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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170630 112 Document publié le Vendredi 30 juin 2017 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170630 112)Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Loisirs, +

clermont

auvergne

métropole

ee 5

Libersé » Égatisé + Frarerniré

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/06/17

CENTRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS VERTS À SAINT-GENÈS-CHAMPANELLE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT

DÉLIBÉRATION N° DEL20170630_112

Commission principale : 8 Équipements terrestres

Rapporteur : Laurent GANET.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 30 juin 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Dominique ADENOT, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE- SALLARD, Guillaume VIMONT, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Marcel ALEDO pouvoir à Claude PRACROS

Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à François RAGE

Isabelle LAVEST pouvoir à Cyril CINEUX

Flavien NEUVY pouvoir à Hervé PRONONCE

Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE

Michel SABRE pouvoir à René DARTEYRE

Jean ALBISETTI pouvoir à Alain DUMEIL

François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET

Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET

Saïd BARA pouvoir à Grégory BERNARD

Pascal GUITTARD pouvoir à Sondès EL HAFIDHI

Françoise NOUHEN pouvoir à Marion CANALES

Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Patricia GUILHOT pouvoir à Guillaume VIMONT

Magali GALLAIS pouvoir à Jean-Christophe CERVANTÈS

Nicole PRIEUX pouvoir à Claire JOYEUX

Sylviane TARDIEU pouvoir à Gérard BOHNER

Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL

Sylvie DI NALLO pouvoir à Danielle MISIC

Blandine GALLIOT pouvoir à Pierre RIOL

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Agnès DESEMARD pouvoir à Roger GARDES

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE

N° DEL20170630_112

1/23

Direction des Sports / 3263

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

55

Conseillers

représentés :

25

Total votants :

80CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 7 juin 2017

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 12 juin 2017

BUREAU du 16 juin 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 30 juin 2017

Direction des Sports / 3263

Philippe GALLARDO

CENTRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS VERTS À SAINT-GENÈS-CHAMPANELLE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF ET APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT

En 2006, Clermont Communauté a fait l'acquisition d'un ensemble immobilier sur la commune de Saint- Genès-Champanelle, appelé communément le site du « Château ».

Le 19 juin 2015, le Conseil communautaire a décidé de déclarer la réalisation du centre d'activités sportives et de loisirs verts, situé à Saint-Genès-Champanelle, d'intérêt communautaire, de renouveler le comité de pilotage, de poursuivre toutes les démarches nécessaires à la réalisation du projet, d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à sa réalisation. Cette délibération prévoyait la réhabilitation du « Centre d'Activités Sportives et de Loisirs Verts ».

Par délibération en date du 14 octobre 2016, le Conseil communautaire a approuvé le programme du Centre d'Activités Sportives et de loisirs Verts, à Saint-Genès-Champanelle (coût prévisionnel des travaux d'un montant de 1 570 000 € HT), et a autorisé le Président ou son représentant à lancer la procédure de consultation de maîtrise d’œuvre, de poursuivre toutes les démarches nécessaires à la réalisation du projet, à signer tous les documents nécessaires à la réalisation du projet, d'effectuer toutes les démarches et signer les documents nécessaires à la mise en pratique de ces dispositions.

Le 9 février 2017, le marché de maîtrise d’œuvre a été attribué au Groupement MIR Architecture- EUCLID-ORFEA Acoustique.

Le maître d’œuvre a travaillé sur la phase DIAG/ESQ présentée lors du Comité de Pilotage du 28 mars 2017. Au regard des études complémentaires, le projet a été réévalué pour un coût prévisionnel des travaux d'un montant de 1 950 000 € HT.

Ce coût travaux actualisé fait suite aux investigations menées en phase DIAG/ESQ afin de répondre aux questions techniques des bâtiments et de prendre en compte les façades des installations mises à disposition du centre équestre, de manière à ce que l'ensemble du bâti s'intègre au mieux dans le cadre environnemental du projet. Suite aux études complémentaires, les parties concernées sont les suivantes :  la vieille maison (remplacement des planchers),

 le château (remplacement des planchers et de la couverture du corps secondaire, escaliers de secours) : L'emprise foncière nécessaire à l'implantation de l'escalier de secours et de deux places de stationnement pour les personnes à mobilité réduite doit faire l'objet d'un achat à l'euro symbolique par Clermont Auvergne Métropole auprès de la commune de Saint-Genès Champanelle.

 les box et fenil côté château (réfection de l'installation électrique, requalification des façades donnant sur cour),

 les box et fenil côté manège (réfection de la toiture et de l'installation électrique, requalification des façades donnant sur cour),

 les aménagements extérieurs (traitement des lisiers).

Le projet a été affiné puis présenté et validé sous sa forme Avant-Projet Définitif par le Comité de Pilotage du 31 mai 2017 (Avant-Projet Définitif en annexe).

N° DEL20170630_112

2/23

Direction des Sports / 3263Compte tenu de ce qui précède et conformément aux termes du marché de maîtrise d’œuvre, le forfait de rémunération définitif est révisé et fera l'objet d'un avenant.

Plan de financement

Le plan de financement prévisionnel de cet équipement est établi comme suit :

Dépenses Recettes

Postes Montant (HT) Origine Montant (HT)

Travaux 1 950 000 € Clermont Auvergne Métropole

1 781 705 €

Etudes, SPS, CT 27 320 € Conseil Régional * 506 880 €

AMO 77 990 € * sous réserve de la signature du volet

territorial et métropolitain

du CPER 2015-2020.

MOE 144 900 €

Assurances DO - TRC 19 500 €

Aléas 25 000 €

Actualisation/révision 43 875 €

TOTAL 2 288 585 € TOTAL 2 288 585 €

Autorisation de demande de subvention

L'opération pourrait faire l'objet de co-financement(s) complémentaire(s) et à ce titre, le(s) différent(s) partenaire(s) sera/seront sollicité(s) (ex : le Conseil Régional).

Permis de construire

Sur la base de l'Avant-Projet Définitif, le permis de construire sera déposé à la mairie de Saint-Genès- Champanelle.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'approuver l'Avant-Projet Définitif du « Centre d'Activités Sportives et de Loisirs Verts », de Saint-Genès- Champanelle, sur la base du coût prévisionnel tel qu'il vous est proposé ci-dessus,  d'autoriser le pouvoir adjudicateur à signer l'avenant qui fixera le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre,

 d'approuver le plan de financement tel que présenté ci-dessus,

 d'autoriser le Président, ou son représentant, à solliciter le(s) co-financement(s) complémentaire(s),  d'autoriser le Président, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches et signer les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

TOTAL VOTANTS : 80 = 55 Conseillers Présents + 25 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 6 0 = Pour : 60 + Contre : 0

Abstention : 20

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20170630_112

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Direction des Sports / 3263Centre d'Activités Sportives et de Loisirs Verts

A Saint-Genès-Champanelle

+

clermont

métropoleCENTRE D’ACTIVITES SPORTIVES ET DE

LOISIRS VERTS

à Saint-Genès-Champanelle

PRESENTATION PHASE

AVP (Avant-Projet)

+

MAITRISE D'OUVRAGE clermontauvergne métropole

ASSISTANCE MAITRISE À SEAU

D’OUVRAGE S sat uen

EQUIPE DE MAITRISE Ur W£EUCLID

(2 ‘ Orféa

31 mai 2017Ds

Champanelle

perde

Manège

PLAN DE MASSE - Partie NordPLAN DE MASSE - Partie SudChampanelle

Bâtiment CHÂTEAU

PLAN NIVEAU SOUS-SOLCENTRE D’ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS VERTS à Saint-Genès-

Champanelle

Bâtiment CHÂTEAU

PLAN NIVEAU 0Champanelle

_ Bâtiment CHÂTEAU ur PLAN NIVEAU 1Champanelle

_ Bâtiment CHÂTEAU ur PLAN NIVEAU 2Champanelle

COUPESChampanelle

Bâtiment CHÂTEAU

ELEVATION SUDChampanelle

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Bâtiment CHÂTEAU

ELEVATION SUDChampanelle

Bâtiment CHÂTEAU

Hur ELEVATION OUEST et ESTChampanelle

= Bâtiment CHÂTEAU ur Vue depuis la cour - Vue 1Champanelle

= Bâtiment CHÂTEAU ur Vue depuis la cour - Vue 2Champanelle

- Bâtiment CHÂTEAU tr Entrée Nord - Vue 3Champanelle

Sol finition enrabé

set ass 868.62

Accueil

Local Chauflerie Sant. PR

Local Entreden S'nure var!

868.30

Bâtiment VIEILLE MAISON

PLAN DU REZ-DE-CHAUSSEEChampanelle

Tisannere F sien

Espace de vie ‘Sale de réunion S:mem Sn Sant. PMR | Sanit. PMR S 207 S 2m

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Bureau Rallye 1 Bureau S cm s'en est. 2 est 1 s45m

Bâtiment VIEILLE MAISON

PLAN DE L’ETAGEChampanelle

PTT

MAISON - Elévation NORD)

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MAISON - Elévation SUD LÉLRETS

Bâtiment VIEILLE MAISON

Hur ELEVATIONSChampanelle

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ALU A

= Bâtiments DEPENDANCES

HT ELEVATIONSNEUÇLID

RÉHABILITATION DU CENTRE D'ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE

LOISIRS VERTS

À SAINT-GENÈS.CHAMPANELLE (63122)

ESTIMATION PHASE AVP V4

Granges haute et LOT DESIGHATIONS. Château Vieille maison | basse! Manège VRD MONTANT TOTAL HT,

Carrière

1_JPESAMIANTAGE / DEPLOMBAGE 41 000.00 € 7000006 15 000,00 € 33 000.00 €

2_JPEMOLTION MAÇONNERIE 1 RAVALEMENT 277 80000€ 119 000,00 € 5500000 € 24280000€ 2 JEnaRPENTE 80IS /BARDAGE BOIS 31 000.00 € 14 000.00 € ET 106 000.00 € 4 JEOUVERTURE /ZINQUERIE ETANCHENE 38 000.00 € 29 000.00 € 3800000 € M 000.00€ 5 JMENDISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM 39 000.00 € 24 000,00€ #3 000.00 € 6 JMEnusERIES EXTERIEURES MÉTALLIQUE / SERRURERIE 138 000.09 € 4 000,00 € 25 00000€ 177 00e Es Hissécation de surface on finition type acier -CORTEN = A000ES € = TOE ETONE | 7 JPLATRERIE PenruRE Faux star onDe 124 000.60 € 47 000,00 € a00009 € 178 00000 € T ET 1450000| aménagement Gu iocai sackage niveau T{Pees |. 2 000.00 € L à 000.00 €

73 000.00 € 38 000.00 € 11100000€ 13 000.09 € 2500.00 € 13 500.00€ rsgement du iccslaiseRage nhesu Een |, 100000 € L 1 000.00€

10 JCARRELAGES /FAÏENCES 38 000,00 € 12 000,00 € 48 000.00€ 11 JELecTrIQnE TC 137 000.00 € 38 000.00 € 37 000.09€ 212 060.00 € it on ele E 200.00 € [ 20000€

12 JPLOMBERIE-SANITAIRE / CHAUFFAGE / VENTILATION 84 000.00 € 35 000.00 € 12$ 000.00 €

EeTs carriere FONE TOR E 18 Pro 323 000,00 € 523 060.00€

14 JeuEvareur eur 22 000.00 € 22 000.00 € J

MONTANTTOTALHT] 1017000006 356 500,00 € 7283 500,00 € 323 000,00 € + 080 00000 €

Autres s Es en, das couvenure de ls

12e clmwtisotion sale Se contérence

ES double Éux sie de conférence LE Faces de TA drof de In caries)

Autres options non retenues

ELCUD mgériene - 10, rue Becgueret. 83400 BEALAATT