées à venir découvrir et à s’inscrire lors des permanences proposées.
- Arrêt de bus du Villard :
Une demande sera faite pour que le car du collège s’arrête à cet arrêt aménagé et sécurisé.
Une autre demande sera envoyée auprès du Département pour la rentrée 2018-2019, afin de solliciter l’arrêt du car du lycée à cet endroit puisqu’il concernera 6 élèves et qu’il ne modifie pas le trajet initial du car. A suivre…
Prochain conseil municipal : le jeudi 05 octobre 2017 à 20 heures.